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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2021 09 06
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Saint-Pancrace.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 2021 09 06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6
septembre
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
six
septembre
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
Mairie
sous
la
présidence
de
BLANC-COQUAND
Roger,
Maire Présents
Christophe
VALLOIRE,
Sophie
MONNOIS
Brigitte
VIOLA,
Jean-Michel
MESCAM,
Benoit
TRUCHET,
Noémie
KURA,
Serge
MICHEL,
Richard
DOMPNIER,
Hassan
BEN
MANSOUR
Excusés : / Date
de
Convocation
: 02/09/2021
Date
d’affichage
: 02/09/2021
Nombre
de
conseillers
:
En
Exercice
: 10
Présents
: 10
Votants
: 10
Election
du
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
MESCAM
Approbation
du
Compte-rendu
de
la
séance
du
26/07/2021:
Monsieur
le
Maire
invite
le conseil
municipal
à
se
prononcer
sur
le compte-rendu
de
la séance
du
26
juillet
2021 :
Il est
approuvé
à
l’unanimité
En
préambule
à
la
réunion
du
Conseil,
Monsieur
le
Maire
a
demandé
aux
élus
d'observer
une
minute
de
silence
à
la
mémoire
des
récents
disparus
de
la commune
: Messieurs
Robert
TRÜUCHET
et Gérard
CLARAZ-BONNEL.
RAPPORT
ANNUEL
DU
SERVICE
ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Pour
rappel,
la
compétence
de
la commune
en
matière
d'assainissement
est
limitée
à
la
collecte
et
au
transport
des
eaux
usées
jusqu'à
l'usine
de
traitement
de
celles-ci,
située
à
Saint
Jean
de
Maurienne. Il convient
donc
d'approuver
le
rapport
annuel
du
service
d'assainissement
collectif.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
e
Approuve
le
rapport
du
service
Assainissement
comportant
les
résultats
du
Compte
Administratif
2020 .
CONVENTION
DE
MANDAT
AVEC
LE
SIVAV
POUR
LA
REALISATION
D'UN
SENTIER
THEMATIQUE
AUX
BOTTIERES
La
boucle
du
sentier
entre
les
Bottières,
les
colonnes
et
le
lac
du
Lou
est
un
itinéraire
fortement
fréquenté
par
un
public
familial
et
de
jeunes
enfants
; elle
se
prête
idéalement
au
développement
d'un
sentier
pédestre
ludique
et/ou
pédagogique
à
destination
des
enfants.
Le
SIVAV
a
initié
il
y
a
quelques
années,
un
programme
pluriannuel
de
développement
de
balades
conforts
et familiales
sur
tous
les
sites
emblématiques
du
territoire.
Saint-Pancrace
fait
partie
intégrante
du
Pays
des
Aiguilles
d'Arves
et
reste
pour
l'instant
le
dernier
secteur
non
équipé.
Les
thématiques
déjà
abordées
sont
: le
patrimoine
agricole
(vie
d'autrefois,
les
prairies
fleuries),
le
patrimoine
naturel
(zones
humides,
les
planètes,
la
faune
montagnarde,
biodiversité),
le
patrimoine
historique
(chasse
au
trésor
avec
l'essor
de
la
station,
bâti),
le
patrimoine
immatériel
(les
contes
et
légendes)
et
le
patrimoine
religieux
(les
chapelles,
les
oratoires).
Avec
ce
nouveau
circuit,
pour
les
années
à
venir,
le
Pays
des
Aiguilles
d'Arves
sera
doté
d’une
cohérence
d'ensemble.
Compte
tenu
des
compétences
du
SIVAV
en
matière
de
développement
des
équipements
touristiques,
la
commune
de
Saint-Pancrace
a
sollicité
le
Syndicat
Intercommunal
des
Vallées
de
l'Arvan
et
des
Villards
afin
d'assurer
la
cohérence
du
projet,
étant
entendu
que
les
charges
relatives
aux
travaux
seront
réparties
entre
le SIVAV
et
la commune
de
Saint-Pancrace.
Aussi,
et
ce
pour
une
question
de
cohérence
de
l'aménagement
et
la
bonne
exécution
des
travaux,
il
a
été
décidé
le
principe
d’une
intervention
sous
maîtrise
d'ouvrage
unique
du
Syndicat
Intercommunal
des
Vallées
de
l'Arvan
et
des
Villards
de
la
passation
d'une
convention
de
mandat
avec
la
commune
ayant
pour
objet
de
confier
au
Mandataire
le
soin
de
réaliser
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune
les
travaux
d'aménagements
concernés
ainsi
que
préciser
les
conditions
dans
lesquelles
ils seront
réalisés.
Le
SIVAV,
Mandataire,
s'engage
à
assurer
le financement
complet
de
l'opération
et
demande
une
participation
maximale
à
la commune
de
10%
de
l'opération
sans
dépasser
4200
HT.
Le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
:
Approuve
et
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention.
QUESTIONS
DIVERSES
4-
La
cure
: les
travaux
de
toiture
ont
débuté.
2-
La
sculpture
en
gypse
: une
couche
d'hydrofuge
sera
nécessaire
avant
son
installation
définitive. 3-
La
livraison
du
tracteur
est
attendue
pour
la
fin
septembre.
4-
Pour
la journée
du
patrimoine
le
18
septembre
une
journée
«
portes
ouvertes
»
est
prévue
à
la
carrière. 5-
Toilettes
publiques
aux
Bottières
: nous
sommes
dans
l'attente
de
la
réponse
du
propriétaire
du
terrain. 6-
Navettes
Les
Bottières-La
Toussuire
pour
la
saison
hivernale
: des
discussions
sont
prévues
entre
la
commune,
la
3CMA,
la
SOREMET
et
les
Terrasses
de
La
Toussuire.
7-
Abribus
au
Chef-lieu
et
au
Chosalet,
une
demande
sera
faite
à
la
région
AURA.
8-
PLUI
: Le
représentant
de
la
commune
pour
le
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
est
Monsieur
Christophe
Valloire
Ainsi
fait et délibéré
en
séance
à
Saint-Pancrace,
les jours,
mois
et
an
susdits.
Fin
de
la séance
22h20
A
Saint-Pancrace,
le
8
septembre
2021
Le
Maire
Roger
BLANC-COQUAND