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Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Roches-Prémarie-Andillé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 11 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
REUNION DU 11 janvier 2023
L'an deux mil vingt-trois et le onze janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, M. MARCHADIER Rémy.
Etaient présents :
Mme CALENDRIER Chantal, Mme CHARLOT Solange, M. CLOPEAU-LAMONERIE Sébastien, M. MARCHADIER Rémy, Mme MARTINEZ Gloria, M. PAIN François, Mme POUGNAND Céline, M. PRIGENT Loïc, M. REIX Jean-Paul, Mme. SAVIGNY Nathalie, M. TAYDAS Yahya, Mme VACHON Séverine
Procuration(s) :
M.PIN Sébastien donne pouvoir à Mme CALENDRIER Chantal, Mme DA SILVA Séverine donne pouvoir à M. PAIN François, M. REVAULT Sébastien donne pouvoir à Mme CHARLOT Solange, M.
PYEATT Christopher donne pouvoir à M. MARCHADIER Rémy
Etai(ent) absents(s) : M. LOISEAU Frédéric
Etai(ent) excusé(s) : Mme DA SILVA Séverine, M.PIN Sébastien, M. PYEATT Christopher, M. REVAULT Sébastien
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. CLOPEAU-LAMONERIE Sébastien
Le Conseil Municipal approuve le compte rendu de la séance du 14 décembre 2022
1- VERSEMENT D'UN FOND DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DU CLAIN DANS LE CADRE DU PROGRAMME VOIRIE 2022
M. Le Maire rappelle que la voirie est une compétence exclusive de la Communauté de Communes mais que par dérogation la Commune peut intervenir en lui versant un fonds de concours pour compléter l'enveloppe qui lui a été allouée. Un dépassement de l'enveloppe des travaux de voirie 2022 a été demandé par la Commune.
I'informe alors le Conseil que ce dépassement s'élève à 26 684,30€ et il donne lecture de la
délibération de la Communauté de Communes, en date du 21 juillet 2022, approuvant l'encaissement
du fonds de concours correspondant.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le versement d'un fonds de concours, d'un montant de 26 684,30€, à la Communauté de Communes dans le cadre du programme voirie 2022.
Pour précision, les crédits nécessaires ont été inscrits au budget 2022.
IL- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES AMIS DU CLOS »
M. le Maire présente la demande de subvention exceptionnelle qu'il a reçue de l'association "Les Amis du Clos”.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve, à l'unanimité, le versement de cette subvention qui s'élève à 320 € et charge M. le Maire d'effectuer les démarches en ce sens
II — SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ARANTELLE : VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l'unanimité, de verser un premier acompte de 10 000 € à l'Arantelle.
Cet acompte sera imputé sur la subvention votée lors du prochain budget 2023.
Rien n'étant plus à l’ordre du jour, la séance est levée à 19 heures 30.