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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2020 25 ELECTIONDESDELEGUESAUSYNDICATDETRANSPORTDELEVESBLEONEDURANCE visee)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
---- Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal, que suite au renouvellement complet des conseillers municipaux, il y a lieu de procéder à l’élection de nouveaux délégués pour le Syndicat Intercommunal de Transports des Elèves du Carrefour Bléone Durance.
---- L’article L.5212-8 du Code Général des Collectivités Territoriales stipule que les délégués au Comité d’un syndicat sont élus au scrutin secret à la majorité absolue.
---- Concernant le S.I.T.E, il convient d’élire deux membres titulaires et un membre suppléant.
---- Sont élues, en qualité de délégués titulaires, à bulletins secrets et après avoir recueilli la majorité absolue des suffrages dès le premier tour :
M. Frédéric ROBERT
Mme Hélène WEBER
--- Est élue, en qualité de membre suppléant, à bulletins secrets et après avoir recueilli la majorité absolue des suffrages dès le premier tour :
Mme Elisabeth ARMINGOL
---- Fait à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus.
OBJET : S.I.T.E. / Election des délégués
(Syndicat Intercommunal de Transport d’Elèves/carrefour Bléone Durance)
Alpes de Haute Provence
AUBIGNOSC
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Membres en exercice : 15
Présents :………………… 15
Votants : …………………. 15
DCM N°25/2020
Séance du 25 mai 2020
---- L’an deux mille vingt
le vingt cinq mai à 18 heures 15
le conseil municipal de la commune d’AUBIGNOSC dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes
de la commune sous la présidence de Monsieur René AVINENS,
Maire.
--- Date de la convocation : 18 mai 2020
Membres présents :
MMes & MM. AVINENS René, ROBERT Frédéric, TURCAN Nicole, DELMAERE Christian, CHAILLAN André, SECHEPINE Elisabeth, LATIL Yves, DANEL Mauricette, MACCARIO Fabrice, LERDA Serge, ARMINGOL Elisabeth, ISNARD Wilfried, WALCZAK Franck MARTINELLI Nicolas et WEBER Hélène.
Absent(s) excusé(s) : NEANT
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Wilfried ISNARD