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Document publié le Jeudi 22 janvier 2026 par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu08septembre2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République
Française
Département
: PAS-DE-CALAIS
Arrondissement
: Saint-Omer
CLETY
- COMMUNE
Procès
verbal
Le
mardi
01
juillet
2025
à
19
heures
00,
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le
25
juin
2025,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Serge
LAVOGEZ.
Secrétaire
de
la
séance
: Mickaël
LEFEBVRE
Présents
: Serge
LAVOGEZ,
Annie
LELEU,
Nathalie
RUCKEBUSCH,
José
CHEVALIER,
Marie-Josèphe
GRESSIER,
Jérémie
LAMORILLE,
Mickaël
LEFEBVRE
Représentés
: Réjane
BERTELOOT
représentée
par
Annie
LELEU,
Christine
REGNIER
représentée
par
Serge
LAVOGEZ
Absents
et
excusés
: Claude
ALLOUCHERY,
Claudie
FEUILLET,
Miguel
DURIEZ
Ordre
du jour :
- Réorganisation
scolaire
du
RPI
dans
le cadre
de
la construction
de
la nouvelle
école.
- Attribution
des
subventions
aux
associations.
- Admission
en
non-valeur.
- Fixation
des
tarifs
des
repas
de
cantine
à
la
rentrée
prochaine.
- Logement
communal.
- Questions
diverses.
Délibérations
du
conseil
:
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
(N°
DE_021
2025)
Monsieur
le Maire
expose
les demandes
de
subventions.
Le
Conseil,
à
lUNANIMITE,
des
membres
présents,
AUTORISE
Monsieur
le
Maïe
à
verser
les
subventions
pour
l’année
2025
ci-dessous
:
- comité
des
fêtes
: 600.00
€
- Société
des
chasse
les Capucins
: 300.00
€
- Association
les Carabiniers
: 200.00
€
- Anciens
Combattants
: 100.00
€
- Cléty
loisirs
: 350.00
€
- Amicale
du
3ème
âge
: 200.00
€
- ASSAD
: 200.00
€
- Association
LysAaFoot
: 200.00
€
- APE
: 100.00
€
- Association
Cléty
Avroult
solidarité
: 100.00
€
- Association
Centre
Aéré
: 1 300.00
€
- Foyer
Rural
d'Ouve-Wirquin
: 324.00
€
(régularisation
: subvention
sur l'année
2024
non
versée) Délibération
: adoptée
Admission
en
non-valeur
(N°
DE_022
2025)
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
une
demande
d'admission
en
non-valeur
concernant
des
créances
éteintes
de
cantine
pour
un
montant
de
88.50
€.
Les
sommes
étant
irrécouvrables,
le
conseil
municipal
autorise
le
Maire
à
émettre
un
mandat
de
paiement
au
compte
6542
pour
un
montant
de
88.50
€.
Délibération
: adoptée
Réorganisation
scolaire
du
RPI
dans
le
cadre
de
la
construction
de
la
nouvelle
école
de
Cléty
(N°
DE_020
2025)
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
qu'à
la demande
de
Madame
la Sous-Préfête,
il y a lieu de
définir la
nouvelle
répartition des
classes
à la rentrée
scolaire
2026
suite
à la construction
de
la nouvelle
école
de
Ckty. Actuellement,
le RPT
et organisé
comme
suit :
- Cléty
:2
classes
de
CP
et CMI-CM2
- Remilly- Wirquin
: 1 classe
de
CE2
- Ouve-Wirquin
: 3
classes
de
TPS-PS,
MS-GS
et CEI
Il est proposé
l'accueil des classes
de
maternelles
dans
la nouvelle
école
de Cléty,
et les élèves
des
classes
élémentaires
dans
l'école
d'Ouve-Wirquin
et Remilly-Wirquin.
À
terme,
l'objectif serait
de
créer
deux
sites
et non plus
trois,
en envisageant
le transfert
de
la classe
de
Remilly-
Wirquin
vers
un des
deux
sites
de
Cléty
ou Ouve-Wirquin. Dans
un premier
temps,
cette
organisation
envisagée
faciliterait le fonctionnement
des
transports,
évitant
ainsi les déplacements
des
enfants
de
maternelle
à l'heure
du déjeuner.
La
suppression
de
ces
trajets
constituerait un réel gain en termes
de
confort
et de
sécurité
pour
les plus jeunes
élèves.
Dans
un second
temps,
le transfert
de
la classe
de
Remilly permettrait
de
disposer
de
deux
sites identifiés,
l'un pour
la maternelle,
l'autre pour
l'élémentaire
et mettrait
fin à l'isolement,
tant des
élèves
que
de
l'enseignant de Remilly. Après
discussion ,
le conseil municipal
donne
son
accord
pour
accueillir
dès
la rentrée
2026,
les classes
maternelles
à Cléty
et de
facto,
les classes
élémentaires
à Ouve-Wirquin
et Remilly y resterait. Délibération
: adoptée
Fixation
des
tarifs
des
repas
à la cantine
scolaire
année
scolaire
2025-2026
(N°
DE_ 023
2025)
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
de
bien
vouloir
réviser
les
tarifs
des
repas
de
la
cantine
du
RPI
pour
l'année
scolaire
2025-2026.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
les
tarifs
sont
inchangés
depuis
septembre
2023. Après
discussion,
le conseil
municipal
décide
de
fixer
les
tarifs
suivants
:
Repas
enfant
: 3.80
€
Repas
adulte
4,60
€
Délibération
: adoptée
LOGEMENT
COMMUNAL
Présentation
du
devis
de
bricoman
pour
le
logement
communal:
la
conseil
est
d'accord
pour
le
valider
afin
de
finaliser
les
travaux
en
vue
de
l'installation
du
prochain
locataire.
Serge
LAVOGEZ
Mickaël
LEFEBVRE
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
a