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Arrêté - 339 25 1521 rte de Chateauneuf du Pape 17 au 28
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 08h22 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 339 25 1521 rte de Chateauneuf du Pape 17 au 28)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet,
p IUCS
ARRETE
TEMPORAIRE
N° À_ 2025
_ N° 339/25
6.1.3
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ROUTE
DE
CHATEAUNEUF
DU
PAPE
DGS/PM
PROLONGATION
DE
L'ARRETÉ
N°
295/25
PUBLIÉ
LE
21
NOVEMBRE
2025
Le
Maire
de
la ville
de
Sorgues,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-18
et L 2122-20,
mais
aussi
ses
articles
L.2212-1
et suivants
et
L.2213-1,
VU
la délibération
n°DCM-2020-29
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2020
portant
élection
du
Maire,
VU
les arrêtés
en
date
des
9 juin
2020,
27
mai
2021,
29
mars
2023,
05
avril 2023,
11
avril 2023,
12 janvier
2024
et 3
février 2025,
par
lesquels
le Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
livre
| - 8° partie
- signalisation
temporaire ;
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R
110-1
et
suivant,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-25
à
R
411-28
et
les
articles
L.325-1
à L.325-3,
VU
le code
pénal
et notamment
son
article
R 610-5,
VU
la
demande
de
l'entreprise
ENSIO
relative
à
la
pose
de
deux
poteaux,
reprises
avec
modification
des
câbles
cuivres
et
déposes
de
câbles
cuivres
au
1521
route
de
Chateauneuf
du
Pape,
VU
l'arrêté
de
voirie
n°
2025-5692
portant
permission
de
voirie
sur
la
D17
au
PR
1+0554
et
D17
au
PR
1+0533
délivré
par
le
conseil
départemental
de
Vaucluse
le 24
juillet
2025,
VU
l'arrêté
n°
295/25
réglementant
la circulation
route
de
Chateauneuf
du
Pape,
CONSIDERANT
que
ces
travaux,
initialement
prévus
jusqu'au
14
novembre
2025,
nécessitent
une
prolongation,
ARRETE
ARTICLE
1
-
Dans
le
cadre
de
travaux
de
pose
de
poteaux,
reprises
avec
modification
des
câbles
cuivres
et
déposes
de
câbles
cuivres
au
1521
route
de
Chateauneuf
du
Pape
qui
nécessitent
un
empiètement
sur
la
chaussée,
la
circulation
des
véhicules
sera
alternée
par
feux
tricolores
du
17
au
28
NOVEMBRE
2025.
ARTICLE
2
-
L'entreprise
ENSIO
mettra
en
place
la
signalisation
réglementaire
ainsi
que
la
pré-signalisation
indiquant
ces
travaux. ARTICLE
3
-
Les
véhicules
prioritaires
police,
gendarmerie,
pompiers
devront
avoir
une
libre
circulation
au
cœur
du
chantier. ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
général
des
Gendarmerie,
la directrice
de
la Police
Municipale
sont
chargés,
chacyx
arrêté
qui
sera
affiché
sur
les
lieux.
ices,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Certifié
exécutoire
par
le Maire
Le
PA
LAID
de
la publi
jon
AL
PI
on,
La
directrice
de
la Policé
Municipale
Isabelle THIBAULT
——
Le présent
arrêté peut faire
l'objet
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou publication
:
- d'un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
de
Sorgues,
- d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal administratif de
Nîmes
Le
tribunal
administratif peut
également
être
saisi par
l'application
informatique
Télérecours
accessible
par
le site
internet
:
www.
felerecours.fr