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Compte-Rendu - Compte Rendu du 13 DECEMBRE 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Roches-Prémarie-Andillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 13 DECEMBRE 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
REUNION DU 13 DECEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois et le treize et un octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, M. MARCHADIER Rémy.
Etaient présents :.
Mme CALENDRIER Chantal, M. CLOPEAU-LAMONERIE Sébastien, Mme DA SILVA Séverine, M. MARCHADIER Rémy, Mme MARTINEZ Gloria, M. PAIN François, M. PIN Sébastien, Mme POUGNAND Céline, M. PRIGENT Loïc, M. PYEATT Christopher, M. REIX Jean-Paul, Mme SAVIGNY Nathalie, M. TAYDAS Vahya, Mme VACHON Séverine
Procuration(s) :
Mme CHARLOT Solange donne pouvoir à Mme MARTINEZ Gloria
Etai(ent) absen(s) :
M. LOISEAU Frédéric,
Etai(ent) excusé(s) :
Mme CHARLOT Solange
A été nommé(e) secrétaire de séance : M. CLOPEAU-LAMONERIE Sébastien
Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la séance du 31 octobre 2023
L- CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE CNP 2024
M. le Maire rappelle que la Commune est assurée auprès de la Caisse Nationale de Prévoyance (CNP) pour répondre à ses obligations statutaires vis-à-vis de ses agents affiliés à la CNRACL. Il présente alors le contrat CNP Assurances version 2024 qui fixe à 6.52 % la cotisation sur la base de l'assurance moins les assiettes de cotisation à laquelle s'ajoutent des frais de gestion à verser au Centre de Gestion.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, :
- d'adopter les conditions générales du contrat CNP version 2024 pour les agents affiliés à la CNRACL, - d’adopter les conditions particulières relatives aux conditions générales du contrat CNP version 2024 pour les agents affiliés à la CNRACL
M. le Maire est autorisé à signer le contrat CNP Assurances 2024.
II_- SUBVENTION A L’ASSOCIATION L’ARANTELLE: VERSEMENT D'UN 1er ACOMPTE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de verser un premier acompte de 10 000 € à l'association l'Arantelle.
Cet acompte sera imputé sur la subvention votée lors du prochain budget 2024.
Pour précision, M. PAIN François n'a pas pris part au vote, étant intéressé par la question. II — DECISION MODIFICATIVE N°3
Investissement
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opérations Montant Article (Chap.) - Opérations Montant
020 (020) : Dépenses imprévues -20 000,00
2031 (20) : Frais d’études 15 000,00
2188 (21) : Autres immob. Corp. 5 000,00
Total dépenses : 0.00
Fonctionnement
Dépenses Recettes
Article (Chap.) - Opérations Montant Article (Chap.) - Montant Opérations
022 (022) : Dépenses imprévues -2 000,00
6531 (65) : Indemnités 2000,00
Total dépenses : 0.00
IV INDEMNITE DE STAGE AU SECRETERIAT DE MAIRIE
M. le Maire expose que dans le cadre de la formation du Diplôme Universitaire "métiers administratifs territoriaux en milieu rural" organisée par l'IPAG, la Commune va accueillir une stagiaire au secrétariat
de mairie aux mois de janvier mai et juin.
Il propose de lui accorder une indemnité de stage de
le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de lui verser une indemnité de 350 € par mois.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, décide à l’unanimité, d’accorder cette indemnité de
stage.
Rien n’étant plus à l’ordre du jour, la séance s’est terminée à 20 heures.