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Déliberation - del 161224 118
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 161224 118)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
seize
décembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION :
6
DÉCEMBRE
2024
EN
EXERCICE
:
PRESENTS
:
ABSENTS
REPRESENTES
:
VOTANTS : ABSENTS : NOMBRE
DE
CONSEILLERS
: 35 24 09 33 02
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Mme
Safia
DAVID
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Guillaume
CLIN,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Pascal
BAILLY,
Mme
Lucie
KAZARIAN,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M.
HAMMOUDI
Morad,
Mme
Safia
DAVID,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M.
Jeremy
NARBONNE,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Julie
GOBERT,
M.
Michel
COLAS
M.
Jean-Paul
STERZATI,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
M.
Nathaniel
GUEDZE,
M.
Thierry
BABEC,
Mme
Marie
PASCUAL
DÉOM
Absents,
excusés
et
représentés
:
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
TALLET,
M.
Michel
BOUGLOUAN
qui
a
donné
pouvoir
à
Nicole
LAFFORGUE,
Mme
Michèle
HURTADO
qui
a donné
pouvoir
à
Nathaniel
GUEDZE,
Mme
Marie
SOUBIE-LLADO
qui
a
donné
pouvoir
à
Corinne
LEGROS-WATERSCHOOT,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à
Pascal
BAILLY,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Annabel
BARREIRA,
M.
Foster
ABU
qui
a
donné
pouvoir
à
Mohamed
BOUSSIR,
M.
Mathieu
LOUIS
qui
a
donné
pouvoir
à
Jean-Paul
STERZATI,
Mme
Isabelle
SYORD
qui
a
donné
pouvoir
à
Guillaume
CLIN
Absents
:
Mme
Samia
TABAÏ,
Mme
Marlène
STABLO
118/
OBJET
: CONVENTION
DE
DON
ENTRE
PARIS
2024
ET
LE
DONATAIRE
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales.
CONSIDÉRANT
que
lors
de
la
préparation
des
jeux
Olympiques
et
Paralympique
de
Paris
2024,
la ville
de
Champs-sur-Marne
a
obtenu
le
label
«
Terre
de
Jeux
»
au
titre
de
son
engagement
pour
le
sport
;
CONSIDERANT
qu'au
titre
de
ce
label,
Paris
2024
a
proposé
à
la commune
de
participer
au
réemploi
de
19
200
éco-cups
de
50
centilitres
issus
des
sites
de
compétitions
des
jeux
Olympiques
et
Paralympique
Paris
2024 ;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
formaliser
ce
don
par
le
biais
d'une
convention
précisant
l’utilisation
que
la
collectivité
compte
faire
de
ces
éco-cups.
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
02
décembre
2024,
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
16/12/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Mohammed
BOUSSIR,
Maire-Adjoint
délégué
à
la
Tranquillité
publique
et
aux
Sports,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l’unanimité,
APPROUVE
la
convention
de
de
don
entre
Paris
2024
et
la
commune ;
AUTORISE
le
Maire
à signer
ladite
convention
ainsi
que
tout
documents
afférent
à cette
affaire.
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
certifie
que
le
présent
extrait
conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
18
décembre
2024
Registre
des
Délibérations,
a été transmis
au
représentant de l'Etatle
Él117%|
23 24,
publié
ou
notifié
le
fl
[18
1%
ÊL
Le
Maire,
et qu'il
est
donc
exécutoire
à compter
de
la
dernière
date.
Le
Maire, d
ministre
if peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publication
ou
notification.
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
16/12/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE