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Conseil Municipal - DCM 2019 125 CM du 08 10 2019 Mise à jour du RI EAL primaire vacances
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DCM 2019 125 CM du 08 10 2019 Mise à jour du RI EAL primaire vacances)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Tourisme,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres
:
En
exercice
: 29
Présents:
22
Représentés
: 4
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 26
Date
de
la convocation
: 23/09/2019
Date
d'affichage
: 1°°/10/2019
N°
2019/125
Envoyé
en
préfecture
le
11/10/2019
Reçu
en
préfecture
le
11/10/2019
ES
TS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
mardi
08
OCTOBRE
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf
et
Le
huit
octobre
à
19h30
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
Etienne
LANSADE
Maire, PRESENTS
: Éric
MASSON
- Audrey
TROIN
-
Régine
RINAUDO
- Laëtitia
PICOT
-
René
LE
VIAVANT
-
Aimé
GARNIER
-
Patrick
GARNIER
-
Élisabeth
CAILLAT
-
Margaret
LOVERA
-
Monique
LEBLANC
- Valérie
ROBIN
-
Pascal
CORDÉ
-
Christelle
DUVERNET
-
Anthony
GIRAUD
-
Gaëtan
MULLER
-
Michel
DALLARI
-
Ernest
DAL
SOGLIO
-
Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
-
Malika
OUAREZKI
-
Erwan
DE
KERSAINTGILLY
-
POUVOIRS:
Rémy
FÉLIX
à
Marc
Etienne
LANSADE
/
Patricia
BERENGUIER
à
Christelle
DUVERNET
/
Sébastien
MACREZ
à
Aimé
GARNIER
/ Renée
FALCO
à Audrey
TROIN
/
ABSENTS :
Jonathan
LAURITO
- Jeanne
LAURITO
- Manuel
REQUIN
-
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Audrey
TROIN
-
IL'est
rappelé
que
la
commune
de
Cogolin
organise
au
travers
du
service
animation
jeunesse
durant
toutes
Les
vacances
scolaires
à
l'exception
de
celles
de
Noël,
un
accueil
pour
les
enfants
résidant
à
Cogolin
et
scolarisés
de
la
petite
section
au
CM2.
Face
à
l'évolution
du
service
animation
jeunesse
[augmentation
des
effectifs
accueillis,
dédoublement
des
accueils,
développement
du
secteur
adolescents),
il
convient
de
rédiger
deux
règlements
intérieurs
distincts
pour
les
vacances
scolaires
: un
pour
l'E.A.L
Primaires
et
un
pour
l'E.A.L
Adolescents
nommé
Centre
ados.
Les
modifications
du
règlement
intérieur
de
l'E.A.L
Primaires
portent
uniquement
sur
la
Liste
des
documents
à fournir
pour
l'inscription.
MISE
À JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
- E.A.L
PRIMAIRES
VACANCES Envoyé
en
préfecture
le
11/10/2019
Reçu
en préfecture
le
11/10/2019
Affiché
15 5
OCT.
?
ID
: 083-218300424- À.
0
4
oies
125-
NSZ
CM
du
08/10/2019
N°
2019/125
MISE
A JOUR
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
- E.A.L
PRIMAIRES
VACANCES
Après
avoir
entendu
l'exposé
qui
précède
et
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
:
-
APPROUVE
les
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
E.A.L
Primaires,
- _
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à signer
ledit
règlement
intérieur.
Ainsi
fait
et
délibéré,
Les jour,
mois
et
an
susdits
A
l'UNANIMITE.
Le
Maire,
Ma
Éti
e
LANSADE