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Déliberation - Liste des deliberations 2 9 24
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2 9 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE Liste des délibérations
| soumises au conseil municipal
du lundi 2 septembre 2024 à 19h30
lp
L'an deux mille-vingt-quatre, le lundi 2 septembre à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie
dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud,
Maire de YENNE.
Date de la convocation : Mardi 27 août 2024.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-
Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILEION-BRODAZ,
Florian DEREYMEZ, Sébastien EJARQUE, Nicolas GACHE, Annabelle GARIN, Anaïs GIBELLO, Sandy LACROIX,
Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ, Marine SONOT.
Membres absents ayant donné procuration :
Laure GUILBERT à Sandrine GANDY.
Laurine BOLLON à Marine SONOT.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Claudine BOLLIET à Annabelle GARIN.
Membres absents : Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Nicolas GACHE.
Membres en exercice : 23 Présents : 17
Convention de groupement de commande travaux Cœur de territoire.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Lancement de la consultation et autorisation de signer le marché de travaux Cœur de territoire. APPROUVÉE à l’unanimité.
Création d’un poste chef d'équipe.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Création de postes au service scolaire.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Convention d'adhésion au service de calcul des allocations de retour à l'emploi du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie.
APPROUVÉE à l’unanimité. Budget assainissement : admission en non-valeur.
APPROUVÉE à l'unanimité.
Convention 2023/2024 de participation aux frais de scolarité ULIS.
APPROUVÉE à l’unanimité.