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Ordre du Jour - ODJ 2018 04 11
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Ramonville-Saint-Agne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2018 04 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Consommateurs,
Ramonville Saint-Agne
Le 4 avril 2018
Cabinet du maire
Affaire suivie par :
Cathy TALOU
Tél. : 05 61 75 21 00
Courriel :
cathy .talou
@mairie-ramonville.fr
N/Ref :
2018/63
AFFICHAGE
Objet :
Convoca/on et note du conseil
Cher(e) collègue,
Je vous invite à par/ciper à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui siégera en séance publique le :
Mercredi 11 Avril 2018 Mercredi 11 Avril 2018
à 20 Heures 30 à 20 Heures 30
A la Mairie A la Mairie
Salle du Conseil Municipal Salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi que les notes correspondantes :
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, cher(e) collègue, en l'assurance de mes sen/ments les meilleurs.
Le Maire
Christophe LUBAC ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 11 Avril 2018
Point
Page n°
Rapporteur
Pôle
Objet
QUESTIONS AVEC DÉBAT
Premier Dossier
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
Vote des budgets primifs 2018
Deuxième Dossier
2
1
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
Vote des taux d’imposion 2018
3
3
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
Budget 2018 – Autorisaon de programme et crédits de paiement
4
6
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
Réaménagement de la place Marnac – Plan de financement
5
8
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Gendarmerie écoquarer Maragon-Floralies
6
15
Mme FAIVRE
Patrimoine et Services Techniques
7
19
M. PALEVODY
Anima ons locales, spor ves et associa ves
Octroi de subvenons
8
22
M. ROZENKNOP
Anima ons culturelles
QUESTIONS SANS DÉBAT SAUF DEMANDE DE L'ASSEMBLÉE
9
28
M. LE MAIRE
Cabinet
10
31
M. CARRAL
Ingénierie financière, des Achats et de la Commande publique
11
32
M. LE MAIRE
Cabinet
12
88
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
13
90
Mme FAIVRE
Aménagement et développement du territoire
Vente d’une parcelle sise 13 rue du Moulin
14
92
M. PASSERIEU
Patrimoine et Services Techniques
Fourniture d’électricité pour les sites inférieurs et supérieurs à 36 KWA
15
102
M. PASSERIEU
Patrimoine et Services Techniques
SDEHG - Nouvelle procédure – Délibéraon annuelle de principe
16
105
M. PALEVODY
Anima ons locales, spor ves et associa ves
Règlement intérieur de la piscine municipale
17
111
M. ROZENKNOP
Anima ons culturelles
18
112
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
En préambule, M. LE MAIRE proposera l'
adop4on des comptes-rendus des réunions du 18 mai, 29 juin, 28 septembre et 16 novembre 2017
Proposion d’avenant pour la prolongaon du contrat de concession du port d’escales techniques Projet culturel pour le spectacle vivant à Ramonville : convenon d’objecfs et de moyens avec l’associaon ARTO Constat de vacance de sièges de conseillers communautaires - Valérie LETARD
et
Jacques
DAHAN
-
et
élecon
de
nouveaux
conseillers
communautaires Note d’informaon – Marchés passés en applicaon de l’arcle L 2122-22 du Code Général des Collecvités Territoriales Présentaon des modificaons statutaires de la SPL ARPE Occitanie en SPL AREC Occitanie Déclassement d’une parcelle du domaine public communal : régularisaon Modernisaon de la médiathèque : modificaon de l’arcle 4 du règlement intérieur Suppression – Créaon de poste – Pôle acon sociale, prévenon et médiaon sociale 19
113
M. LE MAIRE
Ressources humaines et développement des compétences
Suppression – Créaon de poste – Pôle patrimoine et services techniques
20
Queson diverses