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Procès Verbal - doc01004920240327152602
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thanvillé.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Bas-Rhin
COMMUNE
de
THANVILLÉ
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
26 MARS
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
(selon
les
dispositions
de
l'article
L.2121-25
du
CGCT)
Décision
du
Conseil
2024-2-15
[rythmes
scolaires
N°
Objet
de
la
délibération
Municipal
2024-2-I
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
18
janvier
2024
Approuvée
2024-2-2
Compte
administratif
2023
Approuvée
2024-2-3
Approbation
du
compte
de
gestion
Approuvée
2024-2-4
Affectation
du
résultat
Approuvée
2024-2-5
Taxes
directes
:vote
des
taux
Approuvée
Nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
:application
de
Asérauvés
2024-2-6
_
|la fongibilité
des
crédits
PP
2024-2-7
Gestion
des
amortissements
des
immobilisations
:M57
Approuvée
2024-2-8
Budget
primitif
2024
Approuvée
2024-2-9
Subventions
Approuvée
2024-2-10
remplacement
des
chaises
de
la
classe
des
CP
Approuvée
2024-2-j1
| Travaux
de
rénovation
des
peintures
des
3 salles
de
classe
Approuvée
Installation
d'un
système
de
chauffage
géothermique
à
l'école
Approuvée
2024-2-12
|:choix
de
l'entreprise
PP
2024-2-j3
[Remplacement
de
la
chaudière
du
presbytère
Approuvée
Création
d'un
poste
d'adjoint
technique
non
titulaire
Approuvée
2024-2-14
(accroissement
saisonnier
d'activités)
PP
Décision
sur
le
maintien
de
la
dérogation
concernant
les
,
Approuvée
Thanvillé,
le
27
mars
2024
Le
Maire Patrick
BUHL
Adresse postale:
Secrétariat
de
Mairie
5 rue
du
Château
67220
THANVILLÉ
03
88
85
62
66
+
EÆ-mail:
mairie@thanville
fr