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Déliberation - cm 240208 liste des deliberations presentee en conseil
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - cm 240208 liste des deliberations presentee en conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Re
$ SOUS-80O1IS
Rosny-sous-Bois, le 9 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SA SEANCE DU JEUDI 8 FEVRIER 2024
1. Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 21 décembre 2023
Adopté à l'unanimité
DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS
2. Rapport annuel pour l’année 2022 du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne - S.LF.U.R.E.P.
Prise d'acte
3. Rapport annuel pour l'année 2022 du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication — S.I.P.P.E.R.E.C.
Prise d'acte
4. Rapport annuel pour l'année 2022 du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France — S.IG.E.LF.
Prise d'acte
5. Rapport d'activité 2022 de l'établissement public territorial Grand Paris Grand Est
Prise d'acte
6. Avenant à la convention entre la Ville et la Poste relative à l'organisation de l'agence postale communale
Adopté à l'unanimité
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr MAISON DES ASSOCIATIONS
7. Règlement intérieur portant sur l'octroi de remise de médailles du bénévolat
Adopté par 41 voix pour et ? non-prise part au vote {M. Franck DELALANDE)
RESSOURCES HUMAINES
8. Rapport social unique 2022
Prise d'acte
URBANISME
9. Approbation d’un avenant aux études préalables à une opération d'aménagement sur le secteur Grand Pré Ouest/ Porte de Rosny à Rosny-sous-Bois
Adopté par 41 voix pour et 1 non-prise part au vote (M. Pierre-Olivier CAREL)
BATIMENTS
10. Désignation des membres du jury constitué pour le marché de maîtrise d'œuvre portant sur la rénovation thermique et acoustique de l'enveloppe de l'école élémentaire Félix Eboué
Adopté par 41 voix pour et 1 abstention (Mme Stéphanie AWAD)
LOGEMENT
11. Renouvellement de la convention «Un toit pour elle» entre la Ville et les associations SOS femmes 93 et l'amicale du nid
Adopté à l'unanimité
VIE DES QUARTIERS
12. Convention relative à l'analyse des pratiques de f'intervenant social au commissariat
Adopté à l'unanimité
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex 1 01 49 35 37 00 | rosnysousbois.fr 213 13. Extension de l'accueil des postes de Travail d'intérêt général au sein du service voirie
Adopté à l'unanimité
DECISIONS MUNICIPALES
14. Décisions municipales
Prise d'acte
Hôtel de ville — 20, rue Claude Pernès | 93111 Rosny-sous-Bois cedex | 01 48 35 37 00 | rosnysousbois.fr 343