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Déliberation - DELIB 24 11 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 24 11 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
Commune
de
Rosans
Département
des
Hautes-Alpes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
novembre
2016
- 9
h 00
—
Point
2
-
Délibération
n°
1
L'an
deux
mille
seize
le
vingt-quatre
novembre
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2°"
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire.
Date
de
la convocation
: 18-11-2016
Présents
: M.
Jean-Claude
BESSIERE.
Mme
Chantal
BOGET.
Mme
Nadège
CETTOUR.
M.
Jean-Jacques
FERRERO.
Mme
Jeannine
GENEIX.
M.
Dominique
GUEYTTE
(à
partir
du
point
3).
Mme
Annie
HUGUES.
M.
Pierre
MICHEL.
Mme
Annie
PONSON.
Absents
excusés
: M.
Didier
PACAUD
(procuration
à
M.
GUEYTTE).
M.
Lionel
TARDY.
Mme
Chantal
BOGET
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Objet
: Cotisation
complémentaire
SIVU
«
pays
du
Buëch
d'hier
et d'aujourd'hui
»
Suite
à
l’accord
de
principe
des
conseils
municipaux
(le
18
octobre
à
Rosans),
le
conseil
syndical
du
SIVU
a
délibéré
le
25
octobre
pour
décider
une
participation
supplémentaire
de
1
€
par
habitant
en
plus
de
la
participation
déjà
demandée
de
2,60
€
soit
une
cotisation
supplémentaire
de
514
€
pour
Rosans.
L'article11
des
statuts
du
SIVU
des
pays
du
Buëch
d’Hier
et
d'Aujourd'hui
prévoit
que
la
cotisation
est
fixée
forfaitairement
par
habitant
et
pourra
être
modifiée
autant
que
de
besoin
par
délibération
du
conseil
syndical.
Le
syndicat
demande
cependant
une
formalisation
de
l’accord
des
communes.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
ACCEPTE
la
participation
supplémentaire
de
1
€
par
habitant
soit
une
cotisation
supplémentaire
de
514
€
pour
le
SIVU
des
«
Pays
du
Buëch
d’Hier
et d'Aujourd'hui
».
[PREFECTURE
DES
HAUTES-ALPES
Nombre
de
membres
en
exercice
12
Pour
ARRIVEE
Nombre
de membres
présents
9
Contre
Q
—
Nombre
de
votants
9
Abstention
0
3
û
NOV.
2016
sn
HE
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;
&
:
Burear
Courrier
N°
Ainsi
fait et délibéré les jour,
mois
et an
susdits.
ureau
du
Courrier
N°7
Certifié
exécutoire.
Envoyé
en Préfecture
le:
2&
{\
2oiQ
Reçu
en
Préfecture
le:
25
(LR
1G
Publié
le:
et.
12
3514
Compte
rendu
sommaire
affichéle:
@t_i2
1e1G Commune
de
Rosans
Département
des
Hautes-Alpes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
novembre
2016
- 9
h 00 — Point
3 -
Délibération
n° 2
L'an
deux
mille
seize
le
vingt-quatre
novembre
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2°"
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire.
Date
de
la convocation
: 18-11-2016
Présents
: M.
Jean-Claude
BESSIERE.
Mme
Chantal
BOGET.
Mme
Nadège
CETTOUR.
M.
Jean-Jacques
FERRERO.
Mme
Jeannine
GENEIX.
M.
Dominique
GUEYTTE
(à
partir
du
point
3).
Mme
Annie
HUGUES.
M.
Pierre
MICHEL.
Mme
Annie
PONSON.
Absents
excusés
: M.
Didier
PACAUD
(procuration
à M.
GUEYTTE).
M.
Lionel
TARDY.
Mme
Chantal
BOGET
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Objet
: Prix
de
l’eau
et
assainissement
collectif 2017
|
Josy
Olivier,
maire,
expose :
A
partir
du
1%
janvier
2017,
pour
être
éligible
à
des
aides
de
l’Agence
de
l’Eau,
le
prix
de
l’eau
et
assainissement
doit
être
supérieur
à un
seuil.
Après
calcul
à minima,
elle
propose
d'augmenter
de
0,05
€
le mètre
cube,
soit :
Service
des
eaux
:
abonnement
semestre
20
€ (inchangé)
consommation
0,57
€
par
m3
Service
assainissement
collectif:
abonnement
semestre
15
€
(inchangé)
consommation
0,45
€
par
m3
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
Adopte
les
tarifs
communaux
proposés
à
partir
du 1° janvier
2017
Pour
information,
redevances
agence
de
l’eau
(taux
2017)
Redevance
pour
pollution
0,29
€ par
m3
Redevance
pour
modernisation
des
réseaux
de
collecte
0,155
€ par
m3
Nombre
de
membres
en
exercice
12
Pour
11
Nombre
de
membres
présents
10
Contre
0
Nombre
de
votants
11
Abstention
0
Ainsi
fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Madame
Josiane
OLIVIER,
Maire.
Certifié
exécutoire.
Envoyé
en
Préfecture
le:
24.11.
TstC
Reçu
en
Préfecture
le:
35.
1K.
2516
Publié le:
G\.12
1S1G
Compte
rendu
sommaire
affiché
le:
&(.12
?2a1G
AL7T
f
1
Brreau
du
Courrier
aa
115 Commune
de
Rosans
|
Département
des
Hautes-Alpes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
novembre
2016
- 9 h 00
— Point
4 -
Délibération
n°
3
L'an
deux
mille
seize
le
vingt-quatre
novembre
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2?"
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire.
Date
de
la convocation
: 18-11-2016
Présents
:M.
Jean-Claude
BESSIERE.
Mme
Chantal
BOGET.
Mme
Nadège
CETTOUR.
M.
Jean-Jacques
FERRERO.
Mme
Jeannine
GENEIX.
M.
Dominique
GUEYTTE
(à
partir
du
point
3).
Mme
Annie
HUGUES.
M.
Pierre
MICHEL.
Mme
Annie
PONSON.
Absents
excusés
:M.
Didier
PACAUD
(procuration
à M.
GUEYTTE).
M.
Lionel
TARDY.
Mme
Chantal
BOGET
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Objet
Régularisation
cadastrale,
vente
à M.
et
Mme
Joël
Papegay
Les
biens
de
la
succession
de
Monsieur
Broche
ont
été
vendus
à
Monsieur
et
Madame
Joël
Papegay.
Pour
permettre
la
régularisation
de
la
construction
de
leur
terrasse
sur
le
domaine
public,
l'étude
de
Maître
Tudès
demande
une
nouvelle
délibération
de
cession
à
leur
profit.
Pour
compléter
les
délibérations
des
12
août
2013,
12
mai
2016
et
28
juin
2016
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
Autorise
la
cession
des
parcelles
de
38
m?
et
47
m?
à Monsieur
et
Madame
Joël
Papegay
au
prix
de
1 €
le
m2.
Nombre
de
membres
en
exercice
12
Nombre
de
membres
présents
10
Nombre
de
votants
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0
Ainsi
fait
et
délibéré les
jour,
mois
et
an
susdits.
Certifié
exécutoire.
Envoyé
en
Préfecture
le:
2%
1l.%lc
Reçu
en
Préfecture
le:
25.{1.o1ç
Publiéle:
O1
Toltg
Compte
rendu
sommaire
affiché
le
:o1.12.2&(G
Madame
Josiane
OLIVIER,
Maire.
à
PREFECTURE
DES
HAUTES-ALPES
Bureau
du
Courrier
N°4
ARRIVEE
3 0 NOV,
2016 116 Commune
de
Rosans
Département
des
Hautes-Alpes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
novembre
2016
- 9
h
00
—
Point
5
-
Délibération
n°
4
L'an
deux
mille
seize
le
vingt-quatre
novembre
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2°"
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire.
Date
de
la
convocation
: 18-11-2016
Présents
: M.
Jean-Claude
BESSIERE.
Mme
Chantal
BOGET.
Mme
Nadège
CETTOUR.
M.
Jean-Jacques
FERRERO.
Mme
Jeannine
GENEIX.
M.
Dominique
GUEYTTE
(à
partir
du
point
3).
Mme
Annie
HUGUES.
M.
Pierre
MICHEL.
Mme
Annie
PONSON.
Absents
excusés
: M.
Didier
PACAUD
(procuration
à
M.
GUEYTTE).
M.
Lionel
TARDY.
Mme
Chantal
BOGET
a été
nommée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Objet
: Motion
Lignes
SNCF
Gap-Grenoble,
Briançon-Gap-Valence
|
L'association
des
maires
ruraux
des
Hautes-Alpes,
AMRO5,
propose
la motion
suivante
:
Motion
en
faveur
du
maintien
des
lignes
SNCF
Gap-Grenoble,
Briançon-Gap-Valence
et
la
réouverture
des
Gares
de
Savines-le-Lac
et
de
la
Bâtie-Neuve
Les
responsables
de
la
Région
Auvergne-Rhône
-Alpes
souhaitent
la
fermeture
des
lignes
SNCF
GAP-Grenoble
et
Briançon
-Gap
-Valence.
L'AMRO5
demande
le
maintien
de
ces
lignes
pour
leur
importance
interrégionale
pour
le
déplacement
au
quotidien
des
Hauts-Alpins
mais
aussi
pour
l'économie
touristique
de
notre
département.
Demandons
à
monsieur
le
Président
de
la
Région
PACA
d'intervenir
auprès
de
son
homologue
de
la
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
pour
le
maintien
de
ces
liaisons
inter
régionales.
L'AMROS
soutient
aussi
la
demande
faite
par
les
Conseillers
départementaux
du
Canton
de
Chorges
pour
la mise
en
place
d'arrêt
de
trains
en
gares
de
Savines-le-Lac
et
de
la
Bâtie-Neuve,
l'installation
de
distributeurs
automatiques
de
billets.
Cela
donnerait
un
nouvel
élan
à
la
commune
de
SAVINES-LE-LAC
à
grande
vocation
touristique,
supprimerait
300
véhicules
jour
entre
la
commune
de
LA
BÂTIE-NEUVE
et
la
ville
de
GAP.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
la
motion
proposée
Nombre
de
membres
en
exercice
12
Nombre
de
membres
présents
10
Nombre
de
votants
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Certifié
exécutoire.
Envoyé
en
Préfecture
le
: /&-t1.2e1C
Reçu
en
Préfecture
le:
Ze...
Ts1G
Publié
le:
&t
12
2410
Compte
rendu
sommaire
affiché
le:
&1.12Z
to l
é
Madame
Josiane
OLIVIER,
Maire.
117 Commune
de
Rosans
Département
des
Hautes-Alpes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
novembre
2016
- 9
h
00
—
Point
6
-
Délibération
n°
5
L'an
deux
mille
seize
le
vingt-quatre
novembre
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2°"
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire.
Date
de
la
convocation
: 18-11-2016
Présents
: M.
Jean-Claude
BESSIERE.
Mme
Chantal
BOGET.
Mme
Nadège
CETTOUR.
M.
Jean-Jacques
FERRERO.
Mme
Jeannine
GENEIX.
M.
Dominique
GUEYTTE
(à
partir
du
point
3).
Mme
Annie
HUGUES.
M.
Pierre
MICHEL.
Mme
Annie
PONSON.
Absents
excusés
: M.
Didier
PACAUD
(procuration
à
M.
GUEYTTE).
M.
Lionel
TARDY.
Mme
Chantal
BOGET
a été
nommée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Objet
: SIMPLES
2017,
participation
de
la
commune
Josy
Olivier,
maire,
expose :
Les
organisateurs
de
la
10°"
fête
des
SIMPLES
prévue
à
Rosans
les
30
septembre
et
1°
octobre
2017
ont
fait
un
dossier
de
présentation
et
sollicité
divers
partenaires.
La
mairie
de
Rosans
met
à
disposition
personnel
et
matériel.
En
2007,
la
mairie
de
Rosans
avait
financé
l’organisation
de
la fête
des
SIMPLES
à
hauteur
de
1
250
€.
Pour
lancer
l'opération,
elle
propose
dans
le
cadre
du
financement
participatif
de
verser
une
subvention
à
cette
hauteur. APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
AUTORISE
le versement
de
1 250
€ au
syndicat
des
SIMPLES
Nombre
de
membres
en
exercice
12
Nombre
de
membres
présents
10
Nombre
de
votants
11
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Certifié
exécutoire.
Envoyé
en
Préfecture
le:
2
4&.lLt
telc
Reçu
en
Préfecture
le:
‘35.
1l.
Zol£
Publiéle:
ol.1272s\G
Compte
rendu
sommaire
affiché
le:
o1.12.2elG
Pour
11
PREFECTURE
DES
HAUTES-ALPES
Contre
0
ARRIVEE
Abstention
0
118 Commune
de
Rosans
Département
des
Hautes-Alpes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
novembre
2016
- 9
h
00
—
Point
7 -
Délibération
n°
6
L'an
deux
mille
seize
le
vingt-quatre
novembre
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2°"
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire.
Date
de
la
convocation
: 18-11-2016
Présents
: M.
Jean-Claude
BESSIERE.
Mme
Chantal
BOGET.
Mme
Nadège
CETTOUR.
M.
Jean-Jacques
FERRERO.
Mme
Jeannine
GENEIX.
M.
Dominique
GUEYTTE
(à
partir
du
point
3).
Mme
Annie
HUGUES.
M.
Pierre
MICHEL.
Mme
Annie
PONSON.
Absents
excusés
: M.
Didier
PACAUD
(procuration
à M.
GUEYTTE).
M.
Lionel
TARDY.
Mme
Chantal
BOGET
a été
nommée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Objet
: ATSEM,
contrat
à durée
déterminée
Nadège
Cettour,
adjointe,
expose
Le
contrat
aidé
de
l’agente
qui
occupe
actuellement
le
poste
d'ATSEM
s'achève
fin
novembre.
Elle
passe
le
concours
et les résultats
ne sont
pas
encore
connus.
Pour
finir
l’année
scolaire,
en
attendant
l'ouverture
du
poste
prévue
en
mars
pour
la
rentrée
2017,
un
contrat
de
remplacement
et
de
mise
à disposition
de
personnel
peut
être
signé
avec
le centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes.
APRÈS
EN
AVOIR
DÉLIBÉRÉ
LE CONSEIL
MUNICIPAL
AUTORISE
la
Maire
à
signer
la
convention
avec
le
centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes.
Nombre
de
membres
en
exercice
12
Nombre
de
membres
présents
10
Nombre
de
votants
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Certifié
exécutoire.
Envoyé
en
Préfecture le
: 28
-(L.
2st£
Reçu
en
Préfecture
le:
Z&.tl.
210
Publiéle:
OL.12.
2aic
Compte
rendu
sommaire
affiché
le
: ol-12Z-
ele
Madame
Josiane
OLIVIER,
Maire.
119 Commune
de
Rosans
Département
des
Hautes-Alpes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
24
novembre
2016
- 9
h
00
—
Point
8
-
Signatures
du
maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
conseil
L'an
deux
mille
seize
le
vingt-quatre
novembre
à
neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
Rosans
s’est
réuni,
après
convocation
légale,
dans
la
salle
de
réunion
au
2è"e
étage
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
OLIVIER,
maire.
Date
de
la
convocation
:18-11-2016
Présents
:M.
Jean-Claude
BESSIERE.
Mme
Chantal
BOGET.
Mme
Nadège
CETTOUR.
M.
Jean-Jacques
FERRERO.
Mme
Jeannine
GENEIX.
M.
Dominique
GUEYTTE
(à
partir
du
point
3).
Mme
Annie
HUGUES.
M.
Pierre
MICHEL.
Mme
Annie
PONSON.
Absents
excusés
:M.
Didier
PACAUD
(procuration
à
M.
GUEYTTE).
M.
Lionel
TARDY.
Mme
Chantal
BOGET
a été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Josy
Olivier
expose
qu’elle
a signé
:
-
STEP
Buissons
:Le
devis
de
réalisation
des
essais
de
réception
des
réseaux
d'assainissement
avec
la
société
Comes
pour
6485
€
HT
=.
MDE:
Le
devis
pour
l'installation
électrique
du
3è"°
étage
avec
Avenir
Radio
pour
5
743
€
HT
=
MDE:
Le
devis
pour
radiateurs
et
collecteur
avec
Bordes
pour
1 830
€
HT
PREFECTURE
DES
HAUTES-ALPES
ARRIVEE
Certifié
exécutoire.
Envoyé
en
Préfecture
le:
‘Z%_(L
ol
Reçu
en
Préfecture
le :
2
(|.
ToiG
Publiéle:
A_1i2.1eitc
Compte
rendu
sommaire
affiché
le : &
(.1L-
Tele
120