Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20250829 D2025 37 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20251212 D2025 71 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20250709 D2025 34 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20250328 D2025 23 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20250829 D2025 40 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20250709 D2025 35 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20250328 D2025 17 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20251212 D2025 68 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20251024 D2025 62 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 214503252 20251212 D2025 66 DE 1 1 1
Déliberation - 99 DE 045 39 DE 1 1 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tivernon.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 045 39 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
République Française
Département Loiret
Commune de Tivernon
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29/08/2025
Référence
D2025_39
Objet de la délibération
Choix du traiteur pour le
Repas des Aînés 2025
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
8 6 7
Date de la convocation
Date d’affichage
Vote
A l'unanimité
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous-Préfecture
Le :
Et
Publication ou notification du :
L'an deux mille vingt-cinq et le vendredi vingt-neuf août, à vingt
heures, le conseil municipal de cette commune régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la mairie, sous
la présidence de Madame Delphine BRUCHET, Maire.
Présents :
Mmes BRUCHET Delphine, VAPPEREAU Béatrice, DESFORGES
Anne-Claire,
MM. FLEUREAU Éric, MORGEAT Guillaume, M. BEDU Stéphane
Excusé(e-s) : Mme SEVIN Nathalie (pouvoir à B Vappereau)
Absent(e-s) : MARTIN Joseph
A été nommé(e) secrétaire : Anne-Claire DESFORGES
Objet de la délibération : Choix du traiteur pour le Repas des Aînés 2025
Par suite de la commission des fêtes s’étant déroulée
préalablement au conseil, Madame le maire propose au conseil
de suivre le choix de la commission des fêtes pour le Repas
des Aînés 2025, qui aura lieu le 6 décembre 2025.
Après discussion, le conseil municipal :
Accepte le devis de ETS Badaire d’un montant de 40 €
TTC par repas
Mandate Madame le Maire pour signer tous les documents
relatifs à cette affaire.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 02/09/2025
Le Maire
Delphine BRUCHET