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Déliberation - cm 240302 liste des deliberations presentee en con
Procès Verbal - pv 230609
Déliberation - cm 230609 liste des deliberations presentee en conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - cm 230609 liste des deliberations presentee en conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Éducation,
Rosny-sous-Bois,
le
12
juin
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
SA
SEANCE
DU
VENDREDI
9 JUIN
2023
«
Installation
d'un
nouvel
élu
1.
Approbation
du
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
mercredi
24
mai
2023
Adopté
à
l'unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
2.
Créations
et
suppressions
de
postes
Adopté
à
l'unanimité
3.
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
de
la
Ville
et du
CCAS
de
Rosny-sous-Boïis
— mise
en
place
d'un
cycle
de
travail
spécifique
pour
les
agents
d'animation
et
les
agents
d'accueil
du
Cercle
Boissière
Adopté
à
l'unanimité
4.
Ouverture
d'emplois
non-permanents
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
(Ville)
Adopté
à l'unanimité
5.
Ouverture
à la
voie
contractuelle
des
postes
de
catégories
À
B
et C
Adopté
par
33
votes
pour
et
7 abstentions
(R.E.S.)
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr VIE
DES
QUARTIERS
|
6.
Signature
d’une
convention
sport
et
citoyenneté
avec
l’'USEP
93
/ Union
sportive
de
l’enseignement
du
premier
degré
et l'Education
Nationale
Adopté
à
l'unanimité
SANTE
7.
Avenant
de
prolongation
du
Contrat
local
de
santé
(CLS)
Adopté
à
l'unanimité
DECISIONS
MUNICIPALES
8.
Décisions
municipales
Prise
d'acte
POINT
D'INFORMATION
+
Avis
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
: BP
2023
Hôtel
de
ville
—
20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
|
01
49
35
37
00
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