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Déliberation - 1750579637 Liste DES Deliberations Adoptees du 22 mai
Document publié le Jeudi 22 mai 2025 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Déliberation - 1750579637 Liste DES Deliberations Adoptees du 22 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 22 Mai 2025 à 19h00
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-deux du mois de mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Membres présents : M. Philippe PETIT, Mme Florence SYLVESTRE, Mme Julie CARRA, M. Benoît COPPIN, M. Philippe MAUNY, M. Bernard LECESTRE, M. Frédéric MALÈRE, Mme Séverine COMMEAU, Mme Barbara COQUILLE (arrivée à 19h10), Mme Carinne QUENISSET (arrivée à 19h15).
Absente excusée : Mme Claire LETHIMONNIER (pouvoir à Mme CARRA)
Absents : M. BORET Jimmy et M. Éric SÉGADO
Secrétaire de Séance : Mme Séverine COMMEAU élue à l’unanimité
Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire générale de mairie
Le quorum étant fixé à 7 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Procès-verbal de la séance du 08 avril 2025
Le procès-verbal de la séance du 08 avril 2025 est adopté à l’unanimité.
Adoption de l’ordre du jour de la séance
L’ordre du jour de la séance tel que présenté est adopté à 09 voix « Pour », à 0 voix « Contre » et 0 « Abstention ».
Ordre du Jour :
• Approbation du dernier procès-verbal
• Eau potable :
- Non-valeurs
- DM au chapitre 67
• Assainissement :
- Non-valeurs
- DM au chapitre 67
- DM au chapitre 014
• Commune :
- Convention RGPD
- Devis toiture de la bibliothèque
- Demande de subvention travaux toiture de la bibliothèque
- Devis réseau assainissement – Rue de la République
- Modification convention RPI
• Informations communautaires
• Informations et Questions diverses
DÉLIBÉRATIONS PRISES :
• Eau potable :
- 2025/MAI/030 : Non-valeurs - adoptée
- 2025/MAI/031 : DM au chapitre 67 - adoptée
• Assainissement :
- 2025/MAI/032 : Non-valeurs - adoptée
- 2025/MAI/033 : DM au chapitre 67 - adoptée
- 2025/MAI/034 : DM au chapitre 014 - adoptée
• Commune :
- 2025/MAI/035 : Convention RGPD - adoptée
- 2025/MAI/036 : Devis toiture de la bibliothèque - adoptée
- 2025/MAI/037 : Demande de subvention travaux toiture de la bibliothèque - adoptée - 2025/MAI/038 : Devis réseau assainissement – Rue de la République - adoptée - 2025/MAI/039 : Modification convention RPI - adoptée