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Déliberation - Deliberations Talizat du 15 avril 2016
Document publié le Vendredi 15 avril 2016 par la commune de Talizat.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Talizat du 15 avril 2016)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Budget,
République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 12
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
Jembres
enexercice:
égulièrement
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
,
Présents
: Pierre
BILA,
Jean-Charles
FAYON,
Anne-Marie
Présents
: 13
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
Sébastien
BOURDIE,
.
.
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUEL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
Représentés:
0
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
12
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
Objet:
Vote
du
compte
de
gestion
2015
du
Lotissement
La Croisette
Il -
DE_2016_015 Après
s'être
fait
présenter
le
budget
unique
de
l'exercice
2015
e1
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordercaux
de
titres
de
reccttes.
les
bordercaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur,
ainsi
que
l'état de
l'actif,
l'état du
passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l'état des
restes
à payer
:
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
à repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
:
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler janvier
2015
au
31
décembre
2015,
y compris
la journée
complémentaire
:
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2015
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes
;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
L'Assemblée
délibérante
- déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2015,
par
le receveur,
visé
et certifié
conforme,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
;
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Bernard
CHAMBARON
Sous-Prélecture de SAINT-FLOUR Dats
de
réception
de
l'AR:
18:042016
015211502315
20160415
DE
2016
015
DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Membres
en
exercice :
14 Présents
: 13
Représentés:
0
Votants:
12
Date
de
la convocation
: 12
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Présents
: Pierre
BILA,
Jean-Charles
FAYON,
Anne-Marie
GRAFFOUILLÈRE,
Patrick
BERTRAND,
Sébastien
BOURDIE,
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
Objet:
Vote
du
compte
administratif 2015
du
Lotissement
La
Croisette
Il -
DE_2016_016 Le
Conseil
Municipal
délibérant
sur
le compte
administratif
de
l'exercice
2015
dressé
par
Monsieur
Pierre
BILA.
ler
adjoint,
après
s'être
fait présenter
le budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1.
Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
Libellé
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
où
Dépenses ou
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
reportés
16
817.17
16817.17
Opérations
exercice
Total
16
817.17
1687.57
Résultat
de
dôture
16
817.17
16
817.17
Restes
à réaliser
Tolal
cumulé
16
817.17
1681717
Résultat
définitif
16
817.17
16
817.17
2.
Constate,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et au
fond
de
roulement
du
bilan
d'entrée
ct
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgètaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnait
la sincérité
des
restes
à réaliser.
4.
Vote
et arrûte
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Cate
de
réception
da
l'AR
18/04/2016
015
21502315
20160415
DE
2016
016
DE
Sous-Préleciure
de SAINT-FLOUR
Pour
extrait
conforme, République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 12
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
sembres
en
exercice:
,éguliérement convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
.
Présents
: Pierre
BILA,
Jean-Charles
FAYON,
Anne-Marie
Présents
: 13
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
Sébastien
BOURDIE,
.
h
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
Représentés:
0
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
12
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
20
heures
30
Objet:
Vote
du
compte
de
gestion
de
l'EAU
2015 -
DE_2016 019 Après
s'être
fait
présenter
le
budget
unique
de
l'exercice
2015
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent.
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordercaux
de
titres
de
recettes.
les
bordercaux
de
mandats.
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur,
ainsi
que
l'état de
l'actif,
l'état du
passif,
l'état des
restes
à recouvrer
et
l'état des
restes
à payer :
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et cclui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
:
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
Ler janvier
2015
au
31
décembre
2015,
y compris
la journée
complémentaire
:
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2015
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes
;
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
L'Assemblée
délibérante
- déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2015,
par
le receveur,
visé
et certifié
conforme,
n'appctle
ni
observation
ni réserve
de
sa part
;
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Bernard
CHAMBARON
Sous-Prélecture
de SAINT.FLOUR
Date
de
réception
de
l'AR:
1804/2016
015211502315
20160415
DE
2016
019. DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
tembres
en
exercice:
égulièrement
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
,
Présents
: Pierre
BILA,
Jean-Charles
FAYON,
Anne-Marie
Présents :
13
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
Sébastien BOURDIE,
.
k
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
Représentés:
0
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
12
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
Objet:
Vote
du
compte
administratif
2015
BUDGET
EAU
-
DE_2016_021 Le
Conseil
Municipal
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2015
dressé
par
Pierre
BILA.
ler
Adjoint,
après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et
les décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
L. Lui
donne
acte
de
la présentation
faite du
compte
administratif,
lequel
peut
se résumer
ainsi :
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
nr
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses où
Recettes
ou
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
reportés
46
242.07
13
796
60
60
038.67
Opérations
exercice
69
603.47
52
800.13
86
008,31
89
537.90
146
611.78
142
338.03
Total
60
603.47
99
042.20
86
008.31
103
334
50
146611.78
202
376.70
Résultat
de
clôture
38
438.73
17
326.19
55
764.92
Restes
à réaliser
34
871.04
9 500.00
34
871.04
9
500
00
Total
cumulé
34
871,04
47
938.73
17
326.19
34
871.04
65
264
92
Résultat
définiuf
13
067.69
17
326.19
30
393.88
2.
Constate,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et au
fond
de
roulement
du
bilan
d'entrée
ct
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnait
la sincérité
des
restes
à réaliser.
4,
Vote
et arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Pour
extrait
conforme.
Le
Maire,
Bernard
CHAMBARON
Sous-Prélecture
de
SAINT-FLOUR
Date
da
réception
da
l'AR:
t8:04'2016
055211502315
20160415
DE
2016
021 DE
| République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
dembres
en
exercice
:
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
.
Présents
:
Pierre
BILA,
Jean-Charles
FAYON,
Anne-Marie
Présents
:13
GRAFFOUILLERE,
Patrick
BERTRAND,
Sébastien
BOURDIE,
.
.
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
Représentés:
0
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
12
Représentés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
Objet:
Affectation
du
résultat
de fonctionnement
2015
BUDGET
EAU
-
DE_2016_022 - après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif de
l'exercice
- statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
- constatant
que
le compte
administratif
fait
apparaître
un
:
décide
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
excédent
de
17 326.19
Pour
Mémoire
Déficit
antérieur
reporté
{report
à
nouveau
- débiteur)
Excédent
antérieur
reporté
(report
à
nouveau
- créditeur)
Virement
à
la
section
d'investissement
(pour
mémoire)
13
796.60
16
381.81
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
:
EXCEDENT
3 529.59
Résultat
cumulé
au
31/12/2015
17
326.19
A.EXCEDENT
AU
31/12/2015
Afifectation
obligatoire
* A
l'apurement
du
déficit
(report
à nouveau
- débiteur)
Déficit
résiduel
à reporté
à
la couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
d'inv.
compte
1068
Solde
disponible
affecté
comme
suit:
* Affectation
complémentaire
en
réserves
{compte
1068)
* Affectation
à
l'excédent
reporté
(report
à
nouveau
- créditeur
- Ig
002)
17
326.19
17
326.19
B.DEFICIT
AU
31/12/2015
Déficit
résiduel
à
reporter
- budget
primitif
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire.
Bernard
CELA
Sous-Prélecture
de SAINT-FLOUR
Caite de
récepnon
de
l'AR
18/04/2016
015211502315
2016041$-DE
2016
022
DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
Jembres
en
exercice
:
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
.
Présents
: Pierre
BILA,
Jean-Chartes
FAYON,
Anne-Marie
Présents
: 13
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
Sébastien
BOURDIE,
h
h
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
Représentés:
0
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
12
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
20
heures
30
Objet:
Vote
du
compte
de
gestion
COMMUNE
-
DE_2016_024 Après
s'être
fait
présenter
le
budget
unique
de
l'exercice
2015
ct
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
litres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats.
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur,
ainsi
que
l'état de
l'actif,
l'état du
passif,
l'état des
restes
à recouvrer
et
l'état des
restes
à payer :
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2014,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures
:
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler janvier
2015
au
31
décembre
2015,
y
compris
la journée
complémentaire
:
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2015
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
annexes
:
3°
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
:
L'Assemblée
délibérante
- déclare
que
le compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2015,
par
le receveur,
visé
et certifié
conforine,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
:
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Bemard
CHAMBARON
Sous-Prélecture
de
SAINT-FLOUR
Dale
da
réception
da
l'AR:
18/04:2016
018211502315
20160415
DE
2016
024
DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
tembres
en
exercice:
;éguliérement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
,
Présents
: Pierre
BILA,
Jean-Charies
FAYON,
Anne-Marie
Présents :
13
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
Sébastien
BOURDIE,
.
.
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
Représentés:
0
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
12
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
Objet:
Vote
du
compte
administratif 2015
COMMUNE
-
DE_2016_025 Le
Conseil
Municipal
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2015
dressé
par
Pierre
BILA,
ler
Adjoint,
après
s'être
fait
présenter
le budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et
les décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1. Lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
sc
résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
om
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
Recettes
où
Dépenses ou
Recettes
ouù
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Déficit
Excédent
Résultats
reporiés
72
43315
69
542
01
7243335
59
542.01
Opérations
exercice
312
936.16
340
505.46
454
593.28
753
824.13
767
529.44
1
094
329,59
Total
385
369.31
340
505.46
454
593.28
813
366.14
839
962.59
1153
871.60
Résuttat
de
clélure
44
863.85
358
772.86
313
909.01
Restes
à
réaliser
395
156.71
104
299
00
395
156
71
104
299,00
Total
cumulé
440
020
56
104
299
00
358
77286
395
156
71
418
208.01
Résultat
définitif
435
721
56
358
772.86
23
051.30
2.
Constate,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
ct
au
fond
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnüit
la sincérité
des
restes
à réaliser.
4.
Vote
et arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Sous-Prélecture
de SAINT-FLOUR
Date
de
réception
da
l'AR:
58/04:2016
015211502315
20160415
DE
2016
025.DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avrit
2016
L'an
deux
mille
seize
et le quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
Membres
en
exercice
:
;éguljérement
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
14
.
Présents
: Pierre
BILA,
Jean-Charles
FAYON,
Anne-Marie
Présents
: 13
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
Sébastien
BOURDIE,
.
k
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
Représentés:
0
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
12
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
20
heures
30
Objet:
Affectation
du
résultat
de fonctionnement
2015
COMMUNE
-
DE_2016_026 - après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
- statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
- constatant
que
le compte
administratif
fait
apparaître
un
:
décide
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit :
excédent
de
358
772.86
Pour
Mémoire
Déficit
antérieur
reporté
(report
à
nouveau
- débiteur)
Excédent
antérieur
reporté
(report
à
nouveau
- créditeur)
Virement
à
la
section
d'investissement
(pour
mémoire)
59
542.01
300
999.37
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
:
EXCEDENT
299
230.85
Résultat
cumulé
au
31/12/2015
358
772.86
A.EXCEDENT
AU
31/12/2015
Affectation
obligatoire
* A
l'apurement
du
déficit
(report
à
nouveau
- débiteur)
Déficit
résiduel
à
reporté
à
la couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
d'inv.
compte
1068
Solde
disponible
affecté
comme
suit:
* Affectation
complémentaire
en
réserves
(compte
1068)
“ Affectation
à
l'excédent
reporté
(report
à
nouveau
- créditeur
- Ig
002)
358
772.86
335
721.56
23
051.30
B.DEFICIT
AU
31/12/2015
Déficit
résiduel
à
reporter
- budget
primitif
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Bernard
C
[
Sous-Prétecure de SAINT-FLOUR Date
da
réception
de
l'AR°
18:042016
015211502915
20160415
DE
2016
026
DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
sembres
en
exercice:
égulièrement
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
,
Présents
: Bernard
CHAMBARON,
Pierre
BILA,
Jean-Charles
Présents
: 13
FAYON,
Anne-Marie
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
.
.
Sébastien
BOURDIE,
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
Représentés:
0
ENGELVIN,
Bernadette
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
13
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
Objet:
Fiscalité
Locale
Directe
: Taux
d'imposition
-
DE_2016_028 Considérant
le produit
fiscal
attendu.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
prèsents,
décide
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
par
rapport
à 2015
ct des
les
reconduire
à l'identique
en
2016
soit :
PRODUIT
RESULTANT
DES
TAUX
VOTES
ET
PRODUIT
FISCAL
ATTENDU
Taxes
Basc
2016
Taux
2016
Produits
Taxe
d'habitation
473
700
15.19
%
71955
Taxe
foncière
(bâti)
447
600
13.88
62
127
Taxe
foncière
(non
bäti)
65
700
55.99
%
36
785
CFE
212
600
24.20
%
51
449
Total
1
199
600
222316
Pour
extait
conforme,
Le
Maire,
Bernard
CHAMBARON
Sous-Prélecture
de SAINT-FLOUR
Date
de
réception
de
l'AR:
21/04/2016
015211502315-20160415-DE
2016
028
DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
sembres
en
exercice:
égulièrement
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
Présents
: Sébastien
BOURDIE,
Jérôme
COLLE,
Patrice
Présents
: 13
CRISPOUL,
Bernadette
PORTAL,
Jean-Paut
POUDEROUX,
Chantal
.
.
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Représentés:
0
Représentés:
Votants:
7
Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
20
heures
30
Objet:
Fixation
des
indemnités
des
élus
titulaires de délégation
-
DE_2016_029 Vu
le
Code
Général
des
Colicctivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2123-20
ct
suivants.
Considérant
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
fixer,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
au
Maire,
adjoints
et conseillers
municipaux,
Considérant
que
le
code
susvisé
fixe
des
taux
maximum,
pour
une
population
entre
500
ct
999
habitants,
Pindemnité
versée
au
Maire
ne
peut
excéder
31
%
du
taux
maximal
de
l'indice
brut
1015,
l'indemnité
versée
aux
adjoints
ne
peut
excéder
8.25
%
du
taux
maximal
de
l'indice
1015
ct
l'indemnité
versée
à
un
conseiller
municipal
ayant
une
délégation
ne
peut
excéder
6 %
et
qu'il
y a donc
lieu
de
déterminer
le
taux
des
indemnités
allouées
au
maire,
adjoints
et conseiller.
Monsieur
le
Maire
propose
de
rémunérer
les
4
premicrs
adjoints
et
1 conseiller
municipal
sans
augmenter
l'enveloppe
budgétaire
consacrée
à ces
indemnités,
Le
Conseil
Municipal
décide
:
Article
1:
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice
cffectif
des
fonctions
de
maire,
à
1178.45
curos
brut
sait
31
%
du
taux
de
l’indice
brut
1015.
Article
2
: de
fixer
le montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif des
fonctions
de
1€7 Adjoint,
à 285.11
euros
brut
soit
7.50
%
du
taux
de
l'indice
brut
1015.
- Monsieur
Pierre
BILA
:
18
Adjoint,
délégué
aux
finances
et
à
l'administration
générale
(suivi
comptable
et budgétaire)
Article
3 :
de
fixer le montant
des
indemnités
pour
l'exercice
effectif des
fonctions
de
2Ëme,
3ème
, 4ème
Adjoint
et
1 consciller
municipal
, à
168.02
euros
brut
soit 4.42
%
du
taux
de
l'indice
brut
1015.
Sous-Préfecture
de SAINT-FLOUR
Dats
de
réception
da
l'AR:
21042016
015-211502315-20160415
DE
2016
029
DE -
Monsieur
Patrick
BERTRAND
:
2ÈM€
Adjoint,
délégué
à
la
gestion
administrative
de
la
voirie
communale
(préparation
conjointe
avec
le
Maire
des
dossiers
techniques
pour
les appels
d'offres)
- Monsieur
Jean
Charles
FAYON
: 3ËME
Adjoint,
délégué
à
l'éducation
ct
les
activités
associatives
(élaboration
du
projet
d'école,
activités
scolaires
ct périscolaires,
lien
aux
associations)
-
Madame
Anne
Marie
GRAFFOUILLERE:
4êmMC
Adjoinic,
déléguée
à
l’action
sociale
(Aide
sociale,
actions
à destination
des
personnes
du
3ÈMC
âge)
-
Monsieur
Gilles
ENGELVIN:
Conseiller
Municipal,
délégué
aux
travaux
et
responsabilité
du
personnel
communal
de
voirie
(Organisation
des
services
techniques
et
suivi
des
travaux
réalisés
par
le
personnel
technique)
Article
4
: Dit
que
cette
délibération
annule
et
remplace
la
délibération
prise
par
le
Conseil
Municipal
en
date
du
30
avril
2014
et prendra
effet
à compter
du
ler mai
2016.
Article
5 : Dit
que
les crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire
Bernard
CHAMBARON
Sous-Préfecture
de SAINT-FLOUR
Dato
da
réception
de
l'AR:
21/04/2016
015211502315-20160415
DE
2016
029
DE TABLEAU
RECAPITULATIF
DES
INDEMNITES
(annexé
à
la délibération)
ARRONDISSEMENT
: SAINT-FLOUR
CANTON
: SAINT-FLOUR
COMMUNE
DE
TALIZAT
TABEAU
RECAPITULATIF
DES
INDEMINITES
{article
78
de
la
Loi
2002-276
du
27
février
2002-article
L
2123-20
- du
CGT)
Dans
le cadre
de
l'enveloppe
maximale,
Les
indemnités
allouées
sont
:
A.
Maire: Nom
du
bénéficiaire
Indemnité
{allouée
en
%
de
l'indice
1015)
Montant
(en
euros)
Bernard
CHAMBARON
31%
1178.45
B.
Adjoints
au
Maire
et
conseiller
municipal
avec
délégation
Nom
du
bénéficiaire
Indemnité
(allouée
en
% |
Montant
(en
de
l'indice
1015)
euros)
ICT Adjoint
Pierre BILA
7.50 %
285.11
€
2ème
Adjoint
Patrick BERTRAND
4.42 %
168.02 €
3ème
Adjoint Jean Charles
FAYON
4.42 %
168.02 €
4ÈmME
Adjoint Anne
Marie GRAFFOUILLERE
|
442%
168.02 €
Conseiller
municipal
Gilles
ENGELVIN
4.42
%
168.02
€
Enveloppe
globale
56.18
%
{indemnité
du
maire
+ total
des
indemnités
des
adjoints
ct conseiller
municipal
ayant
délégation)
Sous-Préfecture
de SAINT-FLOUR
Date
de
réception
de
FAR:
21:04/2016
015-211502315.20160415
DE
2016
029 DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
sembres
en
exercice
:
;égulièrement
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
,
Présents
: Bernard
CHAMBARON,
Pierre
BILA,
Jean-Charles
Présents
: 13
FAYON,
Anne-Marie GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
.
.
Sébastien
BOURDIE,
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
Représentés:
0
ENGELVIN,
Bernadette
PORTAL,
Jean-Paut
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
13
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
:
Objet:
Subventions
communales
2016
-
DE_2016_030 Le
Conseil
Municipal
inscrit
au
budget
primitif une
somme
totale
de
15
000.00
€ destinée
aux
associations
de
TALIZAT
répartie
de
la
façon
suivante
:
- Club
du
3ème
Age
: 610.00
€
- Association
Sportive
Talizatoise
: | 000.00
€
- AFN :
680.00
€
- Chasse
: 700.00
€
- Association
Talizat
Terroir
: 5 400.00
€
- Comice
Agricole
: 50.00
€
- Jeunesse
et Sports
: 1 000.00
€
- Ecole
APE
: 3
300.00
€
- APE
Cantine
: 1
100.00
€
- Danse
Talizatoise
: 400.00
€
-Non
affectée
: 760.00
€
Pour
extrait
conforme.
Le
Maire,
Bemard
CHAMBARON
Sous-Prélecture
de SAINT-FLOUR
Date
de
réceptian
de
l'AR
24/04/2016
035
2115029315
20160415
DE
2016
030
DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
4
20
heures
30,
l'assemblée
dembres
en
exercice:
-éguliérement
convoquée,
s'est réunie
sous
la présidence
de
.
Présents
: Bernard
CHAMBARON,
Pierre
BILA,
Jean-Charles
Présents :
13
FAYON,
Anne-Marie
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
.
.
Sébastien
BOURDIE,
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
Représentés:
0
ENGELVIN,
Bernadette
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
13
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jean-Charles
FAYON
20
heures
30
Objet:
Budgets
primitifs
2016
: Commune-
Eau-
Lotissement
la Croisette
Il -
DE_2016_ 031 Après
en
avoir
délibéré,
le ConseilMunicipal,
adopte
à la majorité
de
ses
membres
présents
les budgets
primitifs
2016
ci-dessous
:
COMMUNE - Section
de
fonctionnement
: équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à 742
534.30
€ dont
245
692.89
€ de
virement
à la
section
d'investissement.
- Section
d'investissement
: équilibre
en
dépenses
et en
rcccttes
à 903
409.14
€ dont
395
156.71
€ reste
à réaliser
dépenses,
104
299.00
€ restes
à réaliser
recettes,
ct 335
721.56
€ au
compte
1068.
EAU - Section
de
fonctionnement
: équilibre
en
dépenses
ct en
recettes
à
116
201.71
€ dont
17
326.19
de
résultat
reporté
et 27
788.48
e de
virement
à la section
d'investissement
- Section
d'investissement
: équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à 237
128.14
€ dont
34
871.04
€ reste
à réaliser
dépenses
ct
9 500.00
€ reste
à réaliser
recettes.
LOTISSEMENT
LA
CROISETTE
I
- Section
de
fonctionnement
: équilibre
en
dépenses
et recettes
à
16
K17.17
€
- Section
d'investissement
: équilibre
en
dépenses
ct recettes
à
16
817.17
€.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Bernard
CHAMBARON
Sous-Prélecture
de
SAINT-FLOUR
Date
de
réception
de
l'AR:
21042016
015211502315
20160415
DE
2016
031
DE République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation
: 08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
erpre
enexercice:
ségulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
.
Présents
: Bernard
CHAMBARON,
Pierre
BILA,
Jean-Charles
Présents
: 13
FAYON,
Anne-Marie
GRAFFOUILLERE,
Patrick BERTRAND,
.
.
Sébastien
BOURDIE,
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
Représentés:
0
ENGELVIN,
Bernadette
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
13
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
:
20
heures
30
Objet:
Visite
d'installation
au
lac d'aydat
-
DE_2016_ 034 Dans
le
cadre
de
l'aménagement
du
Site
dit
"La
Narse
de
Picrrefitte"en
observatoire
ornithologique.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
visiter
une
installation
similaire
au
Lac
d'Aydat
dans
le
Puy
de
Dôme. Cette
visite
nécessite
un
déplacement
de
l'ensemble
du
Conseil
Municipal
pour
recevoir
les
informations
de
élus
et techniciens
sur
place.
Le
Conscil
Municipal
décide
d'organiser
un
déplacement
avec
tous
les
membres
disponibles
le
11
mai
2016. Ce
déplacement
s'effectuera
en
bus
et un
repas
sera
pris
sur
place
à la charge
de
la commune.
Pour
extrait conforme.
Le
Maire,
Bemard
CHAMBARON
Sous-Prélecture
de SAINT-FLOUR
Date
de
réception
da
l'AR:
18/05/2016
01%
211502315-20360415-DE
2016
034.DE Membres
en
exercice
:
44 Présents
: 13
Représentés:
0
République française
DEPARTEMENT
DU
CANTAL
- COMMUNE
DE
TALIZAT
Séance
du
vendredi
15
avril
2016
Date
de
la convocation :
08
avril
2016
L'an
deux
mille
seize
et le
quinze
avril
à
20
heures
30,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Présents
: Bernard
CHAMBARON,
Pierre
BILA,
Jean-Charles
FAYON,
Anne-Marie
GRAFFOUILLERE,
Patrick
BERTRAND,
Sébastien
BOURDIE,
Jérôme
COLLE,
Patrice
CRISPOUL,
Gilles
ENGELVIN,
Bernadette
PORTAL,
Jean-Paul
POUDEROUX,
Chantal
SOULIER,
Bernard
TALAMANDIER
Votants:
13
Représentés: Excusés: Absents:
Yannick
BOULET
Secrétaire
de
séance
:
20
heures
30
Objet:
SERVITUDE
DE
PASSAGE
LA
CROISETTE
-
DE_2016_035 Suite
à la délibération
DE_2016_008
de
division
du
icrrain
D801,
une
servitude
de passage,
pour
donner
accès
à la parcelle
nouvellement
cadatrée
D
805,
par
la parcelle
D
806
doit
être
crée. le Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à cette
servitude.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Bernard
CHAMBARON
Sous-Prélecture
de SAINT-FLOUR
Date
de
réception
de
l'AR:
18/0572016
015-211502315
20160415-DE
2016
035
DE