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Déliberation - dcm 2024 84 creation dune piste dathletisme tampon
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unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 84 creation dune piste dathletisme tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 84 creation dune piste dathletisme tampon)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
pr
Y
2024
or
à
4e
le
18/02/2024
SU SP
REPUBLIQUE
|
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2024-84
|
FRANCAISE
DEPARTEMENT
EURE
Création
d’une
piste
d'athlétisme
VILLE
DU
NEUBOURG
Date
de
la
séance
: 16
septembre
2024
<>
Date
de
convocation
: 10
septembre
2024
ip
ë “
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 24
J
Membres
présents
:
18
1 abatontion)
Nombre
de
votants
:
21
Le
seize
septembre
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la
salle
du
conseil
municipal.
Présents:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Evelyne
DUPONT,
M.
Philippe
DELAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
Claire
LAPOIRIE
à
Mme
Anita
LE
MERRER,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN. Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER.
Suite
aux
sollicitations
de
clubs
et
des
établissements
scolaires
du
Neubourg,
les
élus
projettent
de
réaliser
une
piste
d'athlétisme
dans
la
plaine
de
jeux
(city
stade).
Ainsi,
ce
nouvel
équipement
pourra
accueillir
le
lancer
de
javelot,
de
marteaux
(NAC),
les
activités
sportives
des
écoles
primaires
et
les
entraînements
du
triathlon.
Le
coût
du
projet
est
estimé
à
141
995,00€
HT,
soit
170
394,00€
TTC.
Une
consultation
de
marché
à
procédure
adaptée
est
nécessaire.
PLAN
DEFINANCEMENT/
PISTEATHLETISME
En€HT
80 240,00
Département
”
|
30%)
Piste en
grave
42 598,50
Bordure
en
périphérie
de la piste
44730,00 |
[Région
20%|
28399,00
Enrobé
piste
triathlon
47
025,00 | | Commune
99 396,50
F1 288.00.
Agence
Nationale du Sport (en fonction des appels à projets)
94,00:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG :
-
Valide
le projet
et autorise
le
lancement
de
la consultation,
-
Sollicite
une
subvention
auprès
de
la
DSIL,
de
l'ANS,
de
la
Région
Normandie,
du
Département
de
l'Eure,
au
taux
le plus
élevé
possible.
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
16
septembre
2024.
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
ireprésentant
de
l'Etat
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le tribunal
administratif sis!
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans!
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
sur
le!
i
site de
la commune
www
leneubourc.fr
ÎLe
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
par
le
site
iTélérecours
citoyens,
accessible
www.telerecours. fr
Le
Maire,
Caroline
CH
, ÿ À
La
secrétaire,
OPIN He
NT