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Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance CM 13
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 13 12 2023
Document publié le Mardi 1 août 2023 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 13 12 2023)
Thèmes du document : Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 13 DECEMBRE
2023
N°01.08.2023.107 - Finances - Décision modificative n°1 - Budget 2023 Ville - Approbation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°02.08.2023.108 - Avances sur subventions 2024 aux associations - Autorisation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°03.08.2023.109 - Finances - Ouverture anticipée des crédits d’investissements 2024 -
Approbation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°04.08.2023.110 - Produits irrécouvrables 2023 Ville
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
L_ OT M CN 5 2
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www. ville-cleon.fr Voix contre : 0
Abstention : o
N°05.08.2023.111 - NPNRU - Demande de subvention au Département de Seine-Maritime au titre
de l’aide aux locaux d'animation polyvalents pour le centre socio-éducatif et le PAIO du pôle
d’équipements - Autorisation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention: 0
N°06.08.2023.112 - NPNRU - demande de subvention au Département de Seine-Maritime au titre
de l’aide aux établissements scolaires du ier degré, locaux scolaires et accueils de loisirs pour le
groupe scolaire du pôle d'équipements - Autorisation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°07.08.2023.113 - NPNRU - demande de subvention au Département de Seine-Maritime au titre
de l’aide à l’investissement des crèches et haltes-garderies pour le pôle petite enfance au sein du
pôle d'équipements - Autorisation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°08.08.2023.114 - NPNRU - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la
ville de Cléon et la Métropole Rouen Normandie pour la réalisation des travaux de voirie et
espaces publics sur le quartier NPNRU des Arts et des Fleurs Feugrais à Cléon et Saint-Aubin-lès-
Elbeuf- Signature - Autorisation
Ce point est retiré de l’ordre du jour.
N°09-08.2023.115 - NPNRU - Convention de fonds de concours pour le centre commercial des
Feugrais entre la Métropole Rouen Normandie et la ville de Cléon - Signature - Autorisation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°10.08.2023.116 - NPNRU - Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec
la Fondation 30 Millions d’Amis - Signature - Autorisation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°11.08.2023.117 - NPNRU - Avenant n°5 au mandat de maîtrise d'ouvrage d’études et de
réalisation confié à Rouen Normandie Aménagement - Signature - Autorisation
Ce point est retiré de l’ordre du jour.
N°12.08.2023.18 - NPNRU - Déciaration de projet portant sur l’utilité publique des travaux
réalisés dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier des Arts et des Fleurs
Feugrais sur Cléon et Saint-Aubin-lès-Elbeuf - Autorisation
Rapporteur : Mélanie DELACOUR
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°13.08.2023.19 - Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché
relatif aux fournitures de végétaux entre les villes de CLEON, ELBEUF-SUR-SEINE, SAINT-AUBIN-
LES-ELBEUF, ORIVAL et LA LONDE - Autorisation
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°14.08.2023.120 - Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des zones d’accélération
d’énergie renouvelable (ZAEnR) - Approbation
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Prise d’acte.
N'15.08.2023.121 - Agence Régionale de Santé Normandie (ARS) - Bilan 2022 de la qualité de l’eau
- Prise d’acte
Rapporteur: Fabrice BERTHOU
Voix pour : 25
Voix contre : Oo
Abstention : o
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40 — Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°16.08.2023.122 - Convention d'objectifs et de financement d’aide exceptionnelle à
l'investissement pour la création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement et d’un accueil
jeunes sur la commune dans le cadre du plan mercredi - Approbation
Rapporteur : Monique COLOMBOTTI
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°17.08.2023.123 - Convention de mise à disposition des établissements sportifs de la ville de
Cléon aux associations sportives - Autorisation
Rapporteur : Rachid ARBI
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : 0
N°18.08.2023.124 - Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2024
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°19.08.2023.125 - Indemnités horaires pour travail normal du dimanche et des jours fériés et
pour travail normal de nuit - Application - Autorisation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : 0
N20.08.2023.126 - Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation
Rapporteur : Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
Mairie de Cléon
Rue de l’Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40— Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr N°21.08.2023.127 - Réalisation de missions de conseils juridiques et financiers - Recours à une ]
mission accessoire - Autorisation
Rapporteur: Frédéric MARCHE
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : o
N°22.08.2023.128 - Concours des décorations de noël 2022 - Règlement - Autorisation
Rapporteur: Hawa HAMIDOU
Voix pour : 25
Voix contre : 0
Abstention : 0
Fait à Cléon
Le 13/12/2023
Le Maire,
Frédéric M
RESUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Cléon
Rue de l'Eglise — 76410 Cléon
Tél : 02 32 96 25 40— Fax : 02 35 77 65 64
www.ville-cleon.fr