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Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Buthiers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025.07.07 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Conseil municipal du 07.07.2025 Page 1 sur 1
Liste des délibérations examinées par le
Conseil municipal du 07 juillet 2025
Procès-verbal consultable à l’accueil de la mairie et sur le site internet de la commune (buthiers.fr)
N° de délibération Objet Décision du conseil
délibération n°30.2025 Désignation du secrétaire de séance Approuvé
délibération n°31.2025 Adoption de l’ordre du jour de la séance Approuvé
délibération n°32.2025 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion Approuvé
// Compte-rendu des décisions du maire prises au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
L’assemblée a pris acte
délibération n°33.2025 Souscription d’un prêt pour le Contrat Rural Approuvé
Affichée le 10/07/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de SEINE et MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU
Canton de FONTAINEBLEAU
Commune de BUTHIERS