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Déliberation - 2016 17 affect résultat 2015 bp 2016
Déliberation - 2016 15 affect résultat 2015 bp asst 2016
Arrêté - 2016 23 admission en non valeur
Déliberation - budget 2016
Document publié le Mardi 5 janvier 2016 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - budget 2016)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
Réunion du : 05 Avril 2016
Date de convocation : 30 Mars 2016
Syndicat ltrcommunal d'Alimentition en Eau Dotable des Allois
Extrait du registre des délibérations du comité
MEMBRES EN EXERCICE 12 : Présents 10 : LABREGERE Olivier, MOURET Serge, CORET Emmanuel, MAYAUD Thierry, REYGNAUD Claude, DUMONT Bernard, DESROCHE Roger, CHARBONNIER Maurice, GONZALES Alain, PAUZAT Yves.
ABSENTS REPRESENTES :
ABSENTS EXCUSES : DUCHEZ Michel.
ONT ASSISTE A LA REUNION :
Président de séance : Olivier LABREGERE Secrétaire de séance : Emmanuel CORET
06 BUDGET 2016
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 12 10 0 10 10 10 0
Le Comité Syndical, après en avoir délibéré et à l'unanimité,
VOTE le budget 2016 pour un montant de 1 094 313,81€ à la section de fonctionnement et de 1 086 912,61 € à la section d'investissement.
FECTURE Pour extrait conforme,
REÇU A LA PREFES NIENNE La Geneytouse le 07 Avril 2016, DE LA nm
Le Président,
12 AR.
Olivier LAËF
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 11 Avril 2016 et transmise à la Préfecture.