Déliberation - DC 2024 046 Avenant 2 restaurant scolaire Lot 11 2023 08

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Déliberation - DC 2024 046 Avenant 2 restaurant scolaire Lot 11 2023 08 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Cordemais. Lien du pdf (Déliberation - DC 2024 046 Avenant 2 restaurant scolaire Lot 11 2023 08)Thèmes du document : Institutions publiques, Cybersécurité, Justice et droit, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

(044.214400459-20240628-2024NC046-AL | LE )

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 28/06/2024

Publication : 28/06/2024 ,

AVENANT N°2 AU MARCHÉ N° 2023-08 DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION

DU RESTAURANT SCOLAIRE LES HELIANTHES DE CORDEMAIS- LOT 11

DECISION DU MAIRE N° 2024-046

Le Maire de la Commune de Cordemais,

Vu le Code Général des Collectivités T'erritoriales et notamment les articles L 2122-22 et L 2122-23,

Vu le Code de la Commande Publique,

Vu la délibération n°2020-27 du 25 Mai 2020 donnant délégation au Maire, notamment en matière de marchés publics,

Vu la décision N°2023-45 en date du 20 Novembre 2023 portant attribution du marché de travaux de restructuration et

extension du restaurant scolaire Les Hélianthes de Cordemais, notamment du lot 11 « Électricité- Courant Fort-Courant

Faible »,

Vu la notification du marché en date du 23 Novembre 2023, notamment pour le Lot 11 « Électricité- Courant Fort-

Courant Faible »,

Vu la décision n°2024-018 portant approbation de l'avenant n°1,

Vu Particle L2194-5 du Code de la Commande Publique,

Considérant que des modifications sont rendues nécessaires par des circonstances imprévues comme le dispose l’alinéa

3 de l’article L.2194-1 du Code de la Commande Publique,

DÉCIDE :

Article 1 : DE RAPPELER que le marché initial de travaux du Lot 11 « Électricité-Courant Fort-Courant Faible » a été

attribué à la société LA RÉGIONALE sise 15 Rue Marcel Dassault -44980 STE LUCE SUR LOIRE, pour un montant

de 130 733.30 € H.T., comprenant 187.12 € H.T. de PSE1 et 14 261.17 € H.T. de PSE 2 tel que mentionné sur la

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire.

Article 2 : DE RAPPELER L’APPROBATION :

- De Flavenant N°1, correspondant à certaines prestations faisant l'objet de travaux supplémentaires et

modificatifs.

Montant du présent avenant : + 24 171.69 € H.T.

Montant de base :

Avenant(s) antérieur(s) :

Présent avenant :

Montant global du marché :

130 733.30 € H.T.

- €

24 171.69 € H.T.

154 904.99 € H.T.

156 879.96 € T.T.C

- €

29 006.03 € T'T.C

185 885.99 € T.T.C

Aïticle 3: DE SIGNER et D’APPROUVER l'avenant N°2, correspondant à certaines prestations faisant l’objet de travaux rendus nécessaires, ainsi que la suppression de la prestation supplémentaire éventuelle (PSE) initialement prévue au marché.

Montant du présent avenant : + 21 993.13 € H.T.

Montant de base :

Avenant(s) antérieur(s) :

Présent avenant :

Montant global du marché :

130 733.30 € H.T.

- +24171.69€

+ 21 993.13 € H.T.

176 898.12 € HT.

156 879.96 € T.T.C

- 29 006.03€

26 391.76 € T'T.C

212 277.74 € T.T.C

% d'écart introduit par l'avenant : +35.31 % par rapport au marché initial.

Article 4 : Monsieur Le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée

dans les formes réglementaires et dont il sera rendu compte lors d’une prochaine séance du Conseil municipal.

Article 5 : La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l'Etat et de sa publication.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

044-214400459-20240628-2024DC046-AU

pecusé uration et Extension du Restaurant Scolaire &,

Pot ES AÉIANTHES - CORDEMAIS CO

N°2023-08/11 architectes

MAITRE D'OUVRAGE MAITRE D'ŒUVRE

Mairie de Cordemais &CO architectes 4 av des Quatre Vents 21 rue de la Convention

44360 Cordemais 44100 NANTES

Entreprise LA REGIONALE

Lot 11 lELECTRICITE - COURANT FORT - COURANT FAIBLE

Adresse 15 rue Dassault - 44980 Ste Luce sur Loire

Marché 2023-08/11

AVENANT N°2

1. OBJET

Le présent avenant a pour objet les travaux modificatifs suivant le devis ci-joint.

2. NOTE EXPLICATIVE

Travaux rendus nécessaires pour la reprise des cables d'alimentation situés dans les chapes des cuisines et détériorés lors de la réalisation des saignées pour la mise en place des nouveaux caniveaux. Suppression de la PSE prévue

initalement au marché.

3. MASSE DE TRAVAUX

L'ensemble des prestations définies dans le devis représente une plus-value d'un montant total de +21 993,13 € HT, soit + 26 391,76 € TTC.

4. MONTANT DU MARCHE

Le montant du marché est modifié comme suit :

Montants HT TVA 20% Montants TTC

MARCHE INITIAL 130 733,30 € 26 146,66 € 156 879,96 €

Avenant n°1 18,49% 24 171,69 € 4 834,34 € 29 006,03 €

Avenant n°2 16,82% 21 993,13 € 4 398,63 € 26 391,76 €

TOTAL MARCHE : 176 898,12 € 35 379,62 € 212 277,74 €

5. DELAI CONTRACTUEL DES TRAVAUX

Sans objet

6. AUTRES DISPOSITIONS

Toutes les autres clauses du marché initial restent applicables, tant qu'elles ne sont pas contraires aux nouvelles

dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contestation.

Fait à Nantes, le 07 juin 2024

Le Maïtre d'ouvrage Le Maître d'Œuvre L'Entreprise 8 nes Mairie de Cordemais &CO architectes LA REGIONALE

44982 SAINTE LUCE SUR L

SIREN 856 801 956

Tél. 02 40 05 26 26 - Fax 02 40 OS 26 21

Daniel GUILLÉAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

044-214400459-20240628-2024DC046-AU)

Accusé certifi

Devis E24P1245

Réception par le préfet : 28/06/2024]

Publication : 28/06/2024 Es

La ’

é exécutoire

DES MÉTIERS, DES COMPÉTENCES :

L'ÉLECFRIQUE, LE CLIMATIQUE ET L'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

MAIRIE DE CORDEMAIS

Avenue des Quatre Vents

Edité à : STE LUCE SUR LOIRE, le 30/05/24 44360 CORDEMAIS

Responsable : MABILAIS Mathieu

Intitulé Devis : CORDEMAIS-RESTRUCT. & EXT. RESTO SCOLAIRE-TS N°1b

Références : LOT 11-ÉLECTRICITÉ-TS N°1-SUITE DETERIORATION AJOUT NOUVEAU MATERIELS

Site Travaux : Rue des Hélianthes 44360 CORDEMAIS

Poste Désignation UN Quantité Prix Unitaire Montant KT

Suite détérioration de plusieurs équipements,

alimentations électrique devant être récupéré,

détecteurs intrusion, etc. fourniture et pose de

nouveau matériel

1 ALIMENTATIONS AU SOL AU MILIEU BU

LOCAL PREPARATION CHAUDE & EN

CLOISON

1.1 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation repère {E18}| ML 15,00 57,39 € 860,85 € Sauteuse, câble R2V 6G10mm* {AL26) sous gaine

12 Fourniture, pose et tirags de l'alimentation repère [E17]| Mi 15,00 57,39€ 860,85 € Sauteuse, câble R2V 5G10mnr (AL25) sous gaine

13 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation repère {E19]| ML 15,00 27,57 € 413,55 € Plaques de cuission, câble R2V 5G2.5mnr (AL27) sous

gaine

14 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation repère [E4] | ML 13,00 72,55 € 943,16 € Four Mixte, câble R2V 5G16mm? (AL22) sous gaine

1.5 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation repère [ES] | ML 12,00 72,55 € 870,60 € Four mixte, câble R2V 5G16mnmf (AL23) sous gaine

16 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation repère [E6] | ML 13,00 91,62 € 1 191,06 € | Friteuse, câble R2V 5G25mn (AL24) sous gaine

17 Fourniture, pose et tirage de 2 alimentations prises de | ML 50,00 10,60 € 530,00 € courant repères PCS5 et PCG, câble R2V 3G2.5mmr

sous tube IRL

Nofa : suite réalisation des sciages dans dalle

béton pour ta réalisation des évacuatlons, les

alimentations devant être conservésas ont été

déterioré/coupé. Par conséquent nous sommes

obligé de repasser à nouveau ces câbles sur toute

la longueur.

Total ALIMENTATIONS AU SOL AU 5 670,06 € MILIEU DU LOCAL PREPARATION CHAUDE & EN

CLOISON

2 ALIMENTATIONS DES 2 CHAMBRES FROIDES

L. EXISTANTES

45 rue Marcel Dassault

44980 STE LUCE SUR LOIRE

Tét : 02 40 05 26 26 - Sita Internet : wwlre.fr PAGE N° 1/2 SCOP SA au capital variable - Siret: 85680195600058 - RCS NANTES B 856.801.956- APE 43214 - N° TVA FRG7856801956

06 csAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

044-214400459-20240628-2024DC046-AU]

Accyéstertifié| exécutoire Désignation UN | Quantité Prix Unitaire Montant HT

égeplion par HAROALE et tirage de l'alimentation chambre ML 30,00 10,60 € 318,00 €

Pibicaten (LE rdpère F10, câble R2V 3G2.5mmr sous tube IRL

2.2 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation chambre ML 30,00 40,80 € 318,00 € froide négative repère F 11, câble R2V 3G2.5mm sous

tube IRL

Nota : suite réalisation des sciages dans dalle

béton pour la réalisation des évacuations, les

alimentations devant être conservées ont été

déterioré/coupé, Par conséquent nous sommes

obligé de repasser à nouveau ces câbles sur toute

la longueur.

Total ALIMENTATIONS DES 2 636,00 € CHAMBRES FROIDES EXISTANTES

ALIMENTATION ET ALARME BAC À GRAISSE

3.1 Fourniture, pose, tirage et raccordement de ML 30,00 10,60 € 318,00 €

l'alimentation du bac à graisse existant, câble R2V

8G2,6mm sous tube IRL

3.2 Fourniture, pose, tirage et raccordement du câble ML 30,00 28,22 € 846,60 €

d'alarme du bac à graisse existant, câble LIYCY

4x0,76mm? sous tube IRL

Nota : suite réalisation des sciages dans dalle

béton pour la réalisation des évacuations,

l'alimentation et le câble d'alarme ont été

déterioré/coupé. Par conséquent nous allons

essayé de sauver une partie du câble et de

repasser à nouveau l'autre partie.

Total ALIMENTATION ET ALARME BAC 1 164,60 € À GRAISSE

!

DG CS

Règlement : VIREMENT 30 JOURS DATE DE FACTURE Montant HT Final 7 470,66 € Validité de l'Offre : 14/06/2024 Tva 20 % 149413 €

Montant TTC 8 964,79 €

"Les prix son établis sur la base du taux de la TVA en Mgueur à la date de la rémise da l'offre. Toute variation Intervenant postérieurement sera réperculée sur les prix” Assurances RC et Décennale : SMA BTP 1247000/001 29477 1000

Francky Pellerin

Directeur Général

Tél, 02 40 05 26 26 + Fax 02 40 OS 26 20

15 rue Marcel Dassault Devis N° E24P 1245

44980 STE LUCE SUR LOIRE

Tét : 02 40 05 26 26 - Sile Internal : wwwclre.fr PAGE N° 2/2

SCOP SA au capital variable - Siret: 85680196600058 - RCS NANTES B 866.801.056- APE 4321A - N° TVA FR67856801956Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

044-214400459-20240628-2024DC046-AU)

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 28/06/2024!

Publication : 28/06/2024 { :

CS RE

TIERS, DES COMPÉTENCES : Des

L'ÉLECFRIQUE, LE CLIMATIQUE ET L'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

Devis E24P1245 MAIRIE DE CORDEMAIS

tre Vent Edité à : STE LUCE SUR LOIRE, le 30/05/24 PEN ISEVINTSS

Responsable : MABILAIS Mathieu

Intitulé Devis : CORDEMAIS-RESTRUCT., & EXT. RESTO SCOLAIRE-TS N°1b

Références : LOT 11-ÉLECTRICITÉ-TS N°1-SUITE DETERIORATION AJOUT NOUVEAU MATERIELS

Site Travaux : Rue des Hélianthes 44360 CORDEMAIS

Poste Désignation UN Quantité Prix Unitaire Montant HT

Suite détérioration de plusieurs équipements,

alimentations électrique devant être récupéré,

détecteurs intrusion, etc. fourniture et pose de

nouveau matériel

ALIMENTATIONS AU SOL AU MILIEU DU

LOCAL PREPARATION CHAUDE & EN

CLOISON

1.1 Fourniture, pose el tirage de Falimentation repère [E18}| ML 15,00 57,39 € 860,85 € Sauteuse, câble R2V 5G10mm* {AL26) sous gaine

1.2 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation repère {E17]| ME 15,00 57,39 € 860,85 €

Sauteuse, câble R2V 5G10mnr (4L25) sous gaine

13 Fourniture, pose et tirage de l'atimentation repère [E191| ML 15,00 27,57 € 413,55 € Plaques de cuission, câble R2V 5G2.5mnmv (AL27) sous

gelne

14 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation repère [E4] ! ML 13,00 72,55 € 943,15 €

Four Mixte, câble R2V 5G16mnr (AL22) sous gaine

1.5 Fourniture, pose et tirage de l'aïimentation repère [ES] | ML 12,00 72,65 € 870,60 €

Four mixte, câble R2V 5G16mn? (AL23) sous gaine

16 Fourniture, pose et tirage de l'alimentation repère [EG] | ML 13,00 91,62 € 1 191,06 € : Friteuse, câble R2V 5G25mn (AL24) sous gaine

17 Fourniture, pose et tirage de 2 alimentations prises de | ML 50,00 10,60 € 530,00 € courant repères PC5 et PC6, câble R2V 3G2.5mnv

sous tube [RE

Nota : suite réalisation des sciages dans dalle

béton pour la réalisation des évacuations, les

alimentations devant être conservées ont été

déterioré/coupé. Par conséquent nous sommes

obligé de repasser à nouveau ces câbles sur toute

la longueur,

Eh

Total ALIMENTATIONS AU SOL AU 5 670,06 € MILIEU DU LOCAL PREPARATION CHAUDE & EN

CLOISGN

2 ALIMENTATIONS DES 2 CHAMBRES FROIDES

EXISTANTES

15 rue Marcel Dassauït

44980 STE LUCE SUR LOIRE Tét : 02 46 05 26 26 - Site Internet : wwalre.fr Ne1r2

SCOP SA au capital variable - Siret: 85680195600058 - RCS NANTES B 856.801.956- APE 4321A - N° TVA FR67856801956 PAGE

DGcsAccusé de réception - Ministère de l'intérieur

044-214400459-20240628-2024DC046-AU

Accyséseertifé|exécutoire Désignation UN | Quantité Prix Unitaire Montant HT

égeplion par AROPALÉ et tirage de l'alimentation chambre MEL 30,00 10,60 € 348,00 €

Fibicaion 2 (En répére F10, câble R2V 3G2.5mnr sous tube IRL

2.2 Fournilure, pose et tirage de l'alimentation chambre ML 30,00 10,60 € 318,00 €

froide négative repère F11, câble R2V 3G2.5mnm sous

tube IRL

Nota : suite réalisation des sciagés dans dalle

béton pour la réalisation des évacuations, les

alimentations devant être conservées ont été

déterioré/coupé. Par conséquent nous sommes

obligé de repasser à nouveau ces câbles sur toute

la longueur.

Total ALIMENTATIONS DES 2 636,00 €

CHAMBRES FROIDES EXISTANTES

ALIMENTATION ET ALARME BAC A GRAISSE

3.1 Fourniture, pose, tirage et raccordement de ML 30,00 10,60 € 318,00 €

l'alimentation du bac à graisse existant, câble R2V

3G2.5mn sous tube IRL

3.2 Fourniture, pose, tirage at raccordement du câble ML 30,00 28,22 € 846,60 €

d'alarme du bac à graisse existant, câble LIYCY

4x0,75mm? sous tube IRL

Nota : suite réalisation des sciages dans dalle

béton pour la réalisation des évacuations,

l'alimentation et le câble d'alarme ont été

déterioréfcoupé. Par conséquent nous allons

essayé de sauver une partie du câble et de

repasser à nouveau l'autre partie,

Total ALIMENTATION ET ALARME BAC 1 164,60 €

À GRAISSE

‘ DG cs

Règlement : VIREMENT 30 JOURS DATE DE FACTURE Montant HT Final 7 470,66 € Validité de l'Offre : 14/06/2024 Tva 20 % 1 494,13 €

Montant TTC 8 964,79 €

’Les prix sont établis sur la base du taux de la TVA en Mgueur à la das de la remise de l'offre.

Toute variation Intervenant postérieurement sera répercutée sur fes prix

Assurances RC et Décennale : SMA BTP 4247000/001 204771/000

Francky Pellerin

Directeur Général

‘Tél, 02 40 05 26 26 - Fax 02 40 05 26 20

#5 rue Marcel Dassault Devis N° E24P 1245

44980 STE LUCE SUR LOIRE Tél: 02 40 05 26 26 - Site Internal : wmvwclre.fe

. SCOP SA au capital variable - Siret : 85680105600058 - RCS NANTES

B 856.801.956. APE 4321A - N° TVA FR67856801956 PAGE N° 212Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

044-214400459-20240628-2024D C046-AU)

Accusé certifi

Devis E24P1246

Edité à : STE LUCE SUR LOIRE, le 30/05/24

Responsable : MABILAIS Mathieu

Intitulé Davis : CORDEMAIS-RESTRUCT. & EXT. RESTO SCOLAIRE-TS N°2

Références : LOT -ÉLECTRICITÉ-TS N°2-REGULE INCENDIE-CFO-CFA

Site Travaux

Réception par le préfet : 28/06/2024]

Publication : 28/06/2024 { él

a

é exécutoire

| DES MÉTIERS, DES COMPÉTENCES :

L'ÉLECTRIQUE, LE GLIMATIQUE ET L'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

Avenue des Quatre Vents

44360 CORDEMAIS

: Rue des Hélianihes 44360 CORDEMAIS

MAIRIE DE CORDEMAIS

Poste Désignation UN Quantité Prix Unitaire Montant HT

me

N

IN

_

2.1.1

2.1.2

2.1.8

Régularisation de travaux :

Moins-value :

*Optimiseur PSEN°11-2, sonorisation 82,5,

Plus-value :

*CFO - Alimentations principales des tableaux

électriques jusqu'au poste préfa (Surlongeur de

câble at section de câbles augmenté)

*CFO - Alimentations caissons cuisine devant être

coupées depuis CR1

*Cfa - Surlongueur des câbles d'infrusion et

contrôle d'accès suite déplacement des centrales

dans l'extension existante à l'arrière du restaurant

scolaire.

*Cfa - Modification du système d'interphonie

*SSI - Remplacement de la centrale Incendie,

modification du câblage, ajout d'une porte DAS.

MOINS-VALUE AU MARCHE DE BASE

PSEN°11-2 Suppression des oplimiseurs de

puissances suite à la mise en place d'un transfo

630KkVA+poste préfa béton

$2.5 Suite récupération des équipements de

sonorisation existant en état de fonctionnement

“suppression de la fourniture de l'amplificateur et des 10

HP. Le câblage sera réalisé à neuf et nous réaliserons

la pose et le raccordementdes équipements existants

Total MOINS-VALUE AU MARCHE DE

BASE

PLUS-VALUE AU MARCHE DE BASE

CFO - Alimentation principales des tableaux

électriques(surlongqueurs et sections) depuls

TGBT dans poste préfa

TD CUISINE - voir devis E24P1172

TD ET (R+1}- Câble AR2V 2x4x120mn + PE 25mnm°

TD SAM - Câble R2V 5G16mm°

ENS

ENS

PM

ML

ML

-1,00

-1,00

30,00

30,00

14 261,17 €

1 228,93 €

196,65 €

42,87 €

-14 261,17 €

-1 228,93 €

-15 490,10 €

5 899,50 €

1 286,10 €

15 rue Marcel Dassault

44980 STE LUCE SUR LOIRE

Téi : 02 40 052 6 26 - Site Internel : wwwlre.fr

SCOP SA au capilal variable - Siret : 85680195600058 - RCS NANTES B 856.801.956 - APE 4921A - N° TVA FR67856801956 PAGE N° 1/3

DG csAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

044-214400459-20240628-2024DC046-AU

[Acoysé prié exécutoire Désignation UN Quantité Prix Unitaire Montant HT

Brion 2 Hbc PAU RAT 56 16mme

2.1.5

2.1.6

2.17

2.2.1

2.2.2

2.3.1

24.1

2.4.2

2.4.3

2.4.4

24.5

2.5.1

2.5.2

2.5.3

2.5.4

TD EXTENSION - Câble R2v 5G16mnr

Centrale SSI - Cäble R2v 3G1.5ma

Coupure Générale EL - Câble CR1 2xt.5mre

Total CFO - Atlmentation principales

des tableaux éloctriques{suriongueurs et secttons)

depuis TGBT dans poste préfa

CFO - Alimentations des calssons d'extraction

et de compensation de la cuisine depuis le

TGBT afin d'être coupées par l'AU Générale

électrique suivant demande du bureau de

contrôle

ALO1 Caisson d'extraction cuisine - Câble CR1

5G2.5mn

ALO2 Caisson compensation cuisine - Câble CR

5G2.5mnr

Total CFO - Alimentations des caissons

d'extraction et de compensation de la cuisine depuis le

TGBT afin d'être coupées par 'AU Générale électrique

suivant demande du bureau de contrôle

Gfa - Surlongueur des câbles d'intruston et

contrôle d'accès

Suite au déplacement des centrales intrusion et

contrôle d'accès la longueur moyenne des câbles est

plus importantes

Total Cfa - Surlongueur des câbles

d'intrusion et contrôle d'accès

Cfa - Suite demande client modification du

matériel d'interphonie pour correspondre à

leur besoin

Platine Interphone 5 boutons (prix marché de base

fournis et posé)

Interphone intérieur (prix marché de base fournis et

posé)

Intercom - Poste chef 5 directions

Intercom - Poste secondaire

Intercom- Boite étanche pour poste en zone humide

Total Cfa - Suite demande client

modification du matériel d'interphonie pour

correspondre à leur besoin

SSI - Remplacement de le centrale incendie,

modification du câblage et ajout d'une

alimentation pour porte DAS

Fourniture d'un nouvelle ECS + CMSI

Fourniture modules déporté

Fourniture d'une carte de contrôle et commande d'une

porte DAS en supplément

Fourniture d'une ÂES pour la commande des trappes de

désenfummages + batteries

ME

ML

ML

ML

ML

ME

ENS

ENS

ENS

UN

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30,00

80,00

30,00

30,00

50,00

50,00

1,00

-1,00

-1,00

1,00

5,00

3,00

1.00

2,00

1,00

1,00

42,87 €

33,40 €

8,29 €

12,52 €

18,80 €

18,80 €

1 695,51 €

936,36 €

539,90 €

1 422,85 €

210,01 €

92,09 €

8 556,47 €

1 574,01 €

611,46 €

2 720,20 €

1 286,10 €

1 002,00 €

278,70 €

375,60 €

10 128,00 €

940,00 €

940,00 €

4 880,00 €

1 695,51 €

4 695,51 €

-936,36 €

-539,90 €

1 422,85 €

1 050,05 €

276,27 €

127291€

8 556,47 €

3 148,02 €

611,46 €

2 720,20 €

15 rue Marcel Dassault

44980 STE LUCE SUR LOIRE

Tél : 02 40 05 26 26 - Site Internet : wwwlre.fr

SGOP SA au capital variable - Siret: B5680195600058 - RCS NANTES B 856.801.956- APE 4321A - N° TVA FR67856801956

Devis N° E24P 246

PAGE N°2/3

DG CSAccusé de réception - Ministère de l'intérieur

(044-21440045$-20240628-2024DC046-AU)

Acpéstæertiflé exécutoire Désignation UN Quantité Prix Unitaire Montant HT

pécepion paf le préfet : nl SSt- Rempiacement de le centrale 45 036,15 € ubIIcaton : ion du câblage et ajoul d'una

alimentation pour porte DAS

Totat PLUS-VALUE AU MARCHE DE 30 012,57 € BASE

GUILLE

def 324 à 99h17

Le Maire,

an 25

L ,

‘ :

Î i

Daniel GUILLÉ :

Règlement : VIREMENT 30 JOURS DATE DE FACTURE Montant HT Finai 14 522,47 € ; Validité de l'Offre : 14/06/2024 Tva 20 % 2 904,49 € :

Montant TTC 17 426,96 € i

‘Les prix sont établis sur la base du taux de la TVA en vigueur à la dale de la remise de Foffre. Toute variation intervenant postérieurement sera répercutée sur les prix"

Assurances RC et Décennate : SMA BTP 1247000/001 29477 1/000 Francky Peilerin

Directeur Général

Tél, 02 40 05 26 26 - Fax 02 40 05 26 20

15 rue Marcel Dassauit Devis N° E24P 1246 44980 STE LUCE SUR LOIRE î Tél: 02 40 05 26 26 - Site Internet : wwire.fr PAGE N° 3/3 Î SCOP SA au capllal variable - Siret : 85660195600058 - RCS NANTES 8 46.801.956 - APE 4321A - N° TVA FR67856801956