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Procès Verbal - PV délibérations CM 20 février 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Marquefave.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV délibérations CM 20 février 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAITSE
DEPARTEMENT HAUTE-GARONNE
MAIRIE
DE
MARQUEFAVE
31390
05.61.87.85.13
REGISTRE
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
vingt
Février
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
le quinze
Février
s’est réuni
au nombre
prescrit pat la Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
PAYEN,
Maire. Membres
en
excercice
: 12
Etaient
présents
: Mme
Nathalie
ASPE,
M.
Frédéric
BELLIA,
M.
Rodolphe
BONNANS,
M.
Pascal
DEBACQ,
M.
Gilles
DELAPORTE
), M.
Lautent
PIGNER,
Mme
Carole
SAINT-MARTIN,
Mme
Anne-Marie
SALADO.
Etaient
absents
excusés
ayant
donné
procutation
:
Mime
Véronique
CHEVRIE
ayant
donné
procuration
à M.
Frédéric
BELLIA,
Mime
Martine
GILAMA
ayant
donné
procutation
à Mme
Anne-Marie
SALADO,
M.
Gaëtan
INARD
ayant
donné
procuration
à M.
Eric
PAYEN.
Etait
absent
excusé
: aucun
Etait
absent
: aucun.
Approbation
du procès-verbal de la séance du 25/01/2024
Monsieur
le Maire
demande
s’il y a des
remarques
à formuler.
Le
procès-verbal
est adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
| Votants :
12
|
Pour:
12
[_
Contre
: 0
|
Abstention
: 0
Mme
Nathalie
ASPE
est
élue
secrétaire
de
séance.
ORDRE
DU
JOUR
:
BUDGET 1- Présentation
des
principaux
éléments
préparatoires
au BP
2024
:
-Présentation
des
différents
bilans
de
consommation
M.
le Maire
présente
principalement
les
bilans
de
consommation
énergétique
étant
donné
la
forte
hausse
de
prix
de
l'énergie.
En
effet,
l'augmentation
du
coût
de
Pélectricité
a représenté
une
hausse
de
66.7%
en
valeur
et
celle
du
gaz
est
de
120%.
Cependant,
il faut
également
noter
une
diminution
légère
mais
constante
de
la
consommation
de
l'éclairage
public
due
aux
mesutes
de
rénovation
énergétique.
Les
combustibles
et
carburants
sont
également
en
baisse.
Les
frais
de
communication
sont
constants.
Présentation
de
la masse
salariale
prévisionnelle
La
masse
salariale
se
stabilise
à 49,2%
des
recettes
de
fonctionnement
en
2023
et restera
sensiblement
la même
en
2024.
Il est
à noter
un
départ
à la retraite
en
2023,
ce
qui
permet
de
revenir
vers
l’équilibre
de
la part
des
agents
de
plus
de
10
ans
d'ancienneté
(6)
et ceux
de moins
de
10
ans
(4). -Etat
récapitulatif
des
indemnités
des
élus
Les
indemnités
des
élus
restent
inchangées.
À
noter
cependant,
la possibilité
à partir
du
1
septembre
2023
pour
les
élus
locaux
d’être
assujettis
aux
contributions
sociales.
-Principaux
investissements
M.
le Maire
rappelle
les
principaux
projets
du
mandat
et demande
une
réflexion
de
chacun
quant
à
la priotisation
de
ces
derniers
(branchement
TAE,
voirie,
bâtiments,
aire
de
jeux..).
-Subventions
aux
associations
:
M.
le Maire
rappelle
que
l'attribution
des
subventions
est déterminée
par
la délivrance
d’un
bilan
moral
et financier
de
l’association
qui
souhaite
en
bénéficier.
ADMINISTRATION 2
—
Délibérer
sur
la
modification
du
projet
d'aménagement
et
sécutisation
du
carrefour
RD48-
Eglise M.
le Maire rappelle le projet initial d'aménagement
pour la mise
en sécurité aux abords
du carrefour
de
PEglise
/
RD
48
—
Route
de
Saint-Sulpice.
Le
montant
des
travaux
à la
charge
de
la
commune
est
estimé
à 84
828.60€
TTC.
Ces
travaux
comprennent
: Installations
de
Chantier
(Alternat,
Plan
Exécution,
Constat
Huissier,
Signalisation
...)
/
Travaux
Préparatoires
Mémolitions
diverses,
Découpe
...)
/
Recalibrage
de
la Voirie
/
Bordutes
et
Caniveaux
Type
T2
et
CS2
/Cheminement
en
Béton
Balayé
/ Assainissement
Pluvial
(PHI
200
&
300
Béton
135À)
; Regard
de
Collecte
400
*
400
&
Grille Avaloir
type
TGAS
750
* 640)
/ Mises
à la Côte
/ Signalisation
Verticale
&
Hotizontale
/
Récolement.
Il
propose
à
l’Assemblée
de
renforcer
la
sécurité
au
carrefour
grâce
à
la
réalisation
d’un
plateau
talentisseut.
Le
montant
estimé
des
travaux
se
montetait
alors
à 88
757.28€ TTC
Monsieur
le
Maire
propose
d'approuver
la
modification
du
projet
initial
et
ajout
d’un
plateau
ralentisseut
pour
un
montant
estimatif
des
travaux
de
88
757.28€TTC;
De
autoriser
à signer
la Convention
relative
à la réalisation
de
travaux
d'urbanisation
sur le domaine
public
routier
départemental
et
de
l’autoriser
à
faire
la
demande
de
subvention
modificative
afférente
auprès
du
Conseil
Départemental.
|
Il
demande
s’il y a d’autres
questions,
il n’y
en
a pas.
Il
fait
procéder
au
vote.
| Votants
: 12
|
Pour:
12
|
Contre:
0
|
Abstention
: O
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
:
-D’approuver
la modification
du
projet
initial
et l’ajout
d’un
plateau
ralentisseur
pouf
un
montant
estimatif
des
travaux
de
88
757.28€ TTC;
-D’autotiser
le Maire
à faire
la demande
de
subvention
afférente
auprès
du
Département
au
taux
le
plus
élevé
possible.
-De
prévoir
cette
dépense
au
BP
2024.
-D’autoriser
le Maire
à faire
toutes
les
démarches,
engager
toute
action
et signer
tout
document
que
nécessaire
et
notamment
la
convention
avec
le
Conseil
Départemental
relative
à
la
réalisation
de
travaux
d'urbanisation,
afin
de
mener
à bien
l'exécution
de
ces
travaux.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
propose
un
tout
de
table
des
questions
divetses.
-M.
Rodolphe
BONNANS
signale
un
problème
de
vitesse
très
excessive
route
de
Capens.
M.
le
Maire
s’engage
à la signaler
à la COB.
Il signale
également
des
matériaux
de
chantier
de voirie
laissés
au
bord
de
la route
de
Saint
Sulpice.
M.
le Maire
explique
que
l'information
à déjà
été
transmise
à la CCV.
Enfin,
il aborde
l’état
du
court
de
tennis.
M.
le Maire
informe
que
le démoussage
a été programmé.
- M.
Pascal
DEBACQ
évoque
la vente
de
l'atelier
et le problème
pour
le vider
complètement.
Il fait également
observer
la nécessité
de renouveler
certaines
plaques
de
nom
de
rue
soit usées
soit
volées. -Mme
Carole
SAINT-MARTIN
souhaite
revenir
sur
le
déroulement
du
repas
des
aînés.
Les
élus
présents
lui
confirment
que
la
journée
s’est
bien
déroulée
: tant
le
repas
que
l’animation
ont
été
appréciés
dans
leur
ensemble. -M.
Gilles
DELAPORTE
réitère
sa proposition
d’inauguration
des
travaux
à l’école
maternelle.
Sa
proposition
est entendue.
-M.
Frédéric
BELLIA
signale
un
disfonctionnement
de
léclaitage
public
au
Pradas
ainsi
qu’au
cimetière.
M.
le
Maire
répond
que
la
panne
est
signalée
au
SDEHG
qui
programmera
une
intervention. M.
BELLIA
revient
sur
la signalétique
des
lieux-dits
et hameaux.
M.
le Maire
rappelle
que
la CCV
a
implanté
cette
signalétique
afin
de
matérialiser
les
limites
de
l’agglomération
et
de
permettre
d'appliquer
la réglementation
qui
s’y rapporte.
-Véronique
CHEVRIE
(par
procuration)
propose
le
projet
d’une
nouvelle
journée
pour
les
adolescents
de
la
Commune
avec
une
dimension
transpénérationnelle,
cette
année.
Montant
1200€
-Mime
Anne-Marie
SALADO
rend
compte
du
recensement
qui
s’achève
et
souligne
un
taux
de
participation
de
89%
des
Marquefavais
(dont
de
nombreuses
réponses
en
ligne).
Le
Conseil
municipal
n’ayant
plus
de
question,
la
séance
est
levée
à 21h05.
Le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
a
été
mise
en
ligne
sut
le
site
internet
de
la
mairie
le
22/02/2024
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
: 15/02/2024 À
Marquefave,
le
14/03/2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
AT
a
È—
Nathalie
ASPE
Eric
PAVEN