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Ordre du Jour - Ordre Du Jour et pouvoirs
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 13 12 2023
Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoirs
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Cléon.
Lien du pdf (Convocation - A. Convocation ODJ et pouvoirs)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
CONVOCATION
Conseil Municipal de Cléon
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités
Territoriales, j’ai l'honneur de vous inviter à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera en mairie le :
Mercredi 13 décembre 2023 à 18 heures 30
Salle des Actes - Hôtel de ville de Cléon
L’ordre du jour de ce Conseil Municipal comporte les questions suivantes :
Désignation du secrétaire de séance.
Communication des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
-_ Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 16 novembre 20323.
Vous voudrez bien trouver ci-après l’ordre du jour des délibérations :
N°01.08.2023.107 : Finances — Décision modificative n° - Budget 2023 Ville - Approbation.
N°02.08.2023.108 : Avances sur subventions 2024 aux associations - Autorisation.
- N°03.08.2023.109 : Finances - Ouverture anticipée des crédits d’investissements 2024 - Approbation.
N°04.08.2023.110 : Produits irrécouvrables 2033 Ville.
N°05.08.2023.111 : NPNRU - Demande de subvention au Département de Seine-Maritime au titre de
l’aide aux locaux d'animation polyvalents pour le centre socio-éducatif et le PAIO du pôle
d'équipements - Autorisation.
- N°06.08.2023.112 : NPNRU - Demande de subvention au Département de Seine-Maritime au titre de
l’aide aux établissements scolaires du 1er degré, locaux scolaires et accueils de loisirs pour le
groupe scolaire du pôle d'équipements - Autorisation.
N°07.08.2023.113 : NPNRU - Demande de subvention au Département de Seine-Maritime au titre de
l’aide à l'investissement des crèches et haltes-garderies pour le pôle petite enfance au sein du pôle
d'équipements - Autorisation. - N°08.08.2023.114 : NPNRU - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville de Cléon et la Métropole Rouen Normandie pour la réalisation des travaux de voirie et espaces
publics sur le quartier NPNRU des Arts et des Fleurs Feugrais à Cléon et Saint-Aubin-lès-Elbeuf_
Signature - Autorisation.
- N°09.08.2023.115 : NPNRU - Convention de fonds de concours pour le centre commercial des
Feugrais entre la Métropole Rouen Normandie et la ville de Cléon - Signature - Autorisation.
- N'0.08.2023.116 : NPNRU - Convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec la
Fondation 30 Millions d’Amis — Signature - Autorisation.
- N°11.08.2023.117 : NPNRU — Avenant n°5 au mandat de maîtrise d'ouvrage d’études et de réalisation
confié à Rouen Normandie Aménagement - Signature - Autorisation.
- N°12,08.2023.118 : NPNRU - Déclaration de projet portant sur l’utilité publique des travaux réalisés
dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier des Arts et des Fleurs Feugrais sur
Cléon et Saint-Aubin-lès-Elbeuf - Autorisation.
N°13.08.2023.119 : Convention de groupement de commandes pour la passation d’un marché relatif
aux fournitures de végétaux entre les villes de CLEON, ELBEUF-SUR-SEINE, SAINT-AUBIN-LES-
ELBEUF, ORIVAL et LA LONDE - Autorisation.
- N°4.08.2023.120 : Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des zones d’accélération
d'énergie renouvelable (ZAEnR) - Approbation.
= N°5.08.2023.121 : Agence Régionale de Santé Normandie (ARS) - Bilan 2022 de la qualité de l’eau — Prise d’acte.
- N46.08.2023.122 : Convention d'objectifs et de financement d’aide exceptionnelle à
l'investissement pour la création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement et d’un accueil jeunes
sur la commune dans le cadre du plan mercredi - Approbation.
- _ N17.08.2023.123 : Convention de mise à disposition des établissements sportifs de la ville de Cléon
aux associations sportives - Autorisation.
- N8.08.2023.124 : Dérogation au repos dominical des salariés pour l’année 2024.
- _ N99.08.2023.125 : Indemnités horaires pour travail normal du dimanche et des jours fériés et pour
travail normal de nuit - Application - Autorisation.
- N°20.08.2023.126 : Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs - Approbation.
N°21.08.2023.127 : Réalisation de missions de conseils juridiques et financiers —- Recours à une
mission accessoire — Autorisation.
- N°22.08.2023.128 : Concours des décorations de noël 2022 — Règlement - Autorisation.
Comptant sur votre présence, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Fait à Cléon, le 05 décembre 20
Le Maire,
Frédéric MARCHE È
D — POUVOIR
Je soussigné(e) …............. es ee secs sec con ese nee ses soe see sec ses sense sense ee dONNE POUVoIr
à Me eee cesser sec see….afin de me représenter à la réunion du
Conseil Municipal de CLEON, convoqué pour sa séance du ...................,........, prendre Part à
toutes délibérations, émettre tous votes, signer tous documents, et généralement faire le nécessaire.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée
pour une cause quelconque.
Fait à le
(Porter à la main “bon pour pouvoir" et signer)