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Procès Verbal - al9m1m0ecrq9w1
Document publié le Jeudi 7 janvier 2016 par la commune de Clessé.
Lien du pdf (Procès Verbal - al9m1m0ecrq9w1)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
C.R. du Conseil Municipal du 7 Janvier 2016
Légalement convoqué par Jean Pierre CHERVIER, Maire de Clessé, le Conseil Municipal s’est réuni le 7 Janvier 2016 à 20.30 heures.
Etaient présents : Jean Pierre CHERVIER – Bernard FORAY – Arlette HUET – Robert MARIN – Jean-Paul AUCAGNE - Pascal BERROT - François BOURLOUX - Emmanuelle CHATELAIN- Lucie DUTRON.GUILLEMIN – Christiane GARNIER – Nadine LEGROS - Patrick ROLLET - Bernard VEUILLET
Absents excusés : - Stéphane POMPIDOU – Emilie SIVIGNON
Le Maire Jean Pierre CHERVIER ouvre la séance en présentant ses meilleurs vœux à l’ensemble des
conseillers, avant d’aborder l’Ordre du Jour
Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 Décembre 2015
Le procès-verbal n’appelant aucune intervention, il est adopté à l’unanimité.
Aide aux jeunes agriculteurs
Le conseil municipal a reçu d’un jeune de Clessé nouvellement établi, une demande de réduction
d’impôt. Traditionnellement, la municipalité accorde aux jeunes agriculteurs de Clessé, une remise
de 350 € sur les impôts fonciers – non bâtis- la première année de leur installation.
Accord donné à l’unanimité
Eclairage public – remplacement des équipements vétustes
Lors du conseil du 2 Décembre 2015, le maire avait évoqué la possibilité de remplacer à moindre frais
les lampadaires non conformes situés sur la commune, par ceux devenus inutiles par suite de la mise
en terre du réseau électrique situé entre la route du Rousset et la bibliothèque.
Le coût de cette opération s’élèvera à 5 000 €, à raison de 2 500 € pour le SYSDEL et 2 500 € à la
charge de la commune
Avant tous travaux, il y aura lieu de définir l’emplacement exact du coffret électricité à la mairie et de
faire le point de l’ensemble des travaux à prévoir.
Accord donné à l’unanimité
Tarifs de location du Foyer Rural
Les salles seront louées du Samedi matin au Dimanche soir, afin de permettre l’établissement par le
personnel communal, d’un état des lieux, document obligatoire.
Ces tarifs s’établissent comme suit
Clesséens Extérieurs
Salle 2 (y compris bar, cuisine et chambre froide) 150 € 250 €
Salle 2 et 1 250 € 350 €
Salle 2 et 3 350 € 500 €
Salle 1 – 2 et 3 400 € 600 €
(Les salles 1 et 2 ne peuvent se louer individuellement) Location de la vaisselle (verres assiettes – couverts et tasses) 1 € du couvert complet
Un chèque de caution de 300 € sera demandé.
Accord donné à l’unanimité
Remboursement d’une concession au cimetière rue du 11 Novembre 1918
Mme MAGNY avait acheté une concession au cimetière du Bourg. Etant maintenant installé du côté
de Genève et son époux, décédé, ayant été enterré dans cette région, elle demande si possible le
remboursement de cette concession (165 €)
Accord donné à l’unanimité
Questions diverses
Vitesse excessive : M. CHERVIER a reçu une lettre d’un habitant de quintaine qui se plaint du non
respect de la vitesse par les voitures circulant dans la rue des Gillets. Le maire a reçu ces personnes
et le nécessaire sera fait pour rappeler que cette portion de rue est limitée à 50 Km/h
Signalisation du sol : Dans le même ordre d’idée, les lignes de délimitation de voies sont à peine
visibles, ce qui pose quelques soucis en cas de brouillard. La signalisation au sol étant à la charge de
la commune sur l’espace communal ; un devis sera demandé et une demande transmise au Conseil
départemental en ce qui concerne les routes dépendant de sa circonscription
Route des vins en Mâconnais – Beaujolais : Le montant de l’adhésion annuelle est de 420 €. Les
conseillers s’interrogent sur l’opportunité de cette collaboration et l’avantage que la commune peut
en tirer. Toutefois, cette association fêtant cette année son 30ème anniversaire, accord est donné
pour maintenir l’adhésion pour 2016.
Alarme « Sécurité » pour les écoles : une étude est actuellement en cours pour la pose d’une alarme
unique dans chacune des 4 classes élémentaires et maternelles, qui permettrait l’évacuation de
l’ensemble des élèves en cas de problèmes.
Travaux de l’église Sainte Marie. La Société ARCHIPAT a terminé son diagnostic. Il le présentera le 3
février à 14 heures 30 en présence de l’architecte des bâtiments de France, des professionnels de la
D.R.A.C. et des conseillers municipaux qui pourront se libérer
Réseau internet : Hébergement de notre site officiel : coût du renouvellement de notre
référencement : 582 € pour 3 ans. Accord donné à l’unanimité
Véhicule communal : l’ancienne fourgonnette RENAULT date de 1988 et son contrôle technique
nous fait obligation d’engager de lourds travaux de réparation. Il serait préférable d’acheter un
nouveau véhicule, neuf ou occasion. A prévoir et à rechercher.
Demande de subventions, la commune a reçu deux demandes de subventions émanant d’école ou
de centre sportif. Ces demandes n’étant pas d’intérêt général, mais individuel, il n’est pas donné
suite.
La séance est levée à 22.30 h