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Procès Verbal - PV CM 28 9 22
Déliberation - 241113010 ZAER
Conseil Municipal - RI ADUHME
Déliberation - 201112004
Arrêté - 2404005G
Déliberation - DCM2 ANNEXE
unknown - Métropole - Clermont Auvergne - 122 A Le Cendre R
unknown - PLAN PLU
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
Déliberation - ANNEXE PLU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (Déliberation - ANNEXE PLU)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique,
su
clermont ati
eCendre
métropole
Une
ville
de
nature F
à
surprendre
Annexe
à
la
Délbérato
oo
ERA
Eu Av
Me
je
‘e)
BK]co
VERSION
approbation
Cu
CES
E
Dar
Lee
ne
ù
Prescription
: Révision
Générale
n°1
= Délibérationtdu
Conseil
Municipakdu18/05*/2016
Arrêt
du
projet
= Délibération
du
Conseil
Métropolitain
du.17/12/2021
Approbation -Délibération
dusConseil
Métropolitain
du:
"10/11/2022
>
Révisions
et
modifications
4 FF [®) [) FE | me 9 [es ET
\
> = (71) = Lu Fe fin @ ul Z - ture
le 30/09/2082
prétec
nvOyÉ
er Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
Affiché le
=
ao
S
OM
M
/\
|
RE
ID : 063-216300699-20220928-22 09 28_001-DE
INTRODUCTION 1.
RAPPORT
DE
PRÉSENTATION
2.
PADD
3.
ORIENTATIONS
D'AMÉNAGEMENT
ET
DE
PROGRAMMATION
4.
RÈGLEMENT
Le
présent
document
constitue
l'annexe à
la délibération
approuvant
le
PLU
afin
d'expliquer
les
modifications
prises
en
compte
suite
aux
avis
des
Personnes
Publiques
Associées
ainsi
que
pendant
l'enquête
publique.
L'analyse
est présentée
sous
forme
de
tableau
avec
:
-
en
première
colonne
le
résumé
de
l'avis
+
en
deuxième
colonne
le
chapitre
ou
la
référence
de
la
partie
du
PLU
concernée
-
en
troisième
colonne
la façon
dont
l'avis
est
pris
en
compte
-_en
quatrième
colonne
la
référence
de
la
Personne
Publique
Associée
concernée : 063-216800699-20220928-22
02 28
C01-DE PLAN
Locar
D'URBANISME
-
GOMMUNE
DU
CENDRE
Affiché
le
LEE
TEAM)
COLE
1 RAPPORT
DE
PRÉSENTATION
CRE
One
tenue
Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
SE
ID
: 063-216300699-20220928-22
09 28
_001-DE
réclamation ‘enquête CEE
Trame
Verte
et
Bleue
traduite
dans
le
1.3.1
Des
précisions
seront
apportées
dans
la traduction
du |
Récl.
6-2
SCOT
à
préciser
dans
le
PLU.
SRADDET
dans
le
Rapport
de
Présentation :
cf les
remarques
de
la MRAE
en
particulier
la mise
à jour
de
la carte
du
Règlement
4.2
pour
laquelle
les
périmètres
seront
détaillés.
Pas
de
référence
au
futur
PLH
23-28
1.3.3
Intégration
des
données
du
PLH
récemment
approuvé | MRAE
baisse de 25%
soit 25 logts/an
au
lieu de
| cf7.44
|
et prise en
compte
dans
les choix de
classement
des
CS
_—
.
h
zones
à Urbaniser
Inventaire
à réaliser
pour
les
secteurs
des
|
1.3.4
Étude
en
cours
du
SAGE à l'échelle
métropole
:
MRAE
+
GRAVEYROUX
et des
FONTENILLES.
pas
de
ZH
en
zones
AU
démontrer
que
l'inventaire
ETAT
a été
fait dans
cet étude
+ mise
à jour de
la carte
du
Règlement
4.2
en
gardant
le périmètre
des
ZH
supposées
et
ajouter
le
périmètre
des
ZH
étude
du
SAGE. Il sera
fait référence à
l'étude
en
cours
en
précisant
qu'elle
n'a
pas
de
caractère
réglementaire
dans
la
mesure
où
les
résultats
ne
sont
pas
publiés
: le
PLU
fera
référence
au
SAGE.
Il y
a
uniquement
la
marre
en
limite
du
«
hameau
d'Alice
» aux
Graveyroux
qui
constitue
une
Zone
|
oo
EL
Humide
à
préserver.
Manque
justification
compatibilité
1.3.5
Expliquer
que
la prise
en
compte
des
corridors
MRAE
+
SRADDET
corridors
thermophiles
en
« pas
n'est
pas
bloquante
car
ce
sont
ici des
corridors
en
Récl.
6-2
japonais
»
« pas
japonnais
» qui
ne
font
pas
l'objet de
mesures
°
restrictives
dans
le SRADDET
par
rapport
au
PLU
Fiche
d'identité
communale
à
mettre
à jour. |
1.4
Une
relecture
sera
faite
pour
vérifier
l'actualité
des
Récl.
6-4
chiffres.
ln
Servitudes
d'Utilité
Publique
: archéologie.
|
1.4
Mise
à jour
à faire
concernant
le classement
du
Récl.
6-6
—
|
__|
Secteur
de
Gondole.
_.
Objectif
de
+1,5%
/ an
équilibré
par
rapport |
2.2
Complément
d'explication
à
apporter
sur
l'objectif
ETAT
aux
10
dernières
années
démographique.
5500
hab
—>
6550
sur
10
ans
Cet
objectif sera
bien
décrit
dans
le
Rapport
de
Présentation
en
non
dans
le
PADD
comme
le
MRAE
proposait
la MRAE.
Objectifs
de
production
de
logements
2.3
Maintient
de
la volonté
communale
d'assurer
un
peu
|
GRAND
sociaux
à préciser
pour
conserver
la
plus
que
le minimum
de
20%
de
logements
sociaux
et | CLERMONT
proportion
de
minimum
20%
la
mixité
des
types
de
logements.
Bien
justifier
le respect
des
20%
en
fonction
des
dispositions
à
la
MONTORIERE.
Volonté
communale
à
re-préciser
certains
points
pour
.
oo
rester
au
dessus
de
20%.
Manque
diagnostic
agricole
récent.
2.5.2.2
Mise
à jour des
données
agricoles
à faire
dans
le
Chambre
Rapport
de
Présentation.
Agriculture
Projet site
classé
GERGOVIE
à évoquer
2.8.2
Document
non
approuvé,
faire
référence
à sa
mise
en | ETAT
+
dans
le Rapport
de
Présentation
place
Récl.
6-6
Nuisances
sonores
à détailler.
2.10.3.2
|
Vérification
à faire
mais
la commune
n'a
pas
prévu
|
Récl.
6-4
| d'ajouter
une
carte
de
bruite
précise
à l'échelle.
Capacités
des
densification
des
espaces
|
4.1
Chapitre
à préciser.
ETAT
bâtis.
Chapitre
«autres
prescriptions
environnementales»
ajouté
au
Rapport
de
Présentation
a
Stratégie
Nationale
Bas
Carbonne
à
5.1.4
Zéro
artificialisation
nette
à évoquer
MRAE
prendre
en
compte
p13 avis
MRAE
Document
très général
: un
paragraphe
à ajouter au
Rapport
de
Présentation
a
Pas
de
référence
au
plan
national
santé
5.1.4
Document
très
général
n'impactant
que
très
peu
les
MRAE
environnent
et
plan
régional
dispositions
du
PLU
RAPPORT
DE
PRÉSENTATION Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
,
en
ee
PLan
Locar
D’URBAN|
sr
Ses
RÉEL
AAUNE
TAETS)
Chapitre concerné
ID
: 063-216300699-20220928-22
09 28
_001-DE
Martino
réclamation enquête COST)
Volet
qualité
de
l'air conforme
au
«plan
5.1.4
Un
paragraphe
à ajouter
au
Rapport
de
Présentation
| MRAE
de
protection
de
l'atmosphère»
(PPA)
de
+ projet
« forêt
urbaine
» au
Grand
Champ
sur
l'agglomération
de
Clermont-Ferrand,
l’ancien
espace
vert
et
mesures
de
préservation
ainsi
que
d'un
volet
mobilité
au
titre
du
générale
des
espaces
verts
et
haies
de
la commune
changement
climatique
dans
les
Pièces
Graphiques
du
Règlement
La
démarche
globale
de
protection
et
de
mise
en
valeur
de
la « coulée
verte
de
l'Auzon
» présente
depuis
20
ans
dans
le PLU
est
à conforter
dans
le
Rapport
de
Présentation
(compléter
la justification
de
la prise
en
compte
de
l’environnement)
Faire
référence
à la MOM
p7
rapport
ETAT |
5.1.4
Un
paragraphe
à ajouter
au
Rapport
de
Présentation
| ETAT
volet stationnement
PLU
à préciser ? Mais
Le PADD
contient déjà
un
chapitre
SAN
parking
gars
intermiodéle:et
Les
OAP
seront
complétées
par
secteur
Réexaminer:
réchauffement
climatique
514
|
Ajouter
un
paragraphe
au Rapport
de
Présentation
MRAE
L
et aux
émissions
de
gaz
à effet de
serre
mais
le PLU
ne
peut
pas
traiter complètement
le
afin
de
les
intégrer davantage
au
projet
problème.
de
PLU
et de
limiter ou
compenser
le sur-
plus
prévisible
d'émissions
de
gaz
à effet
de
serre.
_
|
_
Renvoi
vers
carte
«risques».
5.2
Pas
de
renvoi
à
la
carte
des
risques
dans
la carte
du
|
ETAT
Règlement
mais
dans
les
justifications
du
Rapport
de
à
Présentation.
3 arrêtés
catastrophes
naturelles
5.2.1
Notamment
secteur des
GRANDES.
MRAE
+
localisation manquante
coulée de boue
Voir évocation du plan atome de l'agglomération
ETAT
clermontoise. Avis
ETAT
p 7 également
: à compléter
dans
le
Rapport
de
Présentation
+
localisation
des
.
évènements.
Plan
de
Gestion
des
Risques
Inondation
5.2.2
Chapitre
ajouté
au
Rapport
de
Présentation.
MRAE
+
approuvé
le 15/03/2022
postérieurement à
Les indices « i » ont été ajoutés à toutes les zones
UB | ETAT
l'Arrêt du Projet de PLU.
ou UH concernées dans la vallée de l'Auzon (Pièces Graphiques
du
Règlement).
L'une
des
justifications
est
également
la possibilité
d'utiliser le Droit
de
Préemption
Urbain
en
zone
|
—
Urbaine.
Prescriptions
relatives
aux
règles
de
5.2.4
Une
carte
d'identification
du
risque
retrait-gonflement
| MRAE
construction
adaptées
au
risque
lié au
existe
déjà
dans
le Rapport
de
Présentation
mais
retrait gonflement
des
argiles
inclure.
elle sera
présentée
à une
échelle
plus
lisible.
Il n'est
pas
prévu
d'ajouter
des
dispositions
réglementaires
car
ce
sont
des
dispositions
constructives
et pas
=
urbanistiques.
Manque
une
carte
de
synthèse
des
enjeux |
6.1
La
carte
de
synthèse
des
enjeux
est
dans
le Rapport
|
MRAE
dans
le
PADD.
de Présentation,
elle
ne
doit
pas
figurer
dans
le
PADD.
Difficile
de
lire la justification.
7.1
La
mise
en
page
a été
réalisée
en
recto-verso
pages
| MRAE
en
vis
à vis.
La
méthode
de
lecture
par
ordinateur
sera
précisée
en
introduction
des
chapitres
contenant
ce
genre
de
tableaux.
_
Remarques
sur
la
consommation
espace
|7.3.3et
|
Compléter
la justification
du
Rapport
de
Présentation
|
Chambre
à préciser
: avis
sur
le PADD
mal
pris
en
7.3.5
en
expliquant
la cohérence
de
l'urbanisation
des
Agriculture
+
compte
dans
le
projet
de
PLU
FONTENILLES
(proximité
école
et
projet
important
de
CDPENAF
Notamment
zones
à urbaniser
rénovation
de
l'école.)
et sa
situation
en
dent
creuse
actuellement
agricoles
(LES
importante.
FONTENILLES)
: AUh
non
justifiée
Suppression
de
la
zone
AU
stricte
des
FONTENILLES
avec
cohérence
du
développement
du
secteur
des
FONTENILLES
par
rapport
au
projet
prioritaire
de
rénovation
de
l'école.
+ décalage
dans
le temps
de
LOURME
transformée
en
zone
AU
stricte
RAPPORT
DE
PRÉSENTATION Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
Affiché le
se
ID
: 063-216300699-20220928-22
09 28
_001-DE
PLan
LocaLz
D'URBANISME
-
COMMUNE
DU
CENDRE
Partie du
PLU:concernée
CRE
EM ACTE
Tee
concerné
réclamation enquête CEA
Malgré
d'importants
déclassements
de
7.3.5
La
zone
AU
stricte
des
FONTENILLES
sera
GRAND
zones
AU
dédiées
au
développement
supprimée
et reclassées
en
zone
Agricole
Paysagère
| CLERMONT
d'activités
(non
autorisées
au
SCoT),
la
AP.
commune
doit envisager le déclassement
Confirmation de la limitation de la consommation
de
de
la zone AU
et son
reclassement
en
l'espace
agricole
(ancienne
zone
des
GRANDES
zone agricole, en cohérence avec les
35ha + zone AU des FONTENILLES
3,2ha).
volets
habitat et paysage.
Justification
à compléter
car
le classement |
7.3.7
Justification
du
STECAL
à ajouter.
ETAT
du
secteur
du
château
de
GONDOLE
constitue
un
STECAL
(Secteur
de
taille et
de
Capacité
d'Accueil
Limitées).
Sur-dimensionnement
des
possibilités
7.3
et
Évoquer
le phasage
interne
des
zones
AUh
mais
qui
| GRAND
d'urbanisation
globales
7.4
reste
indicatif sans
objectifs
de
hiérarchisation.
CLERMONT
Les
ambitions
pour
optimiser
la
Supprimer
AU
stricte
FONTENILLES
et transformer
la | +
ETAT
+
consommation
foncière
sont
donc
à
zone
AUH
de
LOURME
en
AU
stricte
avec
un
objectif | ChpENAF
souligner
et tendent
vers
les
objectifs
du
d'ouverture
à
l'urbanisation
à
10
ans.
SCOT
de garantir
une
meilleure
efficacité
La justification
de la consommation
de l'espace
à
foncière
tout
en
tenant
compte
des
l'échéance
10
ans
minimum
sera
reprise
dans
le
potentiels
du
marché
immobilier
communal
Rapport
de
Présentation.
(difficultés
à produire
du
logement
collectif
NI
:
notamment)
Justification également
de
la préservation
du
paysage
en
supprimant
l’ancienne
zone
des
GRANDES
et la
zone
AU
stricte des
FONTENILLES
ce
qui
permet
de
conserver
un
paysage
ouvert
en
direction
du
Puy
de
Dôme.
L’Autorité
environnementale
recommande
|7.3 et
Le
tableau
de justification
des
superficies
sera
MRAE
de réexaminer
les dispositions du projet de | 74
remanié
en
conséquence.
PLU
(délimitation
des
zones
à urbaniser,
densité)
et de
les
faire
évoluer
de
façon
à
assurer
une
gestion
plus
économe
du
foncier. Identifier
les
potentialités
de
densification
|
7.3
et
La
carte
du
Rapport
de
Présentation
sur
l'analyse
GRAND
par
division
des
parcelles
TA+
de
la consommation
de
l'espace
et des
disponibilités
| CLERMONT
carte
foncières
en
dents
creuses
a déjà
été
réalisée
et
conso
permet
d'identifier
le potentiel
de
développement
en
espace
secteur
urbanisé
Sur
l'offre
foncière,
et
dans
l'optique
7A
Mettre
en
avant
de
façon
plus
nette
la suppression
GRAND
du
« zéro
artificialisation
nette»
d'ici à
des
34
ha
de
l'ancienne
zone
des
GRANDES
CLERMONT
2050,
le Grand
Clermont
rappelle
l'enjeu
soulignée
par la CDPENAF pour
justifier
l'effort de
d'une
optimisation
du
foncier
dédié
à
limitation
de
la conso
de
l’espace.
être urbanisé notamment
dans le cœur
Justification complémentaire
pour l'ensemble de
métropolitain,
qui plus est dans
une
l'équilibre du
PLU.
commune
dotée
de
transports
collectifs
et
notamment
d'une
gare.
Objectifs
PLH
à voir:
74.1
Différence
d'avis
entre
la MRAE
et le GRAND
GRAND
+ dépassés
si l'on considère la production
| cf1.3.3
| CLERMONT
CLERMONT
réelle
de
la triennale
2014-2019
(29.5
C'est
bien
le chiffre
de
25
logts/ha
qui
est
retenu
dans |
(SCOT)
logements/an)
le
PLH
en
cours
de
rédaction
+ respectés
si l’on
considère
l'objectif de
la
territorialisation
fixée
(34.5
logements/an)
par
le PLH
Les
progrès
entre
les
deux
PLU
7.5
Justification
complémentaire
pour
l'ensemble
de
GRAND
apparaissent
toutefois
indéniables
et le
l'équilibre
du
PLU.
CLERMONT
projet
arrêté
tend
vers
les objectifs
du
SCoT
en
la matière
en
proposant
une
densité
moyenne
de
40
logements/ha
sur
les
secteurs
à
urbaniser.
RAPPORT
DE
PRÉSENTATION ;
PLan
LocaLz
D’URBAN
Affiché
le
LEE
A ME
NNTETAEE
Chapitre CNET
Moreno
Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
Ses
ID
: 063-216300699-20220928-22
09
28_001-DE
réclamation enquête COTE
Manque
tableau
synthétique
PLU
/ SCOT
|
8.1
Il y bien
le tableau
d'analyse
de
la compatibilité
PLU/
| MRAE
Difficultés de lecture des tableaux p242-
SCOT
251
La
mise
en
page a
été
réalisée
en
recto-verso
pages
en
vis
à vis.
La
méthode
de
lecture
par
ordinateur
sera
précisée
en
introduction
des
chapitres
contenant
ce
genre
de
tableaux.
Consommation
de
l'espace
moyenne
par
|
8.3.4
L'objectif du
SCOT
n'est
pas
réaliste.
Mais
l'avis
du
MRAE
+
maison
de
405m2
/ 130
m2
indiqués
dans
GRAND
CLERMONT
est
favorable
sur
le
sujet
et
GRAND
le SCOT
l'évolution
progressive
de
la diminution
de
la taille
de
terrain
consommé
par
logement
a
été
saluée.
CLERMONT
Préciser
hiérarchie
PPRNPi
/ PLU.
8.5
Chapitre
ajouté
pour
bien
préciser
la hiérarchisation
ETAT
fi
des
normes
entre
le PLU
et le PPRNPi
_.
Stratégie
Nationale
Bas
Carbonne
8.5.1
Compatibilité
avec
l'ensemble
de
ces
documents
à
MRAE
Plan
national
santé
environnent
et plan
ajouter
dans
le chapitre
des
justifications
régional Volet
qualité
de
l'air conforme
au
«plan
de
protection
de
l'atmosphère»
(PPA)
de
l'agglomération
de
Clermont-Ferrand,
ainsi
que
d'un
volet
mobilité
au
titre du
changement climatique
…
=
Justifications
générales
10
La
justification
des
modifications
de
zonages
entre
MRAE
et
la version
du
PLU
arrêté
et approuvée
sera
précisée
|
autres
en
introduction
du
chapitre
10
du
Rapport
de
Présentation.
|
_
Haies
à identifier
10.2
Justification
de
l'ajout sur
les
Pièces
Graphiques
du
MRAE
Règlement
avec
identification
des
haies
et espaces
verts
à
préserver
et
mettre
en
valeur
+
dispositions
a
réglementaires
complétées.
oo
Hiérarchiser
et
pondérer
les
enjeux
11
La
justification
de
la
prise
en
compte
de
la
méthode
MRAE
environnementaux
du
projets
pour
définir
d'évaluation
environnementale
sera
précisée
dans
le
des
ERC
adaptées.
|
Rapport
de
Présentation
oo
Il conviendrait
de
compléter
l'évaluation
11
Concerne
les AUh
FONTENILLES
et MONTORIERE
|
ETAT
+
environnementale
par
un
inventaire
précis
ainsi que
la suppression
de AU
stricte
FONTENILLES. | CDPENAF
+
des
corridors thermophiles,
a minima
sur
Dispositions
à compléter
dans
le Règlement AUh
MRAE
les secteurs à urbaniser cités ci-dessus,
pour les FONTENILLES
et précisions à apporter au
afin de respecter
la déclinaison
de
la
chapitre
11
du
Rapport de Présentation.
séquence
« éviter,
réduire,
compenser»,
prévue
à l'article
R151-3
5° du
code
de
Furbanisme. Indicateurs
de
suivi
(pages
16
à 20
de
12.1
Les
indicateurs
de
suivi
seront
précisés
dans
une
MRAE
l'avis
MRAE).
À
certaine
mesure.
E
Prise
en
compte
des
avis
PPA
dans
le
13
Le
«résumé
non
technique»
sera
complété
en
MRAE
«résumé
non
technique»
conséquence.
.
2
PADD
Demande
de
la MRAE
d'ajouter
une
carte
|
cartes
Pas
de
carte
complète
avec
l'ensemble
des
MRAE
complète
des
orientations
du
PADD.
PADD
dispositions
du
PADD
car elle
serait
trop
lourde.
| Ajouter OAP transversale
sur
la
mobilité.
PADD2
|1Ily a
déjà
un
thème
dans
le
PADD
sur
la mobilité.
MRAE
Ajouter
les
itinéraires
piétons
et les
interactions
avec
les
arrêts
de
bus
: à compléter.
Problème
de
légende.
PADD
Les
différentes
remarques
sur
la
carte
n°3
du
PADD
Récl.
6-6
carte
3
et sa
légende
seront
vérifiées
et prises
en
compte
si
elles
sont exactes.
Voir si la thématique
amélioration
du
PADD
Chapitre
présent
dans
le PADD
+ détail
à faire
dans
GRAND
cadençage
des
horaires
de
bus
ettraina
|3.1et4
|les OAP
FONTENILLES
et MONTORIERE.
CLERMONT
été
abordée. RAPPORT
DE
PRÉSENTATION Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
Affiché le
ze
PLan
Locaz
D'URBANISME
-
GOMMUNE
Du
CENDRE
ID
: 063-216300699-20220928-22
09 28
_001-DE
Partie du
PLUrconcernée
Chapitre
| Moi
enreone
Con
réclamation:
|
ELEC COLE)
Proposition
de
réécriture
du
paragraphe
PADD
La
rédaction
sera
corrigé
légèrement,
mais
étant
Récl.
6-4
sur le projet de
contournement
routier de
| 5.2
donné
les
différentes
évolutions
du
tracé
et les
l'agglomération
clermontoise
nombreuses
incertitudes
le concernant
(y compris
sur
l'existence
même
du
projet)
il a été
convenu
de
rester
assez
vague
dans
la
rédaction
de
ce
chapitre.
Sur-dimensionnement des
possibilités
Objectifs
| Supprimer
la zone
AU
des
FONTENILLES
et
GRAND
d'urbanisation
globales
modéra-
|
transformer
la zone
AUH
de
LOURME
en
zone
AU
CLERMONT
Les
ambitions
pour optimiser
la
tion
stricte.
+
ETAT
+
consommation
foncière
sont
donc
à
Modifier
en
conséquence
le tableau
de
justification
CDPENAF
souligner
et tendent
vers
les
objectifs
du
des
objectifs
et les
conclusions
du
PADD
SCoT
de
garantir
une
meilleure
efficacité
foncière
tout
en
tenant
compte
des
potentiels
du
marché
immobilier
communal
(difficultés
à produire
du
logement
collectif
notamment) 3 ORIENTATIONS
D'AMÉNAGEMENT
ET
DE
DÉVELOPPEMENT
DURABLES
Compatibilité PLU / SCOT mais améliorer | OAP
| Dispositions des OAP à compléter en regard du
GRAND
avec
présence
gare
SNCF
par
rapport
à la
chapitre
du
PADD
concerné
aux
mobilités.
CLERMONT
mobilité
Ni
—
Voir
si
la thématique
amélioration
du
OAP
Détail
à
faire
sur
le chapitre
mobilité
des
OAP
en
cadençage
des
horaires
de
bus
et train
a
particulier
aux
FONTENILLES.
| été
abordée
L
.
|
a
Inclure
des
dispositions
réglementaires
OAP
Pas
de
disposition
réglementaire
dans
les
OAP
mais
|
MRAE
liées
à la mobilité
dans
les
OAP
précisions
à apporter
dans
les
schémas
de
principe
.
des
voies
et
espaces
communs.
_.
Ajouter
OAP
transversale
sur
la
mobilité.
OAP
Il y
a
déjà
un
thème
dans
le
PADD
sur
la
mobilité.
MRAE
Ajouter
les
itinéraires
piétons
et
les
interactions
avec
les
arrêts
de
bus
: à
compléter.
SECTEUR!LES
FONTENILLES)
Manque
justification
compatibilité
Les
dispositions
de
l'OAP
des
la zone
AU
des
MRAE
SRADDET
corridors
thermophiles
en
« pas
FONTENILLES
seront
complétées
notamment
en
japonais
»
précisant
la composition
des
espaces
verts
le
long
des
voies.
NB
La
carte
est
présente
au
chapitre
5.1.3.4
du
Rapport
de
Présentation.
Demande
si la desserte
de la zone
Les
surfaces
des
parcelles
seront
libres.
Récl.
4
se fera via le lotissement
actuel
des
Les voies
d'accès
sont
indiquées
dans
le schéma
FONTENILLES
et s’il y aura des tailles
de principe des équipements
publics de l'OAP,
minimales
imposées
pour
les parcelles
pas
d'accès
direct dans
l’ancien
lotissement
des
futures.
Fontenilles
:
Demande
sur
la
mise
en
place
de
chemins
L'OAP
prévoit
des
circulations
piétonnes
et
Récl.
8
piétons
dans
l'OAP
des
FONTENILLES.
notamment
la non
possibilité
de
créer
une
circulation
des
véhicules
entre
la zone
AUH
et la rue
des
Fontenilles
au
bout
de
la rue
des
Fontenilles
afin
de
conserver
une
atmosphère
apaisée
dans
le quartier
des
FONTENILLES.
Position
et
répartition
des maisons et
‘
Les
dispositions
sont décrites
dans
l'OAP
sous
forme
|
Récl.
5
+
logements.
de
schéma
de
principe
: pas
de
modifications
prévues.
Récl.
9
Hauteur
des
constructions.
Voies
d'accès.
Position
des
bâtiments
par
rapport
aux
maisons
existantes.
Chemin
coulée
verte.
Mesures
permettant
de
préserver
les
L'inventaire
en
cours
ne
semble
pas
faire
apparaître
MRAE
Zones
Humides.
de
ZH
en
secteurs
urbanisés
ou
à
urbaniser
dans
ces
zones
mais
il sera
ajouté
l'imposition
de
réaliser
une
étude
d'identification
des
ZH
par
projet
d'aménagement
dans
le
Règlement
du
PLU.
RAPPORT
DE
PRÉSENTATION Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
3
en
ee
>
PLan
Locaz
D'URBAN
is
Ses
ID
: 063-216300699-20220928-22
09 28
_001-DE
PEER
Chapitre concerné
MoceE
Enr
Et
tl(et]
ELEC concernée
4 RÉGLEMENT REGLES
COMMUNES/ATOUTES
LES
ZONES
Manque
justification
compatibilité
Règles
|
Le
Règlement
prévoit
des
dispositions
pour
la petite
MRAE
SRADDET
corridors
thermophiles
en
«
pas |
commu-
|
faune
notamment
dans
les
secteurs
TVB
: mesures
japonais
»
nes
TVB
à compléter
pour
les
corridors
thermophiles
(seuls
les
réservoirs
de
biodiversité
font l'objet d'une
protection
particulière)
Corridors
thermophiles
à prendre
en
Règles
|
Dispositions
réglementaires
à compléter.
Cela
MRAE
compte
p18
avis
MRAE
commu-
|
concerne
en
particulier
le
secteur
de
la
Montorière.
nes
Dispositions
réglementaires
à
inclure
au
Règles
Règlement
à compléter
mais
les
dispositions
de
la
MRAE
titre du
R
151-23
du
code
de
l'urbanisme
| commu-
|
page
12
sont
déjà
présentes
dans
les dispositions
nes
communes
à toutes
les
zones.
:
Espèces
invasives
: liste
à vérifier.
Règles
|
Le
Règlement
sera
vérifié et complété
en
Récl.
6-6
commu-
|
conséquence.
nes
_
Règles
sur
les
grillages.
Règles
Pas
de
modification
réglementaire
prévue.
Récl.
6-3
commu-
.
nes
.
s
Nuancier
de
couleurs
:
Règles
Le
PADD
fait
uniquement
référence
au
respect
du
Récl.
6-5
- notion
de conformité
et compatibilité
:
commu-
| Règlement
du
PLU
ce qui constitue
une
disposition
proposition
de
réécriture
;
nes
très
générale,
c'est de
toute
façon
le Règlement
du
PLU
qui
s'oppose
à tout
projet.
La
notion
de
compatibilité
des
couleurs
du
nuancier
du
Règlement
existe
depuis
de
nombreuses
années
dans
le PLU
d'origine
et ne
pose
pas
de
problème
important
dans
l'application
des
autorisations
d'urbanisme.
- définition
des
teintes
et
compatibilité
:
mise
à jour du
nuancier.
| Réintégration
de
la référence
aux
règles
Règles
|
Le
Règlement
ne
comportera
pas
de
dispositions
Récl.
6-7
définies
par
les
architectes
des
bâtiments
|
commu- |
rappelées
par
l'architecte
des
bâtiments
de
France
de
France
dans
le
Règlement
en
particulier |
nes
pour
lequel
l'avis
est
requis
dans
le ou
les
périmètres
sur
les
panneaux
solaires.
concernés.
- Essences
interdites
: précisions
et
Règles
| Volonté
de
réglementer
les
essences
végétales
Récl.
6-8
réécriture
;
commu-
|
conservée.
- Réservoirs
de
biodiversité
;
nes
Règles
de
protection
pour
les
réservoirs
de
- Arbres
: précisions
et propositions.
biodiversité
et les
végétaux
déjà
présentes
dans
les
Règles
communes
à
toutes
les
zones
: pas
de
modification
: les
espaces
naturels
sont
protégés
par
la zone
N
ou
AP.
REGLES
PARTICULIÈRES
Mesures
permettant
de
préserver
les
zones
Mesures
déjà
existantes
dans
les
dispositions
MRAE
Zones
Humides
(ZH).
AUH
communes
à
toutes
les
zones
mais
il n'y
à
a
priori
pas
de
ZH
en
AUH
Le
projet
apparait
compatible
avec
articles
|
Coefficient
de
pleine
terre
confirmé
car
la
mise
en
GRAND
les
orientations
du
SCOT
sur
le volet
2.3
des
|
place
du
coefficient de
biotope
a été jugée
trop
CLERMONT
environnemental
mais
pourrait
intégrer
des |
zones
complexe.
dispositions
contraignantes
de
maintien
de
surfaces
d'espaces
libres,
via
l'ajout
d'un
Coefficient
de
Biotope
par
Surface.
Le
Grand
Clermont
recommande
le
déclassement
de
la zone
AU
stricte
afin
de
ménager
les
enjeux
environnementaux
identifiés
sur
la plaine
de
Sarliève.
RAPPORT
DE
PRÉSENTATION PLan
LocaL
D'URBANISME
-
COMMUNE
DU
CENDRE
Affiché
le
ECC
Chapitrem| Con
Meet
EECnRenTC
Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
Ses
ID
: 063-216300699-20220928-22
09 28
_001-DE
réclamation CHE concernée
Plan
de
Gestion
des
Risques
Inondation
carte
4.1 |
Les
indices
«
i »
ont
été
ajoutés
à
toutes
les
zones
UB |
MRAE
+
approuvé
le
15/03/2022
postérieurement
à
ou
UH
concernées
dans
la vallée
de
l’Auzon
(Pièces
| ETAT
+
l’Arrêt
du
Projet
de
PLU
Graphiques
du
Règlement).
Le
périmètre
de
la zone
CDPENAF
UHi
au
nord
de
la commune
a été
repris
en
fonction
de
la remarque
commune
des
PPA.
L'une
des
justifications
est
également
la possibilité
d'utiliser le
Droit
de
Préemption
Urbain
en
zone
Urbaine.
Une
carte
DPU
sera
validée
en
parallèle
du
:
PLU.
do
Haies
à identifier
carte
4.1
|
Pièces
Graphiques
du
Règlement
mises
à jour
avec
MRAE
identification
des
haies
et espaces
verts
à préserver
et mettre
en
valeur
+ dispositions
réglementaires
complétées. L'espace
vert
«Simone
Veil»
sera
protégé
en
particulier.
Légende
à préciser
pour
confusion
cours
|
carte
4.1 |
Relecture
de
la carte
et de
la légende
à vérifier.
ETAT
d'eau
et
autres
traits
bleus.
.
|
.
RD
8 et 979
marge
de
recul
à indiquer.
carte
4.1
| À ajouter
en
secteur
hors
agglomération.
ETAT
+
:
Récl.
6-4
Repérage
des
arbres
remarquables.
carte
4.1 |
Repérage
des
haies
et protection
adaptée
ainsi
que
Récl.
2
Espaces
verts
: mesures
de
protection
à
pour
les
espaces
verts
ajoutés
aux
pièces
graphiques
mettre en place.
du Règlement.
Patrimoine
à protéger:
erreur
de
légende.
Les
légendes
seront
vérifiées
et rectifiées
si
5
me
_
nécessaire.
Petit
patrimoine
: erreur
de
positionnement
et
précisions
sur
les
mesures
de
protection.
:
oo
Zone
UHi
au
nord
de
la commune
cartes
Périmètre
à réduire
: Pièces
Graphiques
du
MRAE
+
4.1
et
Règlement
mises
à jour
avec
rétablissement
de
CDPENAF
.
4.2
l'ancien
tracé
: il s'agit d'une
erreur
de
report
L
Inventaire
à réaliser
pour
les secteurs
des
|
carte
4.2 |
Étude
en
cours
du
SAGE
à l'échelle
métropole
:
MRAE
+
GRAVEYROUX
et des
FONTENILLES.
pas
de
ZH
en
zones
AU
démontrer
que
l'inventaire
ETAT
a été
fait dans
cet étude
+ mise
à jour
de
la carte
du
Règlement
4.2
en
gardant
le périmètre
des
ZH
supposées
et ajouter
le périmètre
des
ZH
étude
du
|
.
SAGE.
|
|
_|
Mesures
spécifiques
protection
ripisylve
carte
4.2 |
La
carte
4.2
du
Règlement
sera
complétée
par
une
MRAE
+
cours
d'eau,
haies
: biodiversité
locale.
bande
globale
de
10m
le long
de
l'Auzon
au
titre du
ETAT
R151-3-5. Des
mesures
sont
déjà
présentes
dans
les
règles
communes
à toutes
les
zones.
=.
Légende
SRADDET
carte
4.2
à mettre
à
carte
4.2 | Légende
à compléter
pour
plus
de
clarté
et reprise
du
| ETAT
+
jour
p8
rapport
ETAT
graphisme
des
différentes
zones.
Récl.
6-2
Mesures
permettant
de préserver
les
zones
L'inventaire
en
cours
ne
semble
pas
faire
apparaître
MRAE
Zones
Humides.
AUH
de
ZH
en
secteurs
urbanisés
ou
à urbaniser
dans
ces
zones
mais
il sera
ajouté
l'imposition
de
réaliser
une
étude
d'identification
des
ZH
par
projet
d'aménagement
dans
le
Règlement
du
PLU.
Règles
de
hauteur
progressive
aux
zone
Les
règles
de
hauteur
sont
progressives
depuis
les
Récl.
3
FONTENILLES
: inquiétude
de
certains
AUH
franges
de
la zone
AUH
des
FONTENILLES
afin
de
riverains.
créer
une
transition
et de
limiter l'impact
visuel
pour
les
constructions
périphériques
existantes
autour
de
la zone
AUH
des
FONTENILLES
: pas
de
modification
prévue.
—_—
Interdire
la destination
« commerce
de
zones
|
La
commune
souhaite
autoriser
le commerce
dans
la
| GRAND
détails
et artisanat
» en
zone
UH
pour
UH
et
partie
basse
de
la MONTORIERE
le long
de
la
Route
| CLERMONT
les constructions
nouvelles,
sauf
linéaire
AUH
des
Martres
malgré
un
certain
risque
de
dévalorisation
à déterminer
et à justifier (ORT
par
exemple).
du
commerce
en
centre-bourg.
Un
sous-secteur
de
la zone
AUH
sera
décrit dans
le
Règlement.
RAPPORT
DE
PRÉSENTATION PLan
LocaL
D'URBAN
aréle
PEER
A
ORNE
TNT
Chapitre COLE
Motte
uCentTee
Envoyé
en
préfecture
le
30/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
30/09/2022
Ses
ID
: 063-216300699-20220928-22
09 28
_001-DE
DENT] réclamation enquête concernée
Interdire
la
destination
« commerce
de
Une
distinction
sera
faite
entre
le
secteur
des
GRAND
détails
et
artisanat
>>
en
zone
UC,
mis
UC
GRAVEYROUX
(Intermarché)
et
celui
des
CLERMONT
à
part
sur
les
secteurs
accueillant
des
GRANDES
:
activités
commerciales
du
pôle
Cournon
- zone
UC
les
GRAVEYROUX
:compatibilité
avec
- Le
Cendre.
Afin
de
se
rapprocher
des
le
SCOT
à assurer
en
incluant
les
dispositions
objectifs
du
SCoT,
il est
suggéré
de
créer
réglementaires
proposées
:
un
sous-secteur
spécifique
permettant
de
_
7
circonscrire
les
unités
foncières
pouvant
a
es
nie
ue
! des
üi
accueillir
du
commerce
de
détail
sur
cette
Re
dd
Éiatae
SLenet
Sa
zone
en
fonction
des
seuils
déterminés
par
le
DAAC
;une
surface
de
vente
par
projet
Le
Règlement
de
la
zone
UC
sera
modifié
en
supérieure
à
1000m2
au
sein
desquels
conséquence.
les,
cellules
commerciales
ne
peuvent
être
inférieures
à 500
m.
_
|
Remarque
interne
zone
UC
|
Modification
de
la
limite
entre
la
zone
UC
et
la
zone
COMMUNE
JUH
UH
aux
Graveyroux
pur
englober
l'ensemble
des
commerces
à
la
zone
UC.
Modification
du
périmètre
de
la
règle
de
hauteur
en
UH
correspondant
au
déplacement
de
limite
de
zone.
Zones
A
constructibles
très
limitées.
zones
À
|
Elles
ont
été
limitées
uniquement
à
l'existant
au
Chambre
domaine
de
GONDOLE
pour
limiter
les
impacts
Agriculture
paysagers
et
la
proximité
des
zones
urbanisées.
Un
sondage
agricole
a
été
réalisé
auprès
des
agriculteurs
locaux
qui
n'ont
pas
exprimé
de
projets
de
construction.
h
Pas
de
modification
prévue.
.
Sommaire
petite
erreur
types
de
sous
zone
À
|
Vérification
à faire.
ETAT
+
zones
À
+
règle
de
25m
par
rapport
à
CDPENAF
construction
existante
ou
d'origine
à
préciser.
.
ee
.
Panneaux
solaires
sur
trackers
à
inclure
zone
À
A
autoriser
mais
pas
dans
le
secteur
de
GONDOLE
Chambre
pour
autoconsommation.
très
sensible
au
niveau
du
paysage
et
de
Agriculture
E
|
l'archéologie.
:
Ancienne
zone
NL
le
long
de
l'avenue
des
|zone
NL
|
C'est
une
erreur
matérielle
qui
sera
corrigée
COMMUNE
Pandières
oubliée
:erreur
matérielle.
afin
d'autoriser
les
éventuelles
constructions
ou
installations
publiques
le
long
de
l'avenue
des
:
Pandières.
_
Demande
à
l'enquête
publique
pour
mise
|
zone
NL
|
Il ne
sera
pas
prévu
de
zone
spécifique,
mais
Récl.
1
en
place
d’une
zone
de
maraîchage
le
règlement
de
la
zone
NL
sera
adapté
afin
de
avenue
des
Pandières.
permettre
la
réalisation
d'une
construction
de
type
agricole
liée
au
maraîchage
dans
ce
secteur
uniquement.
EAP
EEE
MES
Retrait
de
l'emplacement
réservé
n°E11.
carte
4.1
|
Emplacement
Réservé
E11
conservé
sans
Récl.
7
Retrait
projet
accès
à la
coulée
verte.
modification
de tracé
confirmé
par
la
MAIRIE
car
déjà
Urban
park
présent
dans
le
PLU
d'origine
comme
tous
les
autres
pars.
présents
autour
des
rives
de
l'Auzon
qui
ont
permis
de
mettre
en
place
progressivement
la
« coulée
verte
de
l'Auzon
»
RAPPORT
DE
PRÉSENTATION