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Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
L’an deux mille-vingt-cinq, le mardi cinq mai à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Vendredi 25 avril 2025.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Jean-Jacques MASSON, Jean-Marc ETAIX, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILLION-BRODAZ, Claudine BOLLIET, Laurine BOLLON, Sébastien EJARQUE, Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Sandy LACROIX, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ, Marine SONOT.
Membres absents ayant donné procuration :
Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE à Cédric MOLLARD.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Florian DEREYMEZ à Sébastien EJARQUE.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Florian LAVAUD à Laurine BOLLON.
Nicolas GACHE à Anaïs GIBELLO.
Sandrine GANDY à Laure GUILBERT.
Annabelle GARIN à Claudine BOLLIET.
Membre(s) absent(s) : Robert LEGRAND.
Désignation du secrétaire de séance : Patrick MILLION-BRODAZ.
Membres en exercice : 23 Présents : 22
Délibération n° DEL1_05_05_25
Demande de subvention DETR – Cœur de territoire – Place des Vieux Moulins et Abords de l’Eglise. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL2_05_05_25
Autorisation de signer un contrat d’emprunt (suite à la délibération similaire du 8 avril 2025). APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_05_05_25
Vote des subventions aux associations : ventilation générale annuelle. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_05_05_25
Convention avec la Communauté de Communes de Yenne pour le chantier jeunes 2025. APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du lundi 5 mai 2025 à 19h30