Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 073 s
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 050 s
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2018
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2017
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - delib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 13 subventions associations 2016 association personnel ccb84d5
Document publié le Mardi 22 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2016 13 subventions associations 2016 association personnel ccb84d5)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
Administration Générale
République Française & Finances 2016/ Département des Hautes-Alpes AR PREFECTURE S
0 1611
DELIBERATION
COMMUNAUTÉ DE COMHUNES DU. N°2016-13 du 22 mars 2016
À | À NC Û NNA S OBJET - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2016 :
www.ccbrianconnais.fr Association du Personnel de la CCB
Rapporteur : M. le Président
Le 22 mars 2016 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 16 mars 2016 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de M. Guy HERMITTE.
Nombre de conseillers en exercice : 46
Présents : 29 pour la délibération n°2016-05
30 de la délibération n°2016-06 à la délibération n°2016-13
29 de ia délibération n°2016-14 à la délibération n°2016-19
28 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
27 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-28
26 pour la délibération n°2016-29
27 de la délibération n°2016-30 à la délibération n°2016-33
Nombre de pouvoirs : 11 de la délibération n°2016-5 à la délibération n°2016-19 12 de la délibération n°2016-20 à la délibération n°2016-26
11 de la délibération n°2016-27 à la délibération n°2016-33
M, Roger GUGLIEMETTI est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, Mme Francine DAERDEN, M. Eric PEYTHIEU Gusqu'à la délibération n°2016-13 inclus), M. Yvon AIGUIER, Mme Marie MARCHELLO (quitte la salle pour la délibération n°2016-29), Mme Renée PETELET, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, Mme Catherine VALDENAIRE, Mme Catherine MUHLACH, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M, Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus), Mme Anne-Marie FORGEOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Gilles du CHAFFAUT, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M, Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD (jusqu'à la délibération n°2016-19 inclus), M. Jean-Luc NEVEU, M, Philippe STOCKLI, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIÉ, M. Olivier FONS, M. Sébastien FINE, M. François BOULANGER,
Avaient donné pouvoir : Mme Catherine GUIGLI à Mme Francine DAERDEN M. Bruno DAVANTURE à Mme Ciaude JIMENEZ
M. Maurice DUFOUR à M. Gérard FROMM
Mme Fanny BOVETTO à M. Mohamed DJEFFAL
M. Bruno MONIER à Mme Catherine MUHLACH
Mme Anne-Marie PEYTHIEU à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Nicole MATHONNET à M. FONS Olivier
M. Régis JOUFFREY à M. Jean-Pierre SEVREZ (jusqu'à la délibération n°2016-26 inclus) Mme Dominique BRACHET à M. Philippe MICHELON
Mme Patricia ARNAUD à M, Sébastien FINE
M. Alain FARDELLA à M. Guy HERMITTE
Mme Estelle ARNAUD à M. Pierre LEROY (à partir de la délibération n°2016-20)
Vu la demande de subvention pour l'année 2016 d’un montant de 9 000 € formulée par l'Association du Personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais,
Considérant que l'Association du Personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais met en place toutes formes d'actions, d'aides et d'activités jugées opportunes durant l’année, en faveur du personnel adhérent,
Délibération n° 2016-13 Page 1 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 - mail : accuell@ccbrianconnais.fr Administration Générale
& Finances
005-240500439
Reçu le 31/03/2016
Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale et Finances en date du 29 février 2016,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 29 février 2016,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
" Décide du versement d'une subvention à hauteur de 9 000 € en direction de l'Association du
Personnel de la Communauté de Communes du Briançonnais,
"Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Général 2016 de la Collectivité.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
PO/ Le Président empêché,
Guy HERMITTE
Date affichage : 3? MARS 2016
Délibération n° 2016-13 Page 2 sur 2 Communauté de Communes du Briançonnais — Les Cordeliers — 1 rue Aspirant Jan — 05105 Briançon Cedex Tél : 04 92 21 35 97 — Fax : 04 92 20 38 90 - mail : accueïl@ccbrianconnais.fr