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Compte-Rendu - 5fn0sib7xmu3v7
Déliberation - 8wv0622wiqrrkuz
Compte-Rendu - 2u71ec7sjft8l88
Ordre du Jour - fonipfxev58ut
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Ordre du Jour - fonipfxev58ut)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie,
Mairie
de
Saint
Barthélemu
Lestra
République
Française
|
.
EXTRAIT
__DU_
COMPTE
_ RENDU
DE
LA
REUNION
Département
de
la
Loire
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
— 20
JUIN
2023
ORDRE
DU
JOUR :
Avancée
des
projets
Espace
Rural
d’Animations
Culturelles
(FRAC)
Le
bureau
d’architecte
est
venu
présenter
l’avant-projet
le
13
juin
suite
aux
observations
faites.
Quelques
points
sont
discutés
concernant
l’emplacement
de
la
porte
d’entrée
et la
largeur
de
la
casquette.
Le
permis
de
construire
doit
être
déposé
en
juillet.
Une
réunion
de
présentation
du
projet
aux
associations
est
programmée
le
27
juin
à
18h.
Chapelle
Saint
Roch
Les
peintres
sont
en train
de
réaliser
les
pochoirs.
L’inauguration
de
la Chapelle
est
à prévoir
Révision
des
tarifs
communaux
Restaurant
scolaire
Le
conseil
municipal
vote
pour
l’année
2023/2024
les tarifs
suivants
(1
abstention
et
13
voix
pour) :
-
Repas
enfant
: 3,95
€ (augmentation
de
0,05
€)
-_
Repas
adulte,
mangeant
avec
les
enfants
: 4,70
€
(augmentation
de
0,10
€)
-_
Repas
adulte
en
dehors
de
la salle
de
restaurant
: 7,10
€
(augmentation
de
0,10
€)
Garderie
périscolaire
Pour
l’année
scolaire
2023/2024,
les
tarifs
suivants
sont
votés
(1
abstention
et
13
voix
pour)
avec
une
augmentation
de
0,05
€ pour
chaque
tranche :
-_
Quotient
familial
de
0 à 600
: 2,40
€
de
l’heure
-
Quotient
familial
de
601
à
1000
: 2,50
€ de
l’heure
-
Quotient
familial
au-delà
de
10001
: 2,60
€ de
l’heure
Location
des
bâtiments
communaux
Il est décidé
de
ne
pas
modifier
les
tarifs
des
différents
bâtiments
communaux.
Salle
des
Fêtes
(jusque
fin
novembre
2023)
-
Tarif
à la journée
(du
mardi
au
vendredi
12h)
©
Habitants
de
St-Barthélemy
ou
associations
locales
: 60,00
€ + frais
de
chauffage
o
«Extérieurs
»
à
la
commune
(particuliers,
associations,
institutions):
150,00
€
+
frais
de
chauffage
o
Commerçants
ambulants,
société,
entreprises
non
locales
: 300,00
€ + frais
de
chauffage
-
Week-end
(du
vendredi
13h
au
lundi
matin)
et jour
férié
:
o
Habitants
de
St Barthélemy
ou
associations
locales
: 150,00
€ +
frais
de
chauffage
o
«Extérieurs
»
à
la
commune
(particuliers,
associations,
institutions)
:
300,00
€
+
frais
de
chauffage
o
Partie
carrelée
: 80
€
-
Répétition
théâtre
: 10,00
€ + frais
de
chauffage
Pour
les
associations
locales,
une
location
gratuite
par
an
et par
activité,
hors
chauffage.
Possibilité
de
prendre
le
forfait
ménage,
ne
comprenant
que
la partie
carrelée
et les
sanitaires,
d’un
montant
de
60
€.
Salle
du
presbytère
-
La
salle
est mise
à disposition
gratuitement
pour
les
réunions
des
associations
du
village.
-
Activités
organisées
par
les
associations
du
village
: 15
€ la demi-journée
ou
4,00
€ de
l’heure
-
Activités
organisées
par
des
associations
extérieures
au
village
: 10,00
€ de
l’heure
Mairie
de Saint Barthélemy-Lestra
- Tél : 04 77 28
52
59
e-mail
: mairie.stbarthelemy42@orange.fr Location
avec
repas,
le midi
uniquement,
pour
un
particulier
du
village, jusqu’à
22
h
: 80
€
Associations
hors
village
pour
formation
: 50
€
la demi-journée
Location
pour
vin
d’honneur,
verre
de
l’amitié
: 50
€
Caution
: 300
€
Le
ménage
de
la salle
doit
être
fait par
le locataire
lors
de
chaque
location
Salle
Laÿs
-
Associations
du
village
: participation
aux
frais
de
fonctionnement
: 4,00
€
de
l’heure
ou
30
€
la
journée
-
Associations
hors
village
: participation
aux
frais
de
fonctionnement
: 10
€
de
l’heure
Stade Location
seulement
et uniquement
aux
habitants
et associations
de
St-Barthélemy
: 20
€
Matériels Tables
: 2,00
€ ou
3,00
€ la table
et deux
bancs
(réservées
aux
habitants
de
St Barthélemy)
Chaises
: 0,25
€ (réservées
aux
habitants
de
St Barthélemy)
1
Cimetière Les
tarifs
des
concessions
et case
de
columbarium
restent
inchangés
Il est rappelé
que
les
concessions
sont
vendues
pour
30
ans.
- _ Concession
simple
: 110
€ / m°?
-_
Concession
double
: 110
€ / m°
-_
Concession
simple
avec
caveau
: 2
120
€
-_
Concession
double
avec
caveau
: 3
115
€
-_
Case
de
columbarium
pour
15
ans
: 500
€
-
Case
de
columbarium
pour
30
ans
: 800
€
-_
Plaque
pour
columbarium
: 30
€
-_
Dispersion
des
cendres
— jardin
du
souvenir
: 50
€
-__
Plaque
pour jardin
du
souvenir
: 30
€
Pouvoir
de
police
du
Maire
L’élection
du
président
de
la communauté
de
communes
active
automatiquement
le transfert
des
pouvoirs
de
police
du
Maire
au
président
de
l’'EPCI
pour
les
compétences
transférées
(voirie,
déchets,
aire
d’accueil
des
gens
du
voyage
et
habitat).
Le
Maire
peut
toutefois
s’opposer
à
ce
transfert
automatique
par
le
biais
d’un
arrêté.
Il
est
décidé,
à
la
demande
du
président
de
la
communauté
de
communes,
et par
vote
à l’unanimité,
que
le Maire
conservera
ses
pouvoirs
de
police.
Rapport
sur
le prix
et la
qualité
du
service
de
l’eau
potable
2022
Le
rapport
du
Syndicat
mixte
des
eaux
des
Monts
du
Lyonnais
et
de
la
Basse
Vallée
du
Gier
(SIEMLY)
concernant
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable
2022
est présenté
au
conseil
municipal
:
Ce
service
compte
environ
37
000
abonnés
sur
75
communes.
Le
prix
du
m3
d’eau
est
de
3,49
€
et comprend
une
part
pour
l’abonnement,
une
part
pour
la consommation
et une
dernière
part
pour
la redevance
à l’agence
de
l’eau.
Les
analyses
de
l’eau
sont
toutes
conformes
à la réglementation.
Compte-rendu
des
commissions
Commission
Services
municipaux
Lors
du
dernier
conseil
d’école,
il a été
demandé
le renouvellement
partiel
des
ordinateurs.
Un
devis
va
être
demandé. Il est
demandé
aux
parents
de
respecter
les
horaires
et
inscriptions
à
la
garderie
(à partir
de
7h30
pour
la
garderie
du
matin,
et jusqu’à
18h30
pour
la
garderie
du
soir),
ainsi
que
les
délais
et
les
inscriptions
au
restaurant
scolaire
et
à
la
garderie.
Il arrive
fréquemment
que
des
enfants
non
inscrits
restent
ou
que
des
inscriptions
ne
soient
pas
honorées.
Il est
rappelé
que
tout
repas
non
annulé
2 jours
auparavant
sera
facturé,
il en
est
de
même
pour
les
inscriptions
non
honorées
à la garderie.
Commission
intercommunale
avec
Saint-Martin
Les
travaux
de
la
micro-crèche
se
poursuivent.
Pour
les
travaux
intérieurs
le plaquiste
a pris
du
retard.
Les travaux
extérieurs
sont
bien
avancés.
La
livraison
est prévue
mi-juillet
pour
une
ouverture
de
l’établissement
début
octobre
afin
de
respecter
le
délai
de
deux
mois
réglementaires
avant
ouverture.
Le
recrutement
du
personnel
va
débuter
en juillet.
Commission
urbanisme
Le
projet
de
compte-rendu
de
la
commission
d’évaluation
de
l’éco-hameau
Le
Toono
a
été
envoyé
aux
membres
de
la commission
pour
validation.
Commission
voirie
Suite
aux
orages
le chemin
de
Gorgeret
a subi
de
gros
dégâts
et des
travaux
vont
devoir
être
fait rapidement.
Commission
Vivre
à Saint-Barthélemy
Conseil
municipal
d'enfants
: Les
enfants
ont
réalisé
le parcours
pieds-nus
au
stade
avec
des
pommes
de
pin,
de
la laine...
il manque
des
galets
et
du
sable.
Un
règlement
d'utilisation
doit
être
fait
pour
le
parcours.
Le
gore
pour
le parcours
à bosses
a été
livré,
la mise
en
forme
doit
être
vue
avec
Florian
Roux.
Des
tables
et des
bancs
sont
à commander.
Le
site
sera
«
inauguré
»
le
1°
septembre
avec
un
cinéma
en
plein
air.
Le
CME
va
participer
à un
forum
sur
la biodiversité
le OS juillet
à l’Ecopôle.
Les
élections
pour
le renouvellement
du
conseil
municipal
d’enfants
auront
lieu
en
octobre.
Fleurissement
: Le jury
départemental
sera
à Saint-Barthélemy
le
12 juillet
matin
Communication
: Une
« Infos
Godelonnes
» va
paraître
début juillet.
Une
réunion
avec
l’ensemble
des
associations
du
village
est prévue
le
17
septembre.
Commission
travaux
La
télégestion
à la salle
Laÿs
est
en
place.
L'installation
d’une
caméra
pour
le silo
de
granulés
bois
à l’école
est
à envisager.
Questions
diverses
-
Le
centre
de
loisirs
demande
l’autorisation
pour
utiliser
la
cour
de
l’école
pour
certaines
activités,
l'installation
d’une
petite
piscine
pour
des jeux
d’eau,
et l’installation
d’un
chapiteau
sur
le parking
de
la
salle
Laÿs
pendant
la
durée
du
centre,
soit
3
semaines.
L’accord
est
donné
pour
l’ensemble
des
demandes
en
précisant
toutefois
que
le
chapiteau
doit
être
bien
amarré
et
faire
attention
en
cas
d’orages.
-
La
MJC
souhaite
faire
effectuer
le
traçage
de
deux
terrains
à
la
salle
Laÿs
pour
l’activité
de
badminton.
Il est proposé
de
partager
les
frais
de
traçage
de
ces
terrains.
Elle
souhaite
également
mettre
en
place
une
nouvelle
activité
pour
les
plus
de
10
ans,
un
parcours
ninja
indoor,
pour
laquelle
il
serait
nécessaire
de
mettre
en
place
une
installation
spécifique
pour
suspendre
le
matériel
nécessaire.
La
solidité
de
la charpente
du
bâtiment
pour
ce
genre
d’activité
n’est
pas
certaine.
Une
entreprise
spécialisée
sera
sollicitée
avant
toute
décision.
-
La
Région
recherche
des
conducteurs
de
bus
scolaire
pour
la rentrée.
-
Le
rapport
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
du
SPANC
(Service
Public
d’Assainissement
Non
Collectif)
est présenté.
-
Ordures
ménagères
: Les
containers
semi-enterrés
du
tri
situés
vers
le
cimetière
seront
dorénavant
vidés
deux
fois
par
semaine.
Sur
l’ensemble
du
territoire
intercommunal,
le
rejet
de
tri
est
de
6
%
ce
qui
est un
bon
point
mais
qui
peut
encore
être
amélioré
grâce
la vigilance
de
tous.
De
nouveaux
points
de
collecte
doivent
être
installés
à la zone
artisanale
en
octobre.
Prochaine
réunion
de
conseil
municipal
le
10
juillet
à
19h30
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 23h00
Liste
des
délibérations
1°
- Restaurant
scolaire
et garderie
périscolaire
: Tarifs
au
1er
septembre
2023
Les
tarifs
des
services
périscolaires
sont
révisés.
Restaurant
scolaire
-__
Repas
enfant
: 3,95
€
-_
Repas
adulte,
mangeant
avec
les
enfants
: 4,70
€
-__
Repas
adulte
en
dehors
de
la salle
de
restaurant
: 7,10
€
Garderie
périscolaire
-
Quotient
familial
de
0 à 600
: 2,40
€ de
l’heure
- _
Quotient
familial
de
601
à
1000
: 2,50
€ de
l’heure
-
Quotient
familial
au-delà
de
10001
: 2,60
€ de
l’heure
Délibération
votée
à
13
voix
pour
et
1 abstention