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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Brion.
Lien du pdf (Déliberation - 1712910292 2023 12 07 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 07 Décembre 2023 à 19h00
L’an deux mil vingt-trois, le sept du mois de décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de BRION, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PETIT, Maire.
Assistaient à la séance : M. PETIT Phillipe, Mme SYLVESTRE Florence, Mme CARRA Julie, M. SEGADO Éric, Mme COMMEAU Séverine, M. COPPIN Benoit, M. MAUNY Phillipe, M. LECESTRE Bernard, M. COMMENGE Bruno Absents excusés : M. Christian ROUIF (pouvoir à Mme SYLVESTRE), Mme Barbara COQUILLE (pouvoir à Mme COMMEAU Séverine), Mme Claire LETHIMONNIER (pouvoir à M. COPPIN), Mme Carinne QUENISSET (pouvoir à Mme CARRA)
Absents : M. Frédéric MALÈRE et M. Jimmy BORET
Secrétaire de Séance : M. Philippe MAUNY, élu à l’unanimité
Assiste également : Mme Cindy FERREIRA, secrétaire de mairie et Mme Preicillia BELLAY, stagiaire au métier de secrétaire de mairie
Le quorum étant fixé à 8 membres présents, le Conseil Municipal peut valablement délibérer. Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023
Le procès-verbal de la séance du 24 octobre est adopté à l’unanimité.
Sujet supplémentaire ajouté à l’ordre du jour : « CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT – ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ »
Ordre du jour :
• Approbation du dernier procès-verbal
• Eau : décision modificative
• Assainissement :
- Décision modificative
- Devis assainissement : Rue de la République
• Commune :
- CCJ : Approbation Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM)
- Loi zone d’accélération des énergies renouvelables
- Etangs de Saint Anges : vidange
- Devis Eau pluviale : rue de la République
- Horaires de l’école 2024/2025
- Convention transports scolaires RPI
- Ecole : classe découverte
- Mel’Art : atelier de Noël
- Personnel communal : prime pouvoir d’achat
- Courrier M. CARRA : décision local des pompiers
- Vente matériels Pompiers
• Informations communautaires
• Informations et Questions diverses
DÉLIBÉRATIONS PRISES :
• 2023-DEC-089 : Eau : décision modificative – Adoptée
• 2023-DEC-090 : Assainissement : décision modificative – Adoptée
• 2023-DEC-091 : CCJ : Approbation Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM)– Adoptée • 2023-DEC-092 : Loi zone d’accélération des énergies renouvelables – Adoptée • 2023-DEC-093 : Horaires de l’école 2024/2025 – Adoptée
• 2023-DEC-094 : Ecole : classe découverte – Adoptée
• 2023-DEC-095 : Mel’Art : atelier de Noël – Adoptée
• 2023-DEC-096 : Personnel communal : prime pouvoir d’achat – Adoptée • 2023-DEC-097 : Courrier M. CARRA : décision local des pompiers – Adoptée • 2023-DEC-098 : Vente matériels des pompiers – Adoptée
• 2023-DEC-099 : Création d’un emploi non permanent – Accroissement temporaire d’activité – Adoptée