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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 03062024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Environnement,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 3 juin 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le trois juin à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 25 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Fanny LEBAYLE,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON,
Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET, Eliane BERTIN,
Jacques MEILHON, Clément PERRIER, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Laurence MEUNIER, Béatrice BOULANGE, Anne-Marie MATHIEU, Renée TORRES
Pouvoirs : 3 Laurence MEUNIER à Anne-Virginie POUSSE Anne-Marie MATHIEU à Marc ZIOLKOWSKI
Renée TORRES à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation : 28 mai 2024
Date d’affichage de la convocation : 28 mai 2024 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 040/2024
Approuvée
28 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 20 mars 2024
Délibération n° 041/2024
Approuvée
24 0 0
3. Établissement de la liste préparatoire à la liste annuelle du jury d’assises pour l’année 2025 – Tirage au sort des jurés
Délibération n° 042/2024
Approuvée
28 0 0
4. Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables
Délibération n° 043/2024
Approuvée
28 0 0
5. Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus – Citeo
Délibération n° 044/2024
Approuvée
28 0 0
6. Convention relative à l’enfouissement des équipements de
communications électroniques situés chemin du Ravagnon –
SYDER et ORANGE
Délibération n° 045/2024
Approuvée
28 0 0
7. Participations scolaires pour les écoles publiques – Année 2023/2024
Délibération n° 046/2024
Approuvée
28 0 0
8. Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires – École maternelle
Délibération n° 047/2024
Approuvée
28 0 0
9. Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires – École élémentaire
Délibération n° 048/2024
Approuvée
28 0 0
10. Tarifs de la restauration scolaire – Année scolaire 2024/2025
Délibération n° 049/2024
Approuvée
28 0 0
11. Adhésion au groupement d’employeurs des vallons du lyonnais (GEVL)
Délibération n° 050/2024
Approuvée
27 0 1 JC. CORBIN
12. Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération n° 051/2024
Approuvée
27 0 1 L. FOUGEROUX
13. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Délibération n° 052/2024
Approuvée
28 0 0
14. Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’État susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’association des petites villes de France
Délibération n° 053/2024
Approuvée
27 0 1 JC. JAUNEAU
Affichée et publiée le 4 juin 2024