Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib du 2020 07 16
Déliberation - delib du 2020 10 30
Déliberation - delib du 2020 06 04
Déliberation - delib du 2020 10 08
Déliberation - deliberations du 05 05 2023 06 07 08
Déliberation - delib du 2020 11 27
Déliberation - delib du 2020 12 17 Frelon
Déliberation - delib 2022 10 13
Compte-Rendu - 2020 10 07 CR
Procès Verbal - PV 10 07 2020
Déliberation - delib du 2020 07 10
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Boucoiran-et-Nozières.
Lien du pdf (Déliberation - delib du 2020 07 10)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE 2020-27 DEPARTEMENT DU GARD
EXTRAIT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE BOUCOIRAN ET NOZIERES
N° registre 2020-027
THEME: DESIGNATION DES REPRESENTANTS -— Numéro 5-3
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal =15
En exercice = 15 Séance du 10 JUILLET 2020 Qui ont pris part à la délibération = 11
Date de la convocation
2 juillet 2020
Date d'affichage
2 juillet 2020
L'an deux mil vingt et le dix-juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur VIDAL Jean-Jacques, Maire.
Présents : Mmes ANGELRAS, CHAREYRE, LARAN, PROISY-DENOZI, VIDAL-PIALET Mrs CARNOD, FERNANDEZ, ROUSSEL, TERRADES, HATTAOU, VIDAL
Absents excusés :_ Mme GUERRERO Béatrice, Mrs BERNABE-PUCHE Dany, DREVON Robin, FRANCESCHINI Didier
Secrétaire de séance : Madame CHAREYRE Annie-a été élue secrétaire de séance.
Objet : DESIGNATION DES DELEGUES AUX ELECTIONS SENATORIALES
Vu le décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu la circulaire ministérielle NOR / INTA2015957J du 30 juin 2020 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et à l'établissement du tableau des élections sénatoriaux,
Vu l'arrêté n° 30-2020-07-01-001 de Monsieur le Préfet du Gard en date du 1® juillet 2020
M. Le Maire rappelle que l’élection des délégués et de leurs suppléants sont élus séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire à deux tours. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires de trois titulaires et trois suppléants
Le Conseil Municipal procède au vote, les membres désignés sont :
Le Conseil Municipal a désigné comme titulaires au nombre de 3 :
+ Monsieur CARNOD Didier
e Monsieur HATTAOU Farid
e Monsieur VIDAL Jean-Jacques
Le Conseil Municipal a désigné comme suppléants au nombre de 3 :
+ Mme ANGELRAS Suzanne
+ Mme PROISY DENOZI Christel
+ Mme LARAN Audrey
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme
Le Maire,
Jean-Jacques VIDAL