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Déliberation - DELIBERATION DU 07 JUIN 2024
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Bouhans-lès-Lure.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION DU 07 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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SEANCE DU 7 Juin 2024
Convoqué le 31/05/2024
L'an deux mil vingt-quatre le sept juin, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M.
FRECHIN Eric.
PRESENTS: BRESSON Vincent, COIRATON Nathalie, CORDIER Sylvie, GENEY Aurélien, FRECHIN Éric, LAMBOLEY Bernard, LAMBOLEY Sylvain, MARCOT Hugues, MENIGOZ Joëlle, PICHOT Gérald, REMOND Luc.
ABSENTS REPRESENTÉS-:
ABSENTS:
Mme MENIGOZ Joëlle a été nommée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
E Convention avec AIIS
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 Avril 2024 : A l'unanimité des membres présents le PV est adopté.
Objets des délibérations
17/2024 Convention avec AIIS-INTERM'’AIDE 2024:
Le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité de recourir aux services d’AIIS, afin de réaliser des travaux d'entretien des espaces verts, cet été. Notamment pour entretenir les nouveaux plants en forêt suite au repiquage.
M. le Maire propose au Conseil Municipal d'établir une convention avec AIIS-INTERM'AIDE d'un montant de 200€ annuel.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- APPROUVE la proposition de M. le Maire
- DECIDE d’adhérer à la convention avec AIIS
- AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier - AUTORISE le Maire à payer les frais d'adhésion ainsi que les factures des travaux réalisés suite à cette convention.
Fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents