Procès Verbal - 26 02 11 PVCM

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Procès Verbal - 26 02 11 PVCM Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maisnil. Lien du pdf (Procès Verbal - 26 02 11 PVCM)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie, 1

République Française

Département du Nord

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2026

DE LA COMMUNE DE LE MAISNIL

Nombre de membres

Adhérents au CM ------------------------ 14

En exercice --------------------------------- 14

Présents : Michel BORREWATER – Christophe CALOONE – Catherine CHARLOT – François COQUEREL – Philippe COUCHE – Eddy DECLEIR – Nicolas DELECLUSE – Catherine DELHAIZE – Vincente GAUTIER – Catherine HERMANT – Valérie JACINTO – Jean-Jacques LESAFFRE – Jean-Claude RUHANT

Excusé : Sébastien DIDRY

Vincente GAUTIER a été nommée secrétaire de séance

RAPPEL DE L’ORDRE DU JOUR

1 - Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025

2 - Informations sur les réunions des commissions communales et métropolitaines

3 - Informations sur les délégations du conseil municipal au maire

4 - Questions diverses

Catherine CHARLOT ouvre la dernière séance du mandat 2020-2026.

I. LECTURE ET APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 17 DECEMBRE 2025

Il est donné lecture du procès-verbal de la réunion du 17 décembre 2025. Le procès-verbal est approuvé et signé par les membres présents.

II. INFORMATION SUR LES REUNIONS DES COMMISSIONS COMMUNALES ET METROPOLITAINES

Catherine CHARLOT rappelle que les comptes-rendus des réunions de commissions sont à disposition de l’ensemble du Conseil. Les membres sont invités à en prendre connaissance. Si besoin, les responsables de commissions apporteront les précisions nécessaires.

1) Commission Jeunesse

Présentation par Catherine CHARLOT :

Restaurant scolaire :

Les membres de la commission ont travaillé sur l’actualisation du cahier des charges de la prochaine consultation pour la fourniture de repas pour le restaurant scolaire. Quelques pièces sont encore en cours de finalisation. La consultation sera lancée prochainement pour une durée d’un mois.

Catherine CHARLOT ajoute qu’une solution alternative locale est à l’étude pour les années à venir.

Les services métropolitains ont été sollicités pour un accompagnement. Catherine CHARLOT n’a, pour l’instant, pas eu de retour.

Une société de restauration collective récemment installée sur le secteur s’est fait connaître.2

100 ans de l’école :

Une nouvelle réunion est organisée ce jeudi 12 février en présence d’élus, d’habitants et des enfants délégués.

Catherine CHARLOT signale que des objets ont déjà été apportés par des habitants, afin d’être exposés lors du week-end festif des 19 et 20 septembre

Les élèves rencontreront un ancien directeur de l’école, maisnilois, pour recueillir des connaissances sur l’école d’autrefois. L’entretien pourrait être enregistré et diffusé pour l’anniversaire du bâtiment scolaire.

Agents périscolaires :

Michel BORREWATER demande des précisions quant au futur remplacement d’un agent périscolaire pour la rentrée 2026. Il lui est répondu que les heures vacantes pourraient être proposées à un autre agent communal.

Accueil du mercredi :

L’organisation de « mercredis récréatifs » est évoquée dans le compte-rendu de la dernière réunion. Michel BORREWATER rappelle que cette organisation nécessite un engagement des parents pour maintenir un certain équilibre financier.

Il signale que les enfants sont déjà très occupés par diverses activités le mercredi. La fréquentation pourrait être faible.

Un partenariat avec la CAF pourrait être envisagée.

Catherine CHARLOT conclut : Les élus du prochain mandat se pencheront sur la question.

2) Commission Finances

Jean-Jacques LESAFFRE présente les résultats de l’exercice 2025 en diffusant un tableau. Ces résultats devront être répartis sur le budget 2026 qui est en cours d’élaboration.

Le projet de ce budget sera transmis à la future équipe municipale.

Il rappelle que différents projets grèvent déjà les prévisions budgétaires des prochaines années : Parvis de l’école, travaux de la rue Haute Loge...

3) Commissions Animation et Culture

Présentation par Catherine HERMANT :

Médiathèque :

Le bilan de l’année écoulée a été réalisé avec Emilie D., responsable de la médiathèque : − 332 lecteurs actifs dont 71 % de maisnilois

− 48 nouveaux inscrits en 2025 dont 75 % de maisnilois

− 5813 prêts ont été enregistrés en 2025

Catherine HERMANT signale une légère baisse des inscriptions. Cette baisse est constatée dans l’ensemble des médiathèques du réseau. Cette fluctuation peut également s’expliquer par l’ouverture d’une médiathèque dans la commune voisine de Fournes-en-Weppes.

Les élus seront destinataires du bilan chiffré lorsque celui-ci sera finalisé par l’un des bénévoles.

De nombreuses activités sont proposées par la responsable et les bénévoles : Heures du conte, animations prêtées par la Médiathèque Départementale du Nord (MDN) ou en partenariat avec la Métropole Européenne de Lille...3

Le Bibliothèque Numérique Métropolitaine (BNM) est également un élément fort au regard de l’ensemble des ressources disponibles en ligne. A ce propos, elle souligne l’accueil prochain, par les cinq médiathèques du réseau, d’un « médiascope » durant la période de mars à octobre 2026. Cet outil permet de matérialiser une sélection de ressources à l’aide de marque-pages équipés de QR- code.

Catherine HERMANT évoque brièvement l’animation « Reading journal » qui a rencontré un franc succès le mercredi 3 février dernier.

Dans le cadre de la prochaine exposition du LAM (Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut) autour de l’artiste Vassily KANDINSKY, des animations sont prévues en partenariat avec l’école. Une œuvre collaborative sera proposée aux enfants. Un atelier artistique, en partenariat avec les équipes du musée, est organisé le 18 mars.

Par ailleurs, lors d’une réunion, la responsable et les bénévoles ont fait part de leur souhait de supprimer ou déplacer la braderie de livres proposée lors des fêtes du village : Il n’y a pas assez de monde et trop peu de ventes.

Projet d’été avec la médiathèque :

Avec son dispositif « Bib’Estiv », la Médiathèque Départementale du Nord (MDN) propose de s’installer le temps d’une journée au Maisnil pour déployer une bibliothèque itinérante et projeter un film dans la soirée.

Cette animation pourrait se dérouler le samedi 11 juillet.

Plusieurs conseillers posent la question de l’organisation matérielle de l’évènement : stationnement du camion, voie de circulation, solution de repli selon les conditions météorologiques, branchements électriques...

Catherine HERMANT se charge de collecter les informations demandées et laissera les informations à la disposition de la prochaine équipe municipale.

Réseau MédiaWeppes :

Catherine HERMANT demande l’intervention des maires pour clarifier la situation de la commune « tête de réseau » et les tâches qui lui incombent. L’élue bénévole qui s’en chargeait n’est plus en mesure d’assumer ses fonctions. Les prochaines élections municipales conduiront à une réflexion quant à la gestion du réseau.

Michel BORREWATER rappelle qu’à la création du réseau, la Métropole Européenne de Lille imposait la nomination d’un coordinateur.

Catherine HERMANT conclut en faisant part du bon fonctionnement du réseau MédiaWeppes.

Belles Sorties :

Catherine HERMANT est dans l’attente d’un retour de l’Aéronef qui proposera un concert dans le cadre du dispositif des Belles Sorties de la Métropole Européenne de Lille.

Fêtes du village :

Les courriers ont été envoyés aux différents intervenants et des devis ont déjà été réceptionnés. En accord avec les conseillers, l’offre proposée par l’artificier doit être revue.

Les conditions d’accueil d’un disc-jockey doivent également être réétudiées.

4) Commission Sociale et Affaires familiales

Présentation par Catherine HERMANT :4

Impulsions Métropole Sud :

Un bilan de l’année a été communiqué aux élus lors de la dernière réunion le 27 janvier dernier à Faches-Thumesnil. Les subventions de l’année 2026 sont globalement en baisse (8 %).

Mission Locale :

Un rendez-vous avec le conseiller socioprofessionnel sera organisé courant avril avec le nouvel élu en charge de ce dossier. Cet échange est l’occasion de recevoir des informations relatives aux interventions auprès des jeunes de la commune.

5) Commission Urbanisme

Catherine CHARLOT et Jean-Jacques LESAFFRE signalent que l’audience concernant le projet immobilier de l’aménageur VERBATIM rue de l’Eglise est fixée au jeudi 12 février et Catherine CHARLOT y assistera.

S’agissant du lotissement de Beaufremetz, Jean-Jacques LESAFFRE diffuse sur l’écran l’état d’avancement des ventes des parcelles libres de constructeur. Sur les 28 lots, 8 ont été vendus et 6 ont fait l’objet d’une mise en option.

Il donne également un planning prévisionnel pour les logements construits par 3F NOTRE LOGIS. Les entreprises seront consultées en mars prochain, l’attribution des marchés interviendra en Juin-Juillet et la commercialisation est prévue dès le mois de Juillet. Les travaux débuteront, sous réserve d’un taux de 30 % de pré-commercialisation.

6) Commission Sécurité

Eddy DECLEIR a participé à l’inspection de la brigade de gendarmerie d’Hallennes-lez-Haubourdin le 16 janvier dernier. Il transmet aux conseillers les données du territoire pour l’année 2025.

Les faits de délinquances sont en hausse de 4 % sur le territoire de la brigade mais sont en baisse sur la commune.

Les infractions routières sont en hausse sur le territoire communal, cette hausse s’explique par l’augmentation des contrôles.

Les services de gendarmerie ont rappelé le caractère indispensable des systèmes de vidéoprotection dans les communes.

Eddy DECLEIR conclut en signalant un manque d’effectif au sein des services de gendarmerie. Il annonce également le départ prochain du Lieutenant WHERLÉ de la Brigade d’Hallennes-lez- Haubourdin.

7) Commission Travaux

Présentation par Eddy DECLEIR :

Rue Haute Loge :

Les travaux d’enfouissement des réseaux se poursuivent. Le réseau de fibre optique a été basculé et cela a engendré quelques coupures imprévues. Du 2 au 6 mars, c’est le réseau électrique qui sera concerné par ce basculement.

Eddy DECLEIR annonce la reprise des travaux de voirie le 16 mars prochain. Ils seront réalisés en deux phases, sur deux tronçons. Une fermeture de la voirie, dans les deux sens de circulation, est prévue et les accès aux habitations seront perturbés.

L’entreprise en charge des travaux est en avance sur le planning initial.5

Les riverains seront avertis par les services de la MEL et la municipalité s’est engagée à informer l’ensemble de la population maisniloise.

En accord avec les conseillers, la municipalité proposera une aide à destination des riverains qui pourraient rencontrer des difficultés.

Catherine CHARLOT et Eddy DECLEIR ajoutent que la rue de la Fêterie (et notamment la partie située sur le territoire de Radinghem-en-Weppes) sera remise en état courant Février.

Bilan du mandat :

Une réunion de la commission s’est tenue le 5 février 2026. Cet échange a permis d’effectuer un bilan du mandat 2020-2026 et d’envisager les futurs chantiers.

Eddy DECLEIR a présenté les travaux réalisés durant le mandat, les travaux en cours, et les travaux prévus.

Il a également réalisé un « état des lieux » des différents bâtiments communaux. Un chiffrage estimé des travaux à effectuer permet de prendre la mesure de l’état de dégradation de plusieurs bâtiments.

Le support présenté durant la réunion sera mis à la disposition de la future équipe municipale. Il ajoute se tenir à la disposition du futur élu en charge des travaux.

Espace Boulinguez :

Dans le cadre du changement de prestataire, Eddy DECLEIR précise que la reprise de la citerne de gaz se fera à titre gratuit.

8) Commission Communication

Catherine CHARLOT informe les conseillers qu’un kit de communication conçu par les services préfectoraux permettra d’informer les électeurs du changement des règles du prochain scrutin. Les élus distribueront, dans toutes les boîtes aux lettres, cette information ainsi qu’un flyer annonçant la poursuite des travaux de la rue Haute Loge et la traditionnelle vente de pizzas par l’association des parents d’élèves.

9) Commission Environnement

Valérie JACINTO diffuse et commente des photos des aménagements réalisés dans le parc des Saules par la société mandatée par la Métropole Européenne de Lille. Elle précise que certains travaux complémentaires interviendront courant Mars.

La question de l’aménagement du poulailler est à l’étude.

Métropole Européenne de Lille

Projets de mandats

Michel BORREWATER, conseiller métropolitain, informe les conseillers que Monsieur Éric SKYRONKA a été élu président de la MEL le 9 janvier 2026.

Il rappelle qu’un nouvel exécutif sera élu à l’issu du renouvellement des conseillers municipaux, au plus tard le 24 avril 2026.

Michel BORREWATER espère le maintien du dispositif des fonds de concours à destination des petites communes. Il rappelle aux conseillers qu’un PPI (Plan Pluriannuel d’Investissement) doit être défini pour le mandat 2026-2032. Il conviendra, d’ailleurs, de relancer les services pour le PPI du mandat 2020- 2026 qui projetait la requalification du centre-village.

A ce sujet, Jean-Jacques LESAFFRE souligne que certaines dépenses – telles que l’éclairage public ou6

la vidéoprotection – resteront à la charge de la commune lors de la réfection de la rue de l’Eglise.

Transfert de voiries

Catherine CHARLOT signale que le procès-verbal de transfert des voiries à la MEL a été signé en début de semaine. Elle annonce également la signature de l’acte de transfert du parking de la rue du Haut Quesnoy. Enfin, elle rappelle que des procédures de transfert sont toujours en cours pour les rues de la Garenne et des Chardonnerets.

III. INFORMATIONS SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Dans le cadre de ses délégations, Catherine CHARLOT fait part des informations suivantes :

− Un contrat de maintenance de la fontaine à eau installée dans le restaurant scolaire a été signé pour un coût de 150 euros / an avec la société AQUAOCEANE − Un contrat de fourniture de gaz pour les bâtiments des Merlettes, de la Ferme des Saules et le bâtiment scolaire a été renégocié. Le prix sera ainsi bloqué durant 5 ans − Suite à la réception de trois déclarations d’intention d’aliéner, des renonciations de préemption ont été prononcées : Deux lots du lotissement de Beaufremetz et un immeuble sis rue de la Fêterie.

IV. QUESTIONS DIVERSES

Elections municipales :

Catherine CHARLOT rappelle que les prochaines élections municipales se dérouleront les 15 et 22 mars 2026. Le planning des permanences pour la tenue du bureau de vote sera communiqué aux conseillers dans les meilleurs délais.

Elle rappelle qu’une réunion préparatoire est organisée le lundi 2 mars 2026 à 18h30 en mairie.

Service de taxi :

Catherine CHARLOT a signé un arrêté d’attribution de l’autorisation de stationnement (ADS). Le chauffeur titulaire peut désormais poursuivre ses démarches (installation d’une « plaque » et d’un compteur) avant de démarrer son activité sur la commune puis être conventionné avec la CPAM.

Catherine CHARLOT et Catherine HERMANT signalent que ce chauffeur titulaire sera autorisé à distribuer des flyers dans les boîtes aux lettres, dès que la convention sera effective (mais pas avant).

Bâtiment de la mairie :

Un devis a été signé pour le remplacement du brûleur de la chaudière qui dysfonctionne régulièrement.

Beffroi de l’église :

Catherine CHARLOT fait part de « l’état préoccupant » du beffroi de l’église qui devrait faire l’objet de travaux de réfection. Afin de limiter sa dégradation, la société en charge de la maintenance a suggéré la suspension de la sonnerie de l’Angélus.

Après discussion, les conseillers donnent leur accord pour cette suspension. Par contre, ils font part de leur souhait de maintenir les sonneries associées aux funérailles (glas) et mariages.

Fin du mandat :

Catherine CHARLOT conclut cette dernière réunion du mandat en remerciant les conseillers.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-et-une heure et vingt minutes.7

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU

11 FEVRIER 2026

Aucune délibération à l’ordre du jour

LISTE DES MEMBRES PRESENTS PENDANT LA SEANCE

Michel BORREWATER – Christophe CALOONE – Catherine CHARLOT – François COQUEREL – Philippe COUCHE – Eddy DECLEIR – Nicolas DELECLUSE – Catherine DELHAIZE – Vincente GAUTIER – Catherine HERMANT – Valérie JACINTO – Jean-Jacques LESAFFRE – Jean-Claude RUHANT

Le présent procès-verbal a été approuvé par le Conseil Municipal du 21 mars 2026.

A Le Maisnil, le 21 mars 2026

Le secrétaire de séance :

Vincente GAUTIER

Le Président de séance :

Catherine CHARLOT, Maire