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Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - cm 01 06 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 1er juin 2026
L’an deux mille vingt-six, le premier juin à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Grézieu- la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Isabelle SEIGLE-FERRAND, maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24 Isabelle SEIGLE-FERRAND, Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Nathalie SIMON,
Jean-Claude CORBIN, Françoise VANRELL, Marc ZIOLKOWSKI,
Michel LAGIER, Jean-Pierre REINMANN, Anne-Virginie POUSSE,
Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE, Anne-Marie MATHIEU,
Alain FINA, Sylvie JERDON, Michaël FLECHE, Émilie SOLLIER,
Arnaud SCHOTTÉ (arrivée 20h05), Élodie RELING, Fanny LEBAYLE, Clément PERRIER, Nicolas LEFEBVRE
Absents représentés : 5 Laurence MEUNIER à Anne-Virginie POUSSE Séverine NESME LARDELLIER à Fanny LEBAYLE
Annabelle HOLLIGER-LE BRIS à Monia FAYOLLE
Thibault SASSI-BAYLE à Marc ZIOLKOWSKI
Émeric MOREL à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Absent : Arnaud SCHOTTÉ (délibérations n° 1 à 3)
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 26 mai 2026
Acte publié le 03/06/2026 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 053/2026
Approuvée
28 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 2 avril 2026
Délibération n° 054/2026
Approuvée
23 0 0
3. Arrêt du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026
Délibération n° 055/2026
Approuvée
25 0 0
4. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Délibération n° 056/2026
Approuvée
29 0 0
5. Création d’un Comité consultatif culture et patrimoine et adoption de son règlement intérieur
Délibération n° 057/2026
Approuvée
29 0 0
6. Création d’un Comité consultatif jeunesse et adoption de son règlement intérieur
Délibération n° 058/2026
Approuvée
29 0 0
7. Bilan des acquisitions et cessions foncières – Année 2025
Délibération n° 059/2026
Approuvée
29 0 0
8. Bilan sur la formation des élus – Exercice 2025
Délibération n° 060/2026
Approuvée
29 0 0
9. Approbation du compte financier unique – Exercice 2025
Délibération n° 061/2026
Approuvée
29 0 0
10. Budget primitif 2026 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2025
Délibération n° 062/2026
Approuvée
29 0 0
11. Subvention à l’association C.A.S.R.O.L.
Délibération n° 063/2026
Approuvée
28 0 0
12. Tarifs des services périscolaires – Année scolaire 2026/2027
Délibération n° 064/2026
Approuvée
28 0 1
L. FOUGEROUX
13. Convention « électricité » pour la mise à disposition de marchés de fourniture, d’acheminement d’électricité et services associés passés sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
Délibération n° 065/2026
Approuvée
28 0 1
B. BOULANGE
14. Création d’un comité social territorial
Délibération n° 066/2026
Approuvée
29 0 0
Affichée et publiée le 3 juin 2026
Acte publié le 03/06/2026
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