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Thèmes du document : Démocratie, Banque, Logement,
République
Française
Département
de
la
Marne
Arrondissement
de
REIMS
Commune
de
PROSNES
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
Commune
de
Prosnes
SEANCE
DU
26
FEVRIER
2021
Date
de
la
convocation
: 22
février
2021
Date
d'affichage
: 04
mars
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
vingt-six
février
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Francis
MUNIER,
Maire.
Présents
:AUBERT
Rémy,
DESPIC
Cédric,
DROUET
Françoise,
FLEURY
Jean-Marie,
GABRELLE
Ludovic,
KESENNE
Baptiste,
MOUGNEAU
Lionel,
MUNIER
Francis,
NOURISSIER
Fabrice,
PICARD
Sabrina
Absente
: L'HUILLIER
Sylvie
Secrétaires
: Messieurs
MOUGNEAU
Lionel
et
KESENNE
Baptiste
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
lu et
approuvé à
l'unanimité.
La
séance
est
ouverte.
[Demande
de
Monsieur
le
Maire
d'inscrire
à l’ordre
du
jour
une
nouvelle
délibération
|
>
Délibération
autorisant
Monsieur
le
Maire
à
valider
les
travaux
de
voirie
à
réaliser
durant
la mandature.
Après
délibération
et vote
à mains
levées
:
Suffrages
Conseillers
A
:
Non
à
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
présents
pouvoir
participant
10
0
10
0
0
0
Le
Conseil
Municipal
accepte
à l'unanimité
des
membres
présents
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
DU
26
FEVRIER
2021
- Page
1 sur
4 2021_04
- Délibération
acceptation
de
l'offre
de
prêt
Demande
d’un
prêt
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
Grand
Est
Europe
pour
le
remboursement
du
prêt
relais.
Vu
le Code
des
Collectivités
Territoriales
notamment
selon
l’article
L.2337-3
Vu
la
rencontre
entre
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
MALBRANQUE,
conseiller
aux
décideurs
locaux
de
notre
trésorerie
le
16
février
2021.
Vu
la
rencontre
entre
Monsieur
le
Maire
et
les
trois
adjoints,
Messieurs
AUBERT,
FLEURY
et
DESPIC
le
18
février
2021.
Considérant
la
proposition
de
la
Caisse
d'Epargne
Grand
Est
Europe
afin
de
procéder
au
remboursement
du
prêt
relais.
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
auprès
de
cet
organisme
bancaire
l'octroi
d’un
prêt
d'équipement
à taux
fixe
et
échéances
constantes
d’un
montant
de
180
000
€
réparti
de
la
façon
suivante :
Objet:
Remboursement
du
prêt
relais
Montant
: 180
000
€
Amortissement
: par
échéances
constantes
Périodicité
: trimestrielle
Durée
: 10
ans
Taux:
fixe
de
0.60
%
Echéances
trimestrielles
: 4 639.72
€
Frais
de
dossier
: 200
€
Le
déblocage
des
fonds
est
prévu
le
25
mars
2021
pour
une
première
échéance
au
25
juin
2021. Après
délibération
et
vote
à
mains
levées
à
Suffrages
CHERE
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
RE
ant
P:
pouvoir
AI
B
10
0
10
0
0
0
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
DU
26
FEVRIER
2021
-
Page
2 sur
4 Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
prêt
et
la
demande
de
réalisation
des
fonds.
Le
Conseil
Municipal
charge
Monsieur
le
Maire
et
le
trésorier
municipal
d'exécuter
la
présente
demande
de
prêt.
2021_05
- Délibération
pour
la
mise
en
vente
de
la
maison
de
Madame
HAUGUEL
Suite
au
décès
de
Madame
Paulette
HAUGUEL
le
04
février
2020,
la
commune
a
eu
en
legs
toute
sa
propriété.
L'acte
notarié
a été
signé
chez
Maître
Laurent
QUINART
le 27 janvier
2021.
Au
vu
de
la
conjoncture
actuelle,
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
en
vente
la
propriété. Après
délibération
et
vote
à
mains
levées
à
Suffrages
CEE
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
en
{
p
pouvoir
P
Li
10
0
g
1
0
0
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
pour
vendre
la
propriété
de
Madame
HAUGUEL.
Au
vue
de
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
concernant
les
biens
immobiliers
légués
par
Madame
HAUGUEL
e
7
Membres
souhaitent
garder
le
Bar
historique
de
Madame
HAUGUEL
au
sein
de
la
commune.
e
1
Membre
souhaite
garder
la totalité
des
biens
immobiliers.
e
2 Membres
souhaitent
la mise
en
vente
de
la totalité
des
biens
immobiliers.
Une
étude
sera
faite
en
ce
sens.
2021-06
—
Travaux
de
voirie
durant
le
mandat
Suite
à
la
réunion
des
Maires
du
Pôle
de
proximité
le
15
février
2021,
la
visite
s’est
arrêté
sur
la
rue
Nouvelle
et
une
partie
de
la
rue
du
nouveau
quartier.
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
DU
26
FEVRIER
2021
- Page
3 sur
4 Le
Maire
demande
à
ce
que
des
travaux
de
rénovation
soient
exécutés
sur
ces
deux
portions
de
rues
qui
sont
empruntées
régulièrement
par
les
riverains
et
par
le
service
de
ramassage
des
ordures
ménagères
de
la
communauté
Urbaine
du
Grand
Reims.
Il s'agit
également
de
faire
passer
le
chemin
des
fossés
au
tableau
vert
et
d'y
inclure
les
travaux
de
voirie.
Monsieur
le
Maire
souhaite
que
ces
travaux
soient
réalisés
dans
le
cadre
des
travaux
de
Voirie
pour
la
mandature
2020/2026.
Après
délibération
et
vote
à mains
levées
à
Suffrages
SE
exprimés
avec
Pour
Contre
Abstention
Fo.
{
B
pouvoir
P
P
10
0
10
0
0
0
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
autorise
Monsieur
le
Maire
à faire
cette
demande
auprès
du
Grand
Reims.
QUESTIONS
DIVERSES :
Ÿ
Distributeur
de
baguettes:
Monsieur
le
Maire
expose
le
fait
d'avoir
arrêté
l’approvisionnement
du
distributeur
de
baguettes
dû
à des
problèmes
récurrents.
Ÿ
Photo
vue
aérienne
:
Monsieur
le
Maire
montre
les
différentes
photos
prises
par
avion
en
mai
2020.
Un
message
sera
diffusé
sur
Illiwap
pour
les
personnes
souhaitant
acheter
des
photos.
Plus
personne
ne
demandant
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22h30.
Fait
à
PROSNES,
le
jour,
mois
et
an
susdits
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
2020/2026
DU
26
FEVRIER
2021
- Page
4
sur
4