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Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
L’an deux mille-vingt-quatre, le lundi neuf décembre à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation : Mercredi 4 décembre 2024.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean- Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILLION-BRODAZ, Claudine BOLLIET, Laurine BOLLON, Florian DEREYMEZ, Nicolas GACHE, Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Cédric MOLLARD, René PADERNOZ, Marine SONOT.
Membres absents ayant donné procuration :
Sébastien EJARQUE à Florian DEREYMEZ.
Catherine SIMOND dit DURAND à François MOIROUD.
Cédric VIGNE à Jean-Jacques MASSON.
Jean-Marc ETAIX à Anaïs GIBELLO.
Sandy LACROIX à Cédric MOLLARD.
Florian LAVAUD à Nicolas GACHE.
Annabelle GARIN à Claudine BOLLIET.
Membres absents : Robert LEGRAND
Désignation du secrétaire de séance : Laurine BOLLON.
Membres en exercice : 23 Présents : 15
Délibération n° DEL1_9_12_24
Cession : autorisation de signer une promesse de vente puis la vente de la parcelle C 1407 (délibération supplémentaire).
RETIRÉE
Délibération n° DEL2_9_12_24 examinée le 9 décembre 2024.
Budget assainissement décision modificative n°3.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du lundi 9 décembre 2024 à 19h30