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Procès Verbal - get file?p l
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyré.
Lien du pdf (Procès Verbal - get file?p l)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Démocratie,
PROCES-VERBAL
COMPLET
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
23
JANVIER
2023
Le
lundi
23
janvier
2023
à
18h00,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
mardi
17
janvier
2023,
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et
14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s'est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Géry
WIBAUX,
Maire.
Présents
:
Mesdames
Christelle
BEGEAULT,
Valérie
BRISSAUD,
Christelle
FROMENTEAU,
Florence
GUILLEMOTO,
Messieurs
Thierry
BAILLOUX,
Alain
BESNAULT,
Loïc
CHATILLON,
Francis
CHEDOZEAU,
Alexandre
FRESNEAU,
Tony
GRENET,
Yoane
MARTINIERE,
Géry
WIBAUX.
Pouvoirs
: Nathalie
FILLATRE
donne
son
pouvoir
à
Francis
CHEDOZEAU
Noëlla
ROBIN
donne
son
pouvoir
à
Christelle
FROMENTEAU
Jeanine
PASCAULT
donne
son
pouvoir
à
Florence
GUILLEMOTO
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Le
président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l'appel
nominal,
il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Monsieur
Yoane
MARTINIERE
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction.
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
DECEMBRE
2022
Vote
: Unanimité
KAKKKKAKKAKEKRERREKRAREKRERERERERERRERER
Délibération
n°
2023-01
:
Liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d’investissement
avant
l'adoption
du
budget
primitif
2023.
Conformément
à
l'article
1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
l'autoriser
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
à
hauteur
de
54
594
€
correspondant
à
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette
et
ce
jusqu'à
l'adoption
du
prochain
budget
2023. C/
2051
concessions
droits
similaires
3
000,00
€
Op.
15
- Mairie
C/
2131
bâtiments
publics
29
510,00
€
C/
2183
matériels
bureau
et
informatique
1
000,00
€
Op.
22
- Voirie
C/
21758
autres
installations
matériel
et
outillage
13
084,00
€
Op.
27
— Salle
des
fêtes
|C/ 203
frais
d'études
8 000,00
€
TOTAL
54
594,00
€
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
présents
:
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
procéder
aux
opérations
budgétaires
nécessaires
Délibération
n°
2023-02
: Choix
de
l’Imprimeur
pour
l'Edition
du
Bulletin
Municipal
2023
et
des
tarifs
des
Encarts
Publicitaires.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
a
fait
plusieurs
demandes
de
devis
pour
la
publication
du
bulletin
municipal
pour
l'année
2023.
Imprimerie
IST
des
Ormes
: 1
350€
HT
Imprimerie
3D
: 1
629€
HT
Au
vu
du
montant
des
devis,
pour
une
prestation
identique,
il
propose
de
retenir
le
devis
de
l'imprimerie
IST
des
Ormes.
Monsieur
le
Maire
propose
également
de
conserver
le
tarif
des
annonceurs
comme
suit
:
Format
1/8
de
page
(4x9)
:
60
€
Format
1/4
de
page
(9x13):
100€
Format
1/2
de
page
(13x19)
:
140
€
Dernière
page
extérieure :
300
€
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
présents :
>
CONFIE
la
rédaction
et
l'impression
du
bulletin
municipal
à
l'imprimerie
IST
des
Ormes.
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
bon
de
commande
une
fois
la
maquette
validée.
>
DÉCIDE
de
maintenir
les
tarifs
ci-dessus.
Francis
CHEDOZEAU
: si
vous
avez
des
idées
d'articles,
n'hésitez
pas
à
les
donner.
Valérie
BRISSAUPD
: ce
n'est
pas
facile
de
venir
aux
réunions
lorsqu'elles
sont
à
14h30,
il faudrait
les
faire
plus
tard.
Florence
GUILLEMOTO
: il va
falloir envisager
de
mettre
les
réunions
en
fin
d'après-midi.
Délibération
n°
2023-03
: Convention
pour
l'entretien
et
le
contrôle
des
équipements
incendie
Monsieur
le
Maire
propose
de
confier
au
Syndicat
Eaux
de
Vienne-
Siveer,
l'entretien
et
le
contrôle
des
équipements
de
défense
extérieure
contre
l'incendie.
Il
propose
de
signer
une
convention
correspondant
à
ces
prestations
pour
une
durée
de
6
ans,
à
partir
du
1°
Janvier
2023.
Le
coût
de
la
surveillance
des
équipements
s'élève
à
29,58€
HT
par
an
et
par
hydrant.
>
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
des
présents
: >
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ladite
convention
avec
le
Syndicat
Eaux
de
Vienne
—
Siveer
dont
un
exemplaire
est joint
à
la
présente.
Questions
diverses :
%
Groupe
scolaire :
Le
directeur
de
l’école
a
annoncé
au
personnel
que
l'école
va
perdre
une
classe.
Florence
GUILLEMOTO
: l'effectif
chute
à
72
élèves.
Christelle
FROMENTEAU :
c'est
une
tendance
générale.
Loïc
CHATILLON
: combien
d'enfants
V'a-t-il
eu
au
maximum
dans
l'école.
Géry
WIBAUX
: 107
+
Dépenses
à
prévoir
au
budget
2023 :
- Salle
des
fêtes
: la
consultation
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
sera
publiée
sur
la
plateforme
de
la
Nouvelle
République
le
27
janvier.
Florence
GUILLEMOTO
: la
date
de
l'audition
des
candidats
sera
communiquée
aux
membres
du
Conseil
rapidement
pour
leur
permettre
d’être
présents.
- Révision
du
PLU :
Géry
WIBAUX
: Mme
PERAIN
de
l'Agence
des
Territoires
vient
présenter
les
modalités
pour
mettre
en
œuvre
la
révision.
-
Cimetière
: installation
de
bancs,
achat
d'un
columbarium,
ajout
d’un
robinet
d'eau
- Installation
d’une
borne
à
incendie
à
la
fosse
au
loup
Thierry
BAILLOUX
: est-ce
qu'il
n’y
a
pas
de
possibilité
d'installer
une
bâche
pour
faire
la
réserve
d'eau
?
-
Voirie
: réparer
la
route
de
Saint-Sauveur,
Restaurer
la
place
de
l’église
Mettre
en
place
des
chicanes,
rue
de
la
Giraudière
Installer
un
plateau
sur
la
route
au
lieudit
Mavault
Loïc
CHATILLON
: est-ce
qu'on
ne
peut
pas
faire
comme
à
Ingrandes
et
installer
des
bandes
de
chaque
côté
de
la
route
pour
ralentir
les
voitures
?
- L'éclairage
public
Francis
CHEDOZEAU : il
faut
terminer
le
bourg
et
les
routes
aux
alentours,
il y
a
une
possibilité
de
cumuler
les
subventions
de
Sorégies
et
les
fonds
de
concours
de
Grand
Châtellerault.
Florence
GUILLEMOTO
: le
dernier
lampadaire
sur
la
route
d’'Ingrandes
reste
toujours
allumé
toute
la
nuit. - Changement
du
mode
de
chauffage
dans
l’école
Florence
GUILLEMOTO
: pour
remplacer
la
chaudière
au
fioul,
4
sociétés
ont
été
démarchés,
nous
attendons
les
devis.
- Installation
d’un
compteur
forain
au
kiosque,
à
la
demande
du
Comité
des
Fêtes.
Thierry
BAILLOUX
:
est-ce
que
la
mairie
peut
prendre
en
charge
une
partie
de
la
facture
de
l'éclairage
pour
le
marché
de
noël
?
- Ecole : Florence
GUILLEMOTO
:
en
cas
de
fermeture
d’une
classe,
il
va
falloir
transformer
la
garder
en
classe.
Toutes
les
demandes
de
devis
sont
faites,
on
attend
les
retours. Florence
GUILLEMOTO
: j'ai
rencontré
le
Grand
Châtellerault
dans
le
cadre
du
plan
vélo,
il y
aurait
une
possibilité
de
mettre
en
place
une
piste
cyclable
qui
rejoindrait
Ingrandes
en
passant
par
la
Groie. Loïc
CHATILLON
: il faudrait
envisager
de
nettoyer
la
toiture
de
l'église
et
la
façade
de
la
salle
des
fêtes. Tony
GRENET,
le
faire
aussi
sur
le
toit
du
lavoir.
+
Adressage
:
Géry
WIBAUX : la
pose
des
panneaux
est
terminée,
il faut
distribuer
les
numéros
pour
les
maisons.
+
Zone
Artisanale
:
Géry
WIBAUX
: des
agriculteurs
sont
passés
en
mairie
pour
les
papiers
de
reprise
du
fermage
de
la
zone
artisane,
les
conditions
de
location
doivent-être
modifier,
il faut
voir
pour
augmenter
le
coût
du
fermage. Thierry
BAILLOUX
: est-il
possible
d'interdire
les
voitures
sur
le
chemin
menant
de
l’Alleu
des
Bois
à
la
voix
Romaine
?
Le
chemin
est
tout
défoncé.
Loïc
CHATILLON
: à
quel
moment
les
nouvelles
adresses
seront
mises
en
place
?
Florence
GUILLEMOTO
:
la
base
d’adressage
au
niveau
nationale
est
validée,
la
nouvelle
numérotation
est
en
place.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h30
Le
secrétaire
de
Séance,
AE
DEN,
Le
Maire,
H Î
Le
<
1
OT,
\
.
LA
L
ÿ
EUX
DS
)
|
2»
\
Sy
À
=
CA
Ù
\
pe”
M.
Yoane
MARTINIERE
Géry
WIBAUX
D