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Arrêté - Arrete n° 026 Modifiant larrtete n° 012 Parade carnavalesque du 09 02 2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete n° 026 Modifiant larrtete n° 012 Parade carnavalesque du 09 02 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Éducation,
|
)
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COLLECTIVITE
TERRITORIALE
DE
MARTINIQUE
VILLE
DE
SCHOELCHER
ARRETE N° ©
6
MODIFIANT L'ARRETE N°012 DU 23 JANVIER 2024 REGLEMENTANT
TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
LE VENDREDI 09 FEVRIER 2024
A L'OCCASION DE LA PARADE CARANAVALESQUE DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLES DE LA COMMUNE
DE SCHOELCHER
e
Le
Maire,
+
Vu
la
loi
n°82-213
du
02
mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
+
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L2212-1
et suivants,
+
Vu
le Code
Pénal,
e
Vu
l’Arrêté
Ministériel
du
24
novembre
1967
relatif à la signalisation
routière,
e
Vu
l’Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(Livre
1,
quatrième
partie,
Signalisation
de
Prescription)
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
07 juin
1977,
e
Vu
la demande
d’arrêté
municipal
formulée
le
11
janvier
2024
par
Le chef
de
service
Sécurité/
PD/
et Risques
Majeurs
e
Vu
la demande
de modification
d’arrêté municipal
formulée
le 01
février 2024
par le chef de service
Sécurité/
CLSPD/
et Risques
Majeurs,
+
Considérant
la nécessité
de
réglementer
la circulation
et le stationnement
sur le parcours
emprunté
par
les
carnavaliers
à l’occasion
de
la parade
carnavalesque
des
écoles
primaires
et maternelles
de Ia
commune
de
Schælcher,
e
Considérant
que
pendant
la
durée
de
la manifestation,
il y
a lieu
de
protéger
les
biens
publics
et
privés
ainsi
que
les usagers
;
ARRETE
:
Article
1 :
L'utilisation
des
voies
communales
est autorisée
par
les
carnavaliers
selon
le parcours
suivant
:
Parcours
: (circulation
réglernentée)
départ
cour
des
écoles
Anse-Madame
A
et
B
=
Avenue
de
l’Anse-
Madame
=
Giratoire
Victor
SCHOELCHER
#
Rue
Fessenheim
"=
Rue
Michel
ALEXANDRE
>
Boulevard
Allègre
=
Rue
Fessenheim
Giratoire
Victor
SCHOELCHER
#
Avenue
de
l’Anse-
Madame
=
Rue
Aubin
EDMOND
+
Arrivée
cour
des
écoles
Anse-Madame
À
et B.
Article
2 :
Le
vendredi
09
février
2024,
de
08h30
à
11h00,
la circulation
et le stationnement
seront
réglementés
tout
le long
du parcours
mentionné
à l’article
1.
La
circulation
et le
stationnement
seront
strictement
interdits
à la rue
Michel
ALEXANDRE
de
7h
à 11h.
Des
déviations
temporaires
seront
mises
en
place
au
fur
et
à mesure
de
l'avancée
de
la Parade
par
la Police
Municipale. Article 3 : La
Police
Municipale
et
la Brigade
de
Gendarmerie
nationale
seront
chargées
de
l’application
du
présent
arrêté. Article
4 :
Le
présent
arrêté
sera
transcrit
au Registre
des
Actes
de
l’exécutif et publié.
Arnpliati
dressée à :
jf
©
<
ee
Cl Commandant
de de Brigade
de Gendarmerie
de Schelcher,
{
b
FEV
LUUE
-Honsieur
le Chef de Poste
de le Police Municipale,
“Monsieur
le Responsable
du
Pôle
Cohésion
Sociale
et Animation
du
Territoire,
= Modes
la Directrice des Affaires Culturelles,
LJ
-Afonsteur
te
Chef
de
S
Scu
té. “CLSPD
+ Ris
Maj
ne
er
LE LÉDÉ SCHAÈTSS
L
-Hedeme
la Responsable
du Serie
ice
Développement des SP
et a
TA
à
,
j
WFait
à Schœlcher,
1€"
+.
SECRÉTARIAT
E
;
Ps en
,
CT) Cron
Le Maire
LT
DES Ai
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URI
pe.
Publié le 06/09/2024