Compte-Rendu - 154331

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Compte-Rendu - 154331 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Noordpeene. Lien du pdf (Compte-Rendu - 154331)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Page 1 sur 3

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal de NOORDPEENE

CR 2026-02

20 mars 2026

Convocation du 16 mars 2026

Membres présents :

Mmes Nathalie BALZA, Sabrina BAUDHUIN, Anne-Charlotte BOUILLIEZ, Diane GRUNENWALD,

Delphine LUTUN, Émilie OZEEL, Ludivine PLANCKEEL

MM. Thierry DEHONDT-BEDAGUE, Laurent BALZA, Mathieu BARDOUX, Benoît DECLERCQ,

Alexandre DECODTS, Emmanuel MONKERHEY, Bernard VERHAEGHE, Cédric WYART.

Membres ayant donné pouvoir :

Membres absents excusés :

Vérification du quorum :

M. Bernard VERHAEGHE, doyen d’âge et président du conseil jusqu’à l’élection du nouveau maire, vérifie si

le quorum du conseil municipal est atteint. Le quorum du conseil municipal est atteint.

Secrétaire de séance :

M. VERHAEGHE demande à l’assemblée qui souhaite assurer le secrétariat de séance. Mathieu BARDOUX lève

la main et exprime le souhait de le faire et de le fournir rapidement. Le Conseil est d’accord à l’unanimité des

membres présents.

Nomination de deux assesseurs pour les votes :

M. VERHAEGHE demande à l’assemblée qui souhaite assurer le rôle d’assesseur, hors maire, doyen d’âge et

secrétaire. Anne-Charlotte BOUILLIEZ et Émilie OZEEL se portent volontaires. Le Conseil est d’accord à

l’unanimité des membres présents.

Validation du compte-rendu du conseil précédent :

Le secrétaire de mairie a fait parvenir à l’ensemble du conseil une copie du compte-rendu effectué par le

secrétaire de séance du 9 février 2026, Delphine LUTUN. Le compte-rendu a été adopté à l’unanimité des

membres présents.

Puis M. VERHAEGHE, qui préside la séance, est passé à l’ordre du jour.

 Élection du maire :

Chaque conseiller est appelé individuellement pour voter à bulletin secret. M Thierry DEHONDT-BEDAGUE

est élu, par quinze voix pour sur quinze voix. Il accepte la fonction de maire, et préside le reste de la séance.

 Délimitation du nombre d’adjoints :

Le conseil détermine le nombre d’adjoints. M. le Maire propose de fixer celui-ci à quatre. La proposition est

adoptée à l’unanimité des membres présents.

 Élection des adjoints :

Il s’agit d’une élection à bulletin secret, par liste paritaire. Une seule liste se présente, composée de Nathalie

BALZA, Alexandre DECODTS, Ludivine PLANCKEEL, Bernard VERHAEGHE.

Chaque conseiller est appelé individuellement pour voter. La liste est élue avec quatorze voix (un bulletin

nul). Nathalie BALZA, Alexandre DECODTS, Ludivine PLANCKEEL, Bernard VERHAEGHE acceptent la

fonction d’adjoint.Page 2 sur 3

 Lecture de la charte d’élu local :

Un exemplaire de la charte est remis à chaque élu. La charte est lue à haute voix par Nathalie BALZA et

Sabrina BAUDHUIN. La charte est adoptée à l’unanimité des membres présents.

 Délégations du conseil municipal au Maire :

M. le Maire lit la liste des délégations du conseil municipal au maire, à savoir :

- prendre toute décision concernant les dépenses d’un montant inférieur à 10 000€ HT ;

- passer des contrats d’assurance ainsi qu’accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;

- créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services

municipaux , prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière ;

- accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions, ni de charges ;

- décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;

- fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et

experts ;

- intenter au nom de la commune les actions en justice, ou défendre la commune dans les actions

intentées contre elle, dans les cas définis par le conseil municipal, et de transiger avec les tiers dans la

limite de 1 000€ ;

- de réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant de 60 000€ par année.

La liste des délégations est approuvée à l’unanimité des membres présents.

 Délégations aux adjoints :

M. le Maire lit la liste des délégations aux adjoints, à savoir :

- 1er adjointe, finances, culture, patrimoine ;

- 2ème adjoint, travaux, urbanisme, environnement, affaires sociales ;

- 3ème adjointe, fêtes, communication, affaires scolaires ;

- 4ème adjoint, personnel, sécurité, énergie.

La liste des délégations est approuvée à l’unanimité des membres présents.

 Création et composition des différentes commissions :

- Travaux :

Alexandre DECODTS, Bernard VERAEGHE, Emmanuel MONKERHEY, Laurent BALZA,

Anne-Charlotte BOUILLIEZ, Benoît DECLERCQ, Cédric WYART

- Finances :

Nathalie BALZA, Thierry DEHONDT-BEDAGUE, Emmanuel MONKERHEY, Delphine LUTUN,

Diane GRUNENWALD, Sabrina BAUDHUIN, Mathieu BARDOUX, Benoît DECLERCQ, Cédric WYART

- Conseil des enfants :

Sabrina BAUDHUIN (titulaire), Mathieu BARDOUX (suppléant)

- Environnement :

Alexandre DECODTS (représentant PNR), Delphine LUTUN, Ludivine PLANCKEEL, Mathieu BARDOUX

- RPI, jeunesse, périscolaire :

Ludivine PLANCKEEL, Sabrina BAUDHUIN, Delphine LUTUN, Anne-Charlotte BOUILLIEZ, Émilie OZEEL

- Culture, patrimoine, fête, tourisme :

Nathalie BALZA, Ludivine PLANCKEEL, Delphine LUTUN, Diane GRUNENWALD, Émilie OZEEL,

Sabrina BAUDHUIN

- Urbanisme :

Alexandre DECODTS, Sabrina BAUDHUIN, Benoît DECLERCQ, Laurent BALZA

- Conseil d’école :

Thierry DEHONDT-BEDAGUE, Ludivine PLANCKEEL, Delphine LUTUN

- Conseil d’administration de l’ASEEC :

Thierry DEHONDT-BEDAGUE, Bernard VERHAEGHE, Sabrina BAUDHUIN

- Conseil d’administration de la Maison de la Bataille :

Thierry DEHONDT-BEDAGUE, Nathalie BALZA, Delphine LUTUN, Emmanuel MONKERHEYPage 3 sur 3

- Conseil d’administration de la médiathèque :

Thierry DEHONDT-BEDAGUE, Émilie OZEEL, Anne-Charlotte BOUILLIEZ, Nathalie BALZA

Les compositions des commissions CCAS, CCID et Révision des listes électorales sont remises à une date

ultérieure.

 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs :

- SIROM :

Alexandre DECODTS (titulaire), Bernard VERHAEGHE (suppléant)

- VAN KEMPEN :

Thierry DEHONDT-BEDAGUE (titulaire), Bernard VERHAEGHE (suppléant)

- USAN :

Delphine LUTUN (titulaire), Cédric WYART (suppléant)

- SIDEN-SIAN :

Thierry DEHONDT-BEDAGUE (titulaire), Alexandre DECODTS (suppléant)

- Territoire Énergie Flandre :

Mathieu BARDOUX et Alexandre DECODTS (titulaires), Cédric WYART et Benoît DECLERCQ

(suppléants)

 Communications diverses :

M. le Maire lit un courrier en provenance de M. Dany WATTEBLED et Mme Marie-Claude LERMYTTE, sénateurs

du Nord.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h23.

Thierry DEHONDT-

BEDAGUE

Nathalie BALZA Alexandre DECODTS Ludivine PLANCKEEL

Bernard VERHAEGHE Laurent BALZA Sabrina BAUDHUIN Mathieu BARDOUX

Anne-Charlotte

BOUILLIEZ

Benoît DECLERCQ Diane GRUNENWALD Delphine LUTUN

Emmanuel MONKERHEY Émilie OZEEL Cédric WYART