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Déliberation - 99 DE 045 34 DE 1 1 1
Document publié le Lundi 14 juillet 2025 par la commune de Tivernon.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 045 34 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 10/07/2025
Reçu en préfecture le 10/07/2025
pubié le ETS ID : 045-214503252-20250709-D2025_34-DE
République Française
Département Loiret
Commune de Tivernon
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09/07/2025
Référence
D2025_34
Objet de la délibération
Acception du devis du Groupe
Horizon pour le 14 juillet 2025
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
10 5 7
Date de la convocation
07/07/2025
Date d’affichage
07/07/2025
Vote
A la majorité
Pour : 7
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous-Préfecture
Le :
Et
Publication ou notification du :
L'an deux mille vingt-cinq et le mercredi neuf juillet, à vingt heures, le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la mairie, sous la présidence de Madame Delphine BRUCHET, Maire.
Présents :
Mmes BRUCHET Delphine, VAPPEREAU Béatrice, DESFORGES Anne-Claire, SEVIN Nathalie
M MORGEAT Guillaume,
Excusé(e-s) : M STEIN Jean-Pierre (pouvoir à Delphine Bruchet), M BEDU Stéphane (pouvoir à Anne Claire Desforges)
Absent(e-s) : MM MALLET Jean-Yves, FLEUREAU Éric, MARTIN Joseph
A été nommé(e) secrétaire : DESFORGES Anne-Claire
Lors du dernier conseil municipal convoqué pour le 4 juillet 2025, les délibérations n’ont pas pu être valablement votées conformément à l’article L. 2121-17 du CGCT.
Ainsi les conseillers ont été convoqués une seconde fois pour le même ordre du jour en date du 07 juillet 2025 pour le conseil du 09 juillet 2025.De ce fait, lors de cette seconde séance, la condition de quorum n’est plus exigée, le vote se fera à la majorité présente.
Objet de la délibération : Acception du devis du Groupe Horizon pour le 13 juillet 2025
Pour donner suite au refus d’octroi de subvention du département pour le concert du 13 Juillet au soir, Mme VAPPEREAU, a proposé le devis de la compagnie Horizon de Roissy en Brie.
Cette compagnie propose un mélange de musique déambulatoire et karaoké en live avec un guitariste et un violoniste pendant 3 heures.
Le devis s’élève à 800 € TTC.
Après échange et discussion, le conseil municipal :
Accepte le devis de la compagnie « Horizon » d’un montant de
800€ pour une prestation le dimanche 13 juillet 2025.
Charge Madame le Maire de signer tous documents relatifs à
cette affaire.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme :
En mairie, le 10/07/2025 Envoyé en préfecture le 10/07/2025
Recu en préfecture le 10/07/2025 Lans SES
Publié le NS
10 : 045-2145093953-20256708-09025 34-DE Le Maire
Delphine BRUCHET