Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1677591371 2023 01 31 Liste deliberations
Déliberation - 1750579637 LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES du 22
Déliberation - 1712908905 2024 04 06 Liste deliberations
Déliberation - 1688541818 2023 07 04 Liste deliberations
Déliberation - 1712910292 2023 12 07 Liste des deliberations
Déliberation - 1750579513 LISTE DELIBERATIONS 8 AVRIL 2025
Déliberation - 1698678193 2023 10 24 Liste deliberations
Procès Verbal - 1747901162 PV CM 23DEC24
Procès Verbal - 1688545694 2023 05 31 Proces verbal
Déliberation - 1714369110 LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
Déliberation - 1688024850 31 MAI Liste deliberations
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Déliberation - 1688024850 31 MAI Liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Procès-Verbal du CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 31 Mai 2023 à 19h00
L’an deux mil vingt-trois, le trente et un du mois de mai, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Assistaient à la séance :
M. Philippe PETIT, Mme Julie CARRA, M. Philippe MAUNY, Mme Barbara COQUILLE, M. Bruno COMMENGE, M. Bernard LECESTRE, Mme Claire LETHIMONNIER, Mme Carinne QUENISSET, Mme Séverine COMMEAU et M. Benoît COPPIN.
Absents excusés : M. Jimmy BORET
Mme Florence SYLVESTRE (pouvoir à M. PETIT)
M. Christian ROUIF (pouvoir à M. MAUNY)
M. Frédéric MALÈRE
M. Éric SÉGADO (pouvoir à Mme COMMEAU)
Secrétaire de Séance : Mme Séverine COMMEAU, élue à l’unanimité
Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie
Le quorum étant fixé à 8 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer. Procès-verbal de la séance du 04 avril 2023
Le procès-verbal de la séance du 04 avril 2023 est adopté à l’unanimité.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’insérer à l’ordre du jour un sujet supplémentaire : « COLLÈGE DE DÉONTOLOGIE MUTUALISÉ DE L’ÉLU A L’ÉCHELLE DE LA CCJ » - Adoptée Adoption de l’ordre du jour de la séance
L’ordre du jour de la séance présenté est adopté à l’unanimité
Ordre du jour :
• Approbation du dernier procès-verbal
• Commune : compte administratif 2022, affectation des résultats
• Commune : budget primitif 2023
• Logiciel comptable : changement
• Remboursement de frais à un élu
• Assainissement : décision modificative
• Eau potable : décision modificative
• Eau potable : non-valeurs
• Eau potable : RPQS 2022
• SMBVA : projet de révision du SAGE de l’Armançon
• Cimetière : tarifs columbarium n°2
• Fédération Eaux Puisaye Forterre : évolution du périmètre
• CDG 89 : RSU (Rapport Social Unique)
• RadYonne : partenariat
• Informations communautaires
• Informations et Questions diverses
DÉLIBÉRATIONS PRISES :
• 2023-MAI-043 : Commune : compte administratif 2022, affectation des résultats - Adoptée • 2023-MAI-044 : Commune : budget primitif 2023 - Adoptée
• 2023-MAI-045 : Logiciel comptable : changement - Adoptée
• 2023-MAI-046 : Remboursement de frais à un élu - Adoptée
• 2023-MAI-047 : Eau potable : non-valeurs - Adoptée
• 2023-MAI-048 : Eau potable : RPQS 2022 - Adoptée
• 2023-MAI-049 : SMBVA : projet de révision du SAGE de l’Armançon - Adoptée • 2023-MAI-050 : Cimetière : tarifs columbarium n°2 - Adoptée
• 2023-MAI-051 : Fédération Eaux Puisaye Forterre : évolution du périmètre - Adoptée • 2023-MAI-052 : CDG 89 : RSU (Rapport Social Unique) - Adoptée
• 2023-MAI-053 : Collège de déontologie mutualisé de l’élu à l’échelle de la CCJ - Adoptée • 2023-MAI-054 : RadYonne : partenariat – Refusée