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Déliberation - dcm 2024 88 acquisition dune oeuvre de marcel dela
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unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 88 acquisition dune oeuvre de marcel delaunay tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 88 acquisition dune oeuvre de marcel delaunay tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Justice et droit,
le
17/10/2024
17/10/2024
ID
:027-2127049282-20241014-DCM
2024
S8-DE
REPUBLIQUE
|
DÉLIBÉRATION
n°
DCM-2024-88
|
DEP
A
EURE
ACQUISITION
D'UNE
ŒUVRE
DE
MARCEL
DELAUNAY,
ARTISTE
PEINTRE
Date
de
la
séance
:14
octobre
2024
Date
de
convocation
:8
octobre
2024
|
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:24
rame,
Membres
présents
:
15
Ê
Nombre
de
votants
:
20
VILLE
DU
NEUBOURG
Le
quatorze
octobre
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la
salle
du
conseil
municipal.
Présents
:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
M.
Francis
DAVOUST,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints
;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
jean
LEFEBVRE,
Mme
Evelyne
DUPONT,
M.
Philippe
DELAUNAY,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
Isabelle
AMEYE
à
M.
Giles
BARBIER,
Mme
Claire
LAPOIRIE
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Evelyne
DUPONT,
Mme
Hélène
LEROY
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN.
M.
Stéphane
CHERRIER
à
M.
Francis
DAVOUST,
Absents
excusés
:M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
Absente
:Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
:Mme
Caroline
CHOPIN,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER.
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
une
œuvre
au
fusain
représentant
l'église
St
Paul
du
Neubourg
de
Marcel
Delaunay,
artiste
peintre
rouennais
du
siècle
dernier.
Par
l'intermédiaire
du
Président
de
Découverte
et
Patrimoine
du
Pays
du
Neubourg,
Madame
le
Maire
a
appris
que
M
et
Mme
Pierre
ROUSSEL,
propriétaires
de
ce
tableau,
souhaitent
le
céder
à
la
commune
pour
la
somme
de
300
€.
ll se
présente
sous
verre
avec
un
cadre
bois,
dimensions
40
em
X
50
cm.
Marcel
Delaunay
était
élève
de
l’école
des
Beaux-Arts
de
Rouen,
fondateur
de
la
Société
des
Artistes
Rouennais,
défenseur
du
patrimoine
artistique,
il est
aussi
à
l'origine
de
la
société
des
Monuments
et
Sites
de
l'Eure,
qu'il
crée
en
1927.
Madame
le
Maire
propose
l'achat
du
tableau
qui
sera
inscrit
à
l'inventaire
de
la
mairie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
de
LE
NEUBOURG
:
-
ACCEPTE
l'offre
d'achat
de
M.
et
Mme
Pierre
ROUSSEL,
pour
le
dessin
au
fusain
représentant
l’église
St
Paul
du
Neubourg,
œuvre
de
Marcel
Delaunay,
pour
la
somme
de
300
€
TTC.
-
INSCRIT
cette
dépense
en
Investissement,
compte
21621.
.
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
14
octobre
2024.
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des]
idélibérations
de
la
commune
et
transmise
aul
{représentant
de
l'Etat
iLa
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
|pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
sis
153
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans|
jun
délai de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
sur
le
(Ste
de
la
commune
www.
leneubourg.fr
ILe
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
iTélérecours
citoyens,
accessible
par
de
site
uw.
telerecours.fr
|
Le
Maire,
La
secrétaire,
Isabelle
VAUQUELI
Caroline
CHOPIN