Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 30 juin 2017
Compte-Rendu - CR du 16 juin 2015
Compte-Rendu - CR du 9 juin 2016
Compte-Rendu - CR du 16 juin 2015
Compte-Rendu - CR du 9 juin 2016
Compte-Rendu - CR du 06 avril 2017
Compte-Rendu - CR du 24 juin 2020
Compte-Rendu - CR du 06 avril 2017
Compte-Rendu - CR du 21 novembre 2017 1
Compte-Rendu - CR CCPI 2017 30 juin
Compte-Rendu - CR du 30 juin 2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Cepoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 30 juin 2017)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Démocratie,
COMMUNE DE CEPOY (Loiret)
Compte rendu de la séance du conseil municipal du
Vendredi 30 juin 2017 à 20H
Sous la présidence de : Jean-Paul SCHOULEUR,
Présents : Denis CHERON, Régis GUERIN, Marie-Thérèse LELOUP, Brigitte LEVESQUE, Thierry BEYER, adjoints, Etienne CARROUE, Christophe GASTELAIS, Frédéric CHEREAU, Pierre FARGEAS, Michel GOURDELLIER, Joséphine GULLI, Michèle SCHOULEUR, Pierre-Arnaud TEXIER, Laurence LECOMTE conseillers.
Absents excusés :
Françoise PEDRA MEIRA: pouvoir à Thierry BEYER
Charline LEFEVRE : pouvoir à Michèle SCHOULEUR
Corinne VOCANSON: pouvoir à Régis GUERIN
Christophe MIREUX : pouvoir à Michel GOURDELLIER
Secrétaire de séance : Thierry BEYER
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que, par courrier en date du 23 mai 2017, Madame Séverine CERCEAU l’a informé de sa volonté de démissionner de ses fonctions de conseiller municipal à compter de ce jour.
Conformément à l’article L 2121-4 du CGCT, cette démission est définitive et Monsieur le Préfet, s/c de Monsieur le Sous-Préfet de Montargis, en a été informé.
Conformément à l’article L 270 du code électoral, M. Christophe GASTELAIS, suivant immédiate sur la liste dont faisait partie Madame Séverine CERCEAU lors des dernières élections, est installé en qualité de conseiller municipal.
Monsieur le Maire lui souhaite la bienvenue au nom de l’ensemble du Conseil Municipal.
Élection des 5 délégués et des 3 suppléants pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2017 :
Résultats : 17 voix pour la liste « SCHOULEUR », 2 voix pour la liste « TEXIER » Sont élus : Jean Paul SCHOULEUR (délégué), Marie Thérèse LELOUP (déléguée), Christophe MIREUX (délégué), Laurence LECOMTE (délégué), Thierry BEYER (délégué), Brigitte LEVESQUE (suppléante), Étienne CARROUEE (suppléant), Michèle SCHOULEUR (suppléante) – Liste « SCHOULEUR ».
Compte-rendu des commissions
- Travaux
- Affaires générales et sociales
- Scolaires
- Animation, culture, sports
- Communication
- Finances
- Développement durable DELIBERATION n° 01 (Régis GUERIN)
Finances : décision modificative n°1
Afin d’ajuster les prévisions budgétaires avec la consommation réelles des crédits, il est demandé au conseil municipal d’approuver la décision modificative n°1 suivante :
Dépenses section de fonctionnement : +5 366€
Recettes section de fonctionnement : +5 366€
Dépenses section d’investissement : + 47 643€
Recettes section d’investissement : +47 643€
Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION n° 02 (Thierry BEYER)
Finances : vote d’une subvention à l’association Polska Muzyka
Il est demandé au conseil municipal de voter une subvention de 300€, montant identique à la subvention versée l’année dernière, au bénéfice de l’association cepoyenne Polska Muzyka. Adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION n° 03 (Denis CHERON)
Finances : produit des amendes de police et de la redevance sur les mines de pétrole Il est demandé au conseil municipal d’autoriser le Maire à solliciter les crédits d’État relatifs au produit des amendes de police (2 845€) et de la redevance sur les mines de pétrole (1 148€), année 2017, concernant les travaux de remise en état de la rue du Tranchoir.
Adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION n° 04 (Denis CHERON)
Personnel communal : contrat d’apprentissage
Un jeune est actuellement en stage au sein du service espaces verts. Il est demandé au conseil municipal de délibérer sur la possibilité de recourir à un contrat d’apprentissage avec ce jeune à compter de la rentrée scolaire de septembre 2017. L’apprenti serait Quentin HERVE et le maître d’apprentissage serait Jérémy DETRE.
Adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION n° 05 (Jean Paul SCHOULEUR)
Scolaire et petite enfance : maintien des TAP
Considérant que l’aide de la CAF et de l’État seraient maintenus, et qu’il apparaît plus correct vis-à- vis des parents, des intervenants, des enseignants et du personnel de reporter à quelques semaines des vacances scolaires la suppression des TAP, le Maire propose de maintenir les TAP pour l’année scolaire 2017-2018.
Adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION n° 06 (Jean Paul SCHOULEUR)
Création d’une Agence Postale Communale
Dans une précédente délibération, le conseil municipal a approuvé le principe de la création d’une Agence Postale Communale. Des devis ont été sollicités auprès d’entreprises pour les travaux d’aménagement et d’accessibilité du futur local. Le montant des travaux est estimé à 12 547.50€ HT. La Poste participera financièrement à l’investissement (80% du montant HT des travaux et prime à l’installation d’environ 3000€) et au fonctionnement (versement d’une indemnité de fonctionnement d’environ 1000€ par mois)
Adoptée à l’unanimité. DELIBERATION n° 07 (Thierry BEYER)
Pouvoir de police de la circulation – Création d’une Zone 30 - Canal
Considérant l’accroissement du trafic et le manque de respect du règlement du Code de la Route par de nombreux automobilistes, il est proposé au conseil municipal d’étendre la zone 30 à tout le Quai du Port.
Adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 22h30.