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Déliberation - CM 280922 deb F28
Déliberation - CM 280922 deb E1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 280922 deb E1)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Institutions publiques,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Séance
publique
du
mercredi
28
septembre
2022
Gennevi
jers
Convoqué
le
lundi
22
août
2022,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
<
mairie,
Salle
du
conseil
à
20:00,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Patrice
LECLERC.
VE Vite roPUL AIRE
Présents
:
Patrice
LECLERC,
Anne-Laure
PEREZ,
Mohamed
GRICHI,
Yasmina
ATTAF,
Laurent
NOEL,
Délia
TOUMI,
Philippe
CLOCHETTE,
Grégory
BOULORD,
Carole
LAFON,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Belkacem
OUCHEN,
Céline
LANOISELEE,
Chaouki
ABSSI,
Ibrahima
NDIAYE,
M'Hamed
BINAKDANE,
Christian
DESCHENES,
Zine
BOUKRICHE,
Véronique
DESMETTRE,
Khalid
DAMOUN,
Eloi
SIMON,
A
à
ain
Mohamed
DDANI,
Mariama
GASSAMA,
Elsa
FAUCILLON,
Jacques
BRIFFAULT,
Isabelle
TITTI
Direction
Municipale
des
DINGONG,
Karine CHALAH,
Laetitia GHIRARDI,
Sinan KARAKUS.
Sports
Etaient
représentés
:
Zineb
ZOUAOUI
(représentée
par
Chaouki
ABSSI),
Christophe
BERNIER
(représenté
par
Laurent
NOEL),
Roger
DUGUE
(représenté
par
Alexandra
D'Alcantara),
Isabelle
MASSARD
(représentée
par
E
1
Yasmina
ATTAF),
Maria-Blanca
FERNANDEZ
(représentée
par
Céline
LANOISELEE),
Nadia
MOUADDINE
(représentée
par
Patrice
LECLERC),
Sofia
MANSERI
(représentée
par
Eloi
SIMON
),
Sonia
BLANC
(représentée
par
Véronique
DESMETTRE),
Richard
MERRA
(représenté
par
Délia
TOUMI),
Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Philippe
CLOCHETTE),
Fabienne
MOREAU
( représentée
par
Grégory
BOULORD),
Ahcen
MEHARGA
( représenté
par
Karine
CHALAH),
Christelle
NEDELEC
(représentée
par
Sinan
KARAKUS).
Absents
excusés
:
Ibrahima
DIALLO,
Philippe
HALLAIS.
Ne
prend
pas
part
au
vote
:
Nombre
de
votes
pour
: 41
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d’abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à
l'unanimité
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Charly
Pétanque
en
vue
de
la
participation
des
équipes
du
club
Charly
Pétanque
à
l'international
de
pétanque
en
Espagne
Le
Conseil,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Vu
le
budget
primitif
pour
l'année
2022,
Vu
la
demande
de
l'association
« Charly
Pétanque
»
relative
à
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
contribuer
à
l'organisation
du
déplacement
à
«
Santa
Suzanna
»
en
Espagne
afin
de
participer
à
une
rencontre
internationale
qui
aura
lieu
courant
octobre.
Considérant
la volonté
municipale
de
permettre
l'accès
au
plus
grand
nombre
aux
activités
sportives,
Considérant
que
l'association
«Charly
Pétanque»
participe
de
manière
importante
au
développement
de
la
pratique
sportive
sur
la ville,
Considérant
que
la Ville
de
Gennevilliers
souhaite
soutenir
l'association
«
Charly
Pétanque» Vu
l'avis
de
la
Commission
intéressée,
DELIBERE
Atticle
1
: Attribue
une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
«
Charly
Pétanque
»
d'un
montant
de
1200
€
pour
contribuer
à
l'organisation
de
cette
rencontre
internationale
de
pétanque
et
à
absorber
une
partie
des
frais
engendrés
par
l'association.
Article
2
: La
dépense
qui
en
résulte
sera
inscrite
au
chapitre
65
—
nature
6574
—
enveloppe
4832
Loi
N°
82
213
du
2
mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le +
lisi2622%
Affiché le_1©| 10122 Exécutoire
le 1]
oi
2022
ie
Signé
électroniquement
le
Le
6
octobre
2022