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Document publié le Vendredi 6 avril 2018 par la commune de Monès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ob 9f74d1 mones cm 2018 cr 3 v1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
1 MONES-CM-2018-CR-3-V1
Compte-rendu du conseil municipal 2018 n°3
Mairie de Monès Date : 22/06/2018
Session ordinaire Secrétaire de séance : Céline Capelle Ouverture de la séance à 20h30 Fermeture de la séance à 21h45
Participants
Présents Absents (excusés) Diffusion
Céline Capelle celinelg@free.fr Nathalie Cohen dorinat.cohen11@gmail.com Cédric Galey c.galey@free.fr Marc Havranek kakomones31@gmail.com Patrick Nodinot patrick@artetmetal.net
Dominique VanDen Bossche dvdb@free.fr
Didier Vautour vautour.didier@orange.fr M. Dominique VAN-DEN-BOSSCHE a donné procuration à M. Cédric GALEY
Table des matières
1. Validation du compte rendu réunion du conseil du 6 avril 2018
2. Suivi des évènements du 6 avril au 22 juin 2018
a. Activités du mois
b. Evènements à venir
c. Suivi des actions
d. Suivi financier
3. Délibération portant modification des statuts du SIECT
4. Délibération portant modification des statuts du SIVOM de La Bure 5. Délibération portant subvention exceptionnelle au Comité des fêtes 6. Délibération portant décisions modificatives budgétaires
7. Communauté de Communes Cœur de Garonne : Programme local de prévention des déchets : questionnaire et nomination d’un référent environnement et prévention.
8. Questions diverses :
Point sur les travaux de la salle des fêtes et du logement communal Point sur Journées de la citoyenneté organisées en mai MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
2 MONES-CM-2018-CR-3-V1
1. Approbation du compte-rendu du 6 avril 2018
Le compte-rendu de la séance du vendredi 6 avril 2018 est approuvé à
l’unanimité.
Ce compte-rendu est accessible à tous sur le site www.mones31.fr.
2. Evènements du 06 avril au 22 juin2018
Feuille de route du mandat
Ce plan rappelle les grands objectifs à atteindre pour les prochaines années.
La feuille de route est la suivante. MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
3 MONES-CM-2018-CR-3-V1
Activités du mois
Cédric Galey synthétise les principaux évènements et les activités
municipales menées depuis le conseil municipal précédent.
Suivi des actions
Le conseil municipal effectue le suivi des actions prises lors des précédents
conseils municipaux. Les nouvelles actions sont ajoutées.
Suivi financier
0,00 €
20 000,00 €
40 000,00 €
60 000,00 €
80 000,00 €
Etat Financier
Monès 2018
Budget (€) En cours réél (€) MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
4 MONES-CM-2018-CR-3-V1
3. Délibération portant modification des statuts du SIECT
M. Le Maire Présente les nouveaux statuts proposés pour le SIECT. Il s’agit d’un
nettoyage des statuts et d’une nouvelle répartition des délégués des communes
La proposition de modification des statuts est adoptée à l’unanimité
4. Délibération portant modification des statuts du SIVOM de La Bure
Le SIVOM de la Bure doit modifier ses statuts : nettoyage et changement de siège social.
Il est également nécessaire de se prononcer sur le retrait de la Commune de
POUCHARRAMET.
La proposition de modification des statuts est adoptée à l’unanimité
5. Délibération portant subvention exceptionnelle au Comité des fêtes
M. Le Maire présente une demande de subvention exceptionnelle de 450€ du Comité des
fêtes. En effet, à l’occasion des journées de la citoyenneté organisées pour effectuer les
travaux d’aménagement du local de stockage, le comité des fêtes s’est chargé des repas.
Une subvention exceptionnelle de 450 € est accordée à l’association Comité des fêtes de
Monès à l’unanimité
6. Délibération portant décisions modificatives budgétaires
Le Maire présente une décision modificative budgétaire. Il s’agit de régulariser une
erreur d’inscription au compte 2131 Bâtiments publics. En effet, la somme de 21000
doit être inscrite au compte 21318 Autres bâtiments publics.
La décision modificative budgétaire n° 1 est adoptée à l’unanimité
7. Communauté de Communes Cœur de Garonne : Programme local de
prévention des déchets : questionnaire et nomination d’un référent
environnement et prévention.
M. Le Maire présente le programme de prévention des déchets de la Communauté
de Communes cœur de Garonne. Il est demandé la désignation d’un référent sur
ces questions pour la Commune de Monès.
Marc HAVRANEK se propose pour être le référent de la Commune de Monès. MONES – CONSEIL MUNICIPAL 2018
5 MONES-CM-2018-CR-3-V1
8. Questions Diverses
Les journées de la citoyenneté se sont très bien déroulées et les travaux ont bien avancés mais les travaux à faire restent importants. Il sera nécessaire d’organiser d’autres journées.
Plus rien n’étant mis à discussion, la séance est levée à 21h45.
Signature du secrétaire Signature du maire