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Déliberation - 2023 05 liste des deliberations cm 23.05.2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Moissac.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 liste des deliberations cm 23.05.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
TARN
ET
GARONNE
COMMUNE
DE
MOISSAC
ARRONDISSEMENT
DE
CASTELSARRASIN
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS
LE
VINGT
TROIS
MAI
(23/05/2023)
Le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Moissac
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
faite
le
17
mai,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Romain
LOPEZ,
a
été
appelé
à
délibérer
sur
les
questions
suivantes
:
ETAIENT
PRESENTS
: 22
M.
Romain
LOPEZ,
Maire,
M.
Luc
PORTES,
Mme
Any
DELCHER,
M.
Jérôme
POUGNAND,
Mme
Claudine
MATALA,
Mme
Stéphanie
GAYET,
M.
Guy
LOURMEDE,
Mme
Sophie
LOPEZ,
Adjoints,
Mme
Nicole
LAFFINEUR,
Mme
Pierrette
ESQUIEU,
M.
Georges
SEGARD,
Mme
DESCAMPS
Marie-Line,
Mme
Arlette
CAZORLA,
M.
Philippe
GARCIA,
M.
Michel
ALBERGUCCI,
M.
Jean-Christophe
THIERS,
M.
Frédéric
GENRIES,
M.
Soufiane
ACHCHTOUI,
M.
DUPARC
Robert,
M.
Jean-Claude
LORENZO,
M.
Ignace
VELA,
Mme
Estelle
HEMMAMI,
Conseillers
Municipaux.
ETAIENT
REPRESENTES
: 11
M.
Pierre
PUCHOUAU
(représenté
par
Monsieur
Philippe
GARCIA),
Adjoint
Mme
Danièle
SCHATTEL
(représentée
par
Madame
Pierrette
ESQUIEU),
Mme
Danièle
PUCHOUAU
(PAPUGA)
(représentée
par
Madame
Any
DELCHER),
M.
Robert
POMAREDE
(représenté
par
Monsieur
Luc
PORTES),
Mme
Reine-Claude
ORTALO
(représentée
par
Monsieur
Romain
LOPEZ),
M.
Philippe
LERMINEZ
(représenté
par
Madame
Stéphanie
GAYET),
Mme
Anne-Marie
VOLLARD
(DUPONT)
(représentée
par
Madame
Claudine
MATALA),
Mme
Jessie
COTINET
(représentée
par
Monsieur
Frédéric
GENRIES),
Mme
Laureen
LASSERRE
(GONZALEZ)
(représentée
par
Monsieur
Jérôme
POUGNAND),
M.
Franck
BOUSQUET
(représenté
par
Monsieur
Robert
DUPARC),
Mme
Marie
CAVALIE
(représentée
par
Madame
Estelle
HEMMAMI),
Conseillers
Municipaux.
Conseillers
en
exercice
: 33
AFFICHÉ
LE
Présents
: 22
Votants
: 33
25
MAI
2023
MAIRIE
DE
MOISSAC
Formant
nombre
suffisant
pour
délibérer,
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Any
DELCHER
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
VELA
quitte
la
séance
à
19
heures
13
pendant
le
débat
de
la
délibération
numéro
1.
Et
regagne
la
séance
à
19
heures
17
pendant
le
débat
de
la
délibération
numéro
1.
Monsieur
GARCIA
quitte
la
séance
à
19
heures
43
pendant
le débat
de
la
délibération
numéro
1.
Et
regagne
la
séance
à
19
heures
56
pendant
la
présentation
de
la
délibération
numéro
5.
.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SÉANCE
PUBLIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
23
mai
2023
à
18h30 APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
00
— 23
mai
2023
Procès-verbal
de
la
séance
du
09
mars
2023
A
l'unanimité,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
01
— 23
mai
2023
1.
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
le
nouveau
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
valant
programme
local
de
l'Habitat
(PLUi-H)
A
l'unanimité,
02
— 23
mai
2023
2.
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
d’une
bande
de
terrain
A
l'unanimité,
FESTIVITES 03 — 23 mai 2023 3.
«
Moissac
: Fruits
et
Saveurs
»,
60°"°
anniversaire
du
syndicat
défense
AOP
Chasselas
et
les
journées
du
patrimoine
les
16
et
17
septembre
2023
-—
Convention
de
partenariats
financiers
auprès
des
partenaires
de
la
filière
professionnelle
des
expéditeurs
et
coopératives
A
l'unanimité,
04
— 23
mai
2023
4.
« Moissac
: Fruits
et
Saveurs
»,
Convention
de
partenariat
entre
la
Mairie
de
Moissac
et le
Site
Remarquable
du
Goût
de
Moissac
—
Edition
2023
A
l'unanimité,
05
—
23
mai
2023
5.
« Moissac
: Fruits
et
Saveurs
»,
Convention
de
partenariat
entre
la
Mairie
de
Moissac
et le
Syndicat
Défense
du
Chasselas
de
Moissac
-
Edition
2023
A
l'unanimité,
6.
Décisions
n°
2023
—
36
à
n°
2023
—
46
La
séance
s’est
terminée
à
20
h
00.