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Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Réméréville.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 05 travaux sylvicoles programme 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
COMMUNE DE RÉMÉRÉVILLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2025
DÉLIBERATION N° 2025-05
Nombre de conseillers élus : 13
Nombre de conseillers ayant pris part à la délibération : 11
Nombre de pouvoirs : 2
Le Maire certifie que la convocation a été faite le 21 janvier 2025
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture 04/02/2025.
L'an deux mille vingt-cinq, le trois février à vingt heures, le conseil municipal de ta commune de REMEREVILLE s'est assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Dominique MOUGINET, Maire.
Étaient_ présents : Mesdames : Michelle DANGEL, Pascale FREY, Béatrice HERBECK, Claudine JULLIER, Sylvie MARTIN, et Messieurs Dominique JULLIER, Jean-Claude VERA, Alexandre ZINS
Absents excusés :
Isabelle MORLON donne procuration à Béatrice HERBECK,
Patrick ROUAIX,
Rémi SAVOURET donne procuration à Dominique MOUGINET
Absents :
Jonathan THOUVENIN,
TRAVAUX SYLVICOLES, PROPOSITION ONF POUR 2025
L'Office National des Forêts a présenté son programme d'actions 2025 pour la forêt communale. Le coût de cette prestation s'élève à 3 210,00 euros HT.
Cette somme est prévue au budget à l’article Entretien d'une forêt confié à l'entreprise - 61524
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité :
+ _ Approuve le programme d'actions de l'ONF pour la forêt communale, + Charge Monsieur le Maire à signer tous les documents.
Pour extrait conforme au registre des délibérations de la commune de Réméréville. Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits,
Le Maire,
Dominique MOUGINET
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