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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 50)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Centre Tarn
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 29 avril 2026 à 20 h 30
2026-50
L an deux mille vingt-six, le mercredi vingt-neuf avril à vingt heures et trente
Tarn, convoqué le dix-sept avril, s'est réuni à Réalm ont au nombre prescrit pa
Présic
ninutes, le Cons
- la loi, en sessio
lente.
eil Communautaire de la Communauté de Communes Centre
ordinaire, sous la présidence de Mme Véronique MARAVAL,
Nombre de Membres
Afférents au CC: 35
En exercice : 31
Ayant pris part à la
délibération : 33
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Pierre PARAYRE, Monsieur Serge BOURREL,
Monsieur Jacques BROSSARD, Monsieur Hervé BOULADE, Madame Bénédicte PACORIG, Madame Sylvie BASCOUL,
Monsieur Claude ROQUES, Monsieur Bruno CASSAR, Monsieur Jean-François COMBELLES, Madame Marie-Claude
ROLLAND, Madame Pascale LEGRAND, Madame Nathalie VINCENT, Monsieur Paul-Emile FERRIER, Madame Isabelle
CALMET ROUSSEAUX,Monsieur Philippe SINQUIN, Monsieur Nicolas LEGAY,Monsieur Sébastien GARRIGUES, Madame
Véronique MARAVAL, Monsieur Fabrice LUC, Madame Orane MOLINIER BEAUDOU, Monsieur Sébastien ANGLADE,
Madame Mélanie BETTON, Monsieur Nicolas MORALES, Madame Lisa MARTINI, Monsieur Alain DAUZATS, Monsieur
Fabrice MARCUZZO, Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Madame Marie-Christine PAYRASTRE,
Madame Morgane MENUT, Monsieur Alain RAMADE.
Excusés donnant procuration : Madame Jennifer LEURS donnant procuration à Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU donnant
procuration à Madame Pascale LEGRAND
Secrétaire de Séance : Fabrice MARCUZZO
Objet de la délibération : Désignation des représentants de la Communauté de
Communes au sein du Centre National d'Action Sociale
Madame la Présidente informe l'assemblée que la Communauté de Communes est adhérente au Centre National
d'Action Sociale (CNAS). Les agents communautaires bénéficient ainsi d'un large éventail de prestations
contribuant à améliorer leur quotidien ainsi que leur épanouissement personnel.
Les instances de cette association siègent pour une durée de six ans calquée sur le renouvellement des conseils
municipaux. Il y a donc lieu de de désigner pour les six années à venir un élu et un agent qui représenteront la
Communauté de Communes en qualité de délégués.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité, procède à la
désignation des deux représentants au sein du Centre National d'Action Sociale :
- M. Sylvian CALS, Vice-Président délégué aux Ressources Humaines,
- Mme Emilie ALBERT, Responsable du Pôle Ressources.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
La Présidente,
Véronique MA/RAVAL Fabrice MARC ZZO
Communauté
de Communes
Centre Tarn
Le Secrétaire dé séance,
Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/05/2026
Publié le 11/05/2026
ID : 081-200034049-20260429-2026_50-DE