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Arrêté - 149 2026 Circulation chemin de Teillet le 15 septembre
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Lisle-sur-Tarn.
Lien du pdf (Arrêté - 149 2026 Circulation chemin de Teillet le 15 septembre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Département du Tarn
Or DRE): Te a Commune de LISLE-SUR-TARN (ee ADD MODE
Ville de Lisle-sur-Tarn EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
N°1492026
Le Maire de Lisle-sur-Tarn,
VU la loi N° 82.213 du 2 Mars 1982, relative aux droits et libertés des Communes, des Départements
et des Régions,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
Considérant que Mr Martini effectuera le débroussaillage du chemin du Teillet,
Il y a lieu de prendre les dispositions de sécurité suivantes :
ARRETE
Article 1: La circulation sera autorisée et réservée à titre exceptionnel chemin de Teillet le 15
septembre 2026 entre 8h et 18h.
Article 2 : Des panneaux de signalisation correspondant aux normes en vigueur seront mis en place
aux distances réglementaires et enlevés par Mr Martini.
Mr Martini informera les riverains.
Le présent arrêté sera affiché sur les lieux par Mr Martini.
Article 3 : La Gendarmerie de Lisle-sur-Tarn et la Police Municipale seront chargées, chacune en ce
qui la concerne, de l’exécution du présent arrêté.
pari isle-sur-Tarn, ee
Pour le Maire 1+ [5 [éxA l'Adjoint dise Le Maire Pr
Maryline LHERM
L Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui a été publié
1 4. SEP. 206......et/ou notifié à l’ intéressé(e) le ALES 0. La présente décision pourra faire objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois à compter de cette notification ou de sa publication. Cette saisine pourra se faire, pour les particuliers et les personnes morales de droit privé non chargés de la gestion d’un service public, par la voie habituelle du courrier ou via l’application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr.