Déliberation - 1688024850 31 MAI Liste deliberations

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Déliberation - 1688024850 31 MAI Liste deliberations Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Brion. Lien du pdf (Déliberation - 1688024850 31 MAI Liste deliberations)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire, Procès-Verbal du CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 31 Mai 2023 à 19h00

L’an deux mil vingt-trois, le trente et un du mois de mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.

Assistaient à la séance :

M. Philippe PETIT, Mme Julie CARRA, M. Philippe MAUNY, Mme Barbara COQUILLE, M. Bruno COMMENGE, M. Bernard LECESTRE, Mme Claire LETHIMONNIER, Mme Carinne QUENISSET, Mme Séverine COMMEAU et M. Benoît COPPIN.

Absents excusés : M. Jimmy BORET

Mme Florence SYLVESTRE (pouvoir à M. PETIT)

M. Christian ROUIF (pouvoir à M. MAUNY)

M. Frédéric MALÈRE

M. Éric SÉGADO (pouvoir à Mme COMMEAU)

Secrétaire de Séance : Mme Séverine COMMEAU, élue à l’unanimité

Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie

Le quorum étant fixé à 8 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer. Procès-verbal de la séance du 04 avril 2023

Le procès-verbal de la séance du 04 avril 2023 est adopté à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’insérer à l’ordre du jour un sujet supplémentaire : « COLLÈGE DE DÉONTOLOGIE MUTUALISÉ DE L’ÉLU A L’ÉCHELLE DE LA CCJ » - Adoptée Adoption de l’ordre du jour de la séance

L’ordre du jour de la séance présenté est adopté à l’unanimité

Ordre du jour :

• Approbation du dernier procès-verbal

• Commune : compte administratif 2022, affectation des résultats

• Commune : budget primitif 2023

• Logiciel comptable : changement

• Remboursement de frais à un élu

• Assainissement : décision modificative

• Eau potable : décision modificative

• Eau potable : non-valeurs

• Eau potable : RPQS 2022

• SMBVA : projet de révision du SAGE de l’Armançon

• Cimetière : tarifs columbarium n°2

• Fédération Eaux Puisaye Forterre : évolution du périmètre

• CDG 89 : RSU (Rapport Social Unique)

• RadYonne : partenariat

• Informations communautaires

• Informations et Questions diverses

DÉLIBÉRATIONS PRISES :

• 2023-MAI-043 : Commune : compte administratif 2022, affectation des résultats - Adoptée • 2023-MAI-044 : Commune : budget primitif 2023 - Adoptée

• 2023-MAI-045 : Logiciel comptable : changement - Adoptée

• 2023-MAI-046 : Remboursement de frais à un élu - Adoptée

• 2023-MAI-047 : Eau potable : non-valeurs - Adoptée

• 2023-MAI-048 : Eau potable : RPQS 2022 - Adoptée

• 2023-MAI-049 : SMBVA : projet de révision du SAGE de l’Armançon - Adoptée • 2023-MAI-050 : Cimetière : tarifs columbarium n°2 - Adoptée

• 2023-MAI-051 : Fédération Eaux Puisaye Forterre : évolution du périmètre - Adoptée • 2023-MAI-052 : CDG 89 : RSU (Rapport Social Unique) - Adoptée

• 2023-MAI-053 : Collège de déontologie mutualisé de l’élu à l’échelle de la CCJ - Adoptée • 2023-MAI-054 : RadYonne : partenariat – Refusée